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France: Tenders/METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE/25GPT03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE DIVERS MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (ANTENNE TOULON / LE REVEST) ET LA COMMUNE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDE

25GPT03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE DIVERS MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (ANTENNE TOULON / LE REVEST) ET LA COMMUNE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDE

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Deadline
Mar 3,Expired
Award
Valeur technique, weight 40
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€2.2Mover 1 year

Brief

La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée a attribué un accord-cadre à bons de commande à SAS SERI, SODILOR SAS et GUYON pour la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie. La livraison des biens est destinée à la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et à la commune de Toulon, pour une durée de 1 an. La valeur maximale estimée du contrat est de 2 182 000 EUR. Un critère de valeur technique (40%) et de prix (60%) a été utilisé pour l'attribution. Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

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Result

TED
  • GUYON
    Winner
  • SERI
    Winner
  • SODILOR
    Winner
  • Number of tenders received
    1
  • Contract value
    Not stated
  • Maximum framework agreement valueUp to €545,500

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  • Description

    Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.

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  • Description

    Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.

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From the notice

  • La présente consultation concerne un ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE DIVERS MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (ANTENNE TOULON / LE REVEST) ET LA COMMUNE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDE Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.Main features of the procedureLa signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de reporting est prévues à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).

  • Contact

    marchespublics@metropoletpm.fr
  • Type
    Result · Framework agreement
  • Location
    Var
  • Main code
    Urban furniture
    34928400
  • 14000000Mining, basic metals and related products42968200Sanitary dispensing machines

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