25PI03 - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains
Awarded
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- Deadline
- Nov 4, 2025Expired
- Award
- Valeur technique, weight 40 and 1 more
Brief
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Markeds- og opinionsundersøkelser
Result
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- Maximum framework agreement valueUp to €900,000
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Description
Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
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From the notice
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.Main features of the procedureLe pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 13 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Contact
marchespublics@metropoletpm.fr- Result · Framework agreementType
- VarLocation
- 79311000Main codeSurvey services
- 71313400Environmental impact assessment for construction71313440Environmental Impact Assessment (EIA) services for construction90700000Environmental services90713000Environmental issues consultancy services