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France: Tenders/METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE/25PI03 - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains

25PI03 - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Deadline
Nov 4, 2025Expired
Award
Valeur technique, weight 40 and 1 more
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€900Kover 4 years

Brief

La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

Markeds- og opinionsundersøkelser

Result

TED
  • GALATEA
    Winner
  • Number of tenders received
    6
  • Contract value
    Not stated
  • Maximum framework agreement valueUp to €900,000

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  • Description

    Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC

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  • Description

    Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC

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    Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.

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From the notice

  • La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.Main features of the procedureLe pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 13 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

  • Contact

    marchespublics@metropoletpm.fr
  • Type
    Result · Framework agreement
  • Location
    Var
  • Main code
    Survey services
    79311000
  • 71313400Environmental impact assessment for construction71313440Environmental Impact Assessment (EIA) services for construction90700000Environmental services90713000Environmental issues consultancy services

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    Framework agreement
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    €219,000
  • CC MEDITERRANEE PORTE DES MAURES

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    Framework agreement
    Dec 1, 2026(8 days)
    €400,000
  • EPAMARNE

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    Framework agreement
    Nov 30, 2026(7 days)
    €0