24FOUR16 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX DESTINES AU FLEURISSEMENT ANNUEL ET BISANNUEL DES TERRITOIRES DE LA METROPOLE TPM EN 7 LOTS
Cancelled
The competition has been cancelled.
- Deadline
- Dec 4, 2025Expired
- Award
- Prix des prestations, weight 40
Brief
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM en 7 lots. Afin d'assurer la diversité des fleurissements sur les différents territoires de la métropole TPM, il est nécessaire de procéder au renouvellement de l'accord cadre à bons de commande permettant l'acquisition des graines, plants, bulbes, fleurs ou plaques de fleurissement.
Blomsterhandel og arrangementer
Result
- Reason for cancellationNo tenders, requests to participate or projects were received
- 0Number of tenders received
- Maximum framework agreement valueUp to €1,560,000
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Description
Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Source
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From the notice
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM en 7 lots. Afin d'assurer la diversité des fleurissements sur les différents territoires de la métropole TPM, il est nécessaire de procéder au renouvellement de l'accord cadre à bons de commande permettant l'acquisition des graines, plants, bulbes, fleurs ou plaques de fleurissement.Main features of the procedureL'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 8 juin 2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure au 8 juin 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie particulière de reprise, applicable pour le lot 1 exclusivement, est définie à l'article 12.2 du CCAP.
Contact
marchespublics@metropoletpm.fr- Result · Framework agreementType
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- 03451000Main codePlants