25FOUR07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Awarded
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- Award
- Prix des prestations, weight 40
- Procedure
- OpenSingle stage
Brief
La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée a attribué un accord-cadre à bons de commande à Service Assistance Maintenance Location S.A.S et SSV Environnement pour la location et la maintenance en formule « full service », sans chauffeur, de trois balayeuses aspiratrices de voirie et d’une laveuse compacte destinées à son antenne de Six-Fours-les-Plages, dans le Var. D’une durée ferme de 4 ans, l’accord-cadre a une valeur maximale totale de 1,4 million d’euros. L’attribution reposait sur la valeur technique (60 %) et le prix (40 %) ; deux offres ont été reçues.
Spesialkjøretøy og arbeidsmaskiner
Result
- SAMLWinner
- SSV ENVIRONNEMENTWinner
- 2Number of tenders received
- Not statedContract value
- Maximum framework agreement valueUp to €1,400,000
Previous winners
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The suppliers who have won similar contracts at METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
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Qualification requirements
Description
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
Documentation Requirement
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Source
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Award Criteria
Description
Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Source
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Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
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From the notice
La présente consultation concerne LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES. Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de 3 balayeuses aspiratrices de voirie en " full service " sans chauffeur (lot n°1) et la location et la maintenance d'une laveuse compacte en " full service " sans chauffeur (lot n°2).Main features of the procedureLe pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 03/02/2026 ou de la date de notification du contrat si ultérieure au 03/02/2026. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Contact
marchespublics@metropoletpm.fr- Result · Framework agreementType
- VarLocation
- 34144431Main codeSuction-sweeper vehicles
- 34144450Sprinkler vehicles