ABONNEMENT MAGAZINES - ARBRE DE NOEL 2026 /2027 POUR LES ENFANTS DE 1 AN A 12 ANS DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP
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Publikasjoner og abonnementer
L'AGOSPAP a besoin d'abonnements à des magazines pour les enfants de 1 à 12 ans des ayants droit de l'AGOSPAP, pour une durée d'un an. Le marché est divisé en cinq lots, chacun correspondant à une tranche d'âge spécifique (1-3 ans, 4-5 ans, 6-8 ans, 9-11 ans, 12 ans). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
About the bid
- Contact phone
- +33 144412710
- Contact email
- crozier@agospap.com
- Address
- 32, rue de Cambrai, 75019 PARIS
L'Agospap souhaite offrir à ses ouvrants droit la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël des abonnements magazines pour leurs enfants de 1 an à 12 ans. Le marché est divisé en lots. Le marché comporte les 5 lots suivants : - abonnement à un magazine pour les enfants de 1 à 3 ans - abonnement à un magazine pour les enfants de 4 à 5 ans - abonnement à un magazine pour les enfants de 6 à 8 ans - abonnement à un magazine pour les enfants de 9 à 11 ans - abonnement à un magazine pour les enfants de 12 ansMain features of the procedureLa consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé conformément aux articles R.2162-1 et R.2162-2 (alinéa 2), R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. L'Agospap transmettra au Titulaire du marché des bons de commande correspondant au nombre de demandes de ses ouvrants droit éligibles à cette prestation. L'Agospap pourra passer commande jusqu'à la fin de la période en cours. Les bons de commande seront notifiés par l'Agospap au fur et à mesure des besoins
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- Contracting authority
- AGOSPAP
- Title
- ABONNEMENT MAGAZINES - ARBRE DE NOEL 2026 /2027 POUR LES ENFANTS DE 1 AN A 12 ANS DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP
- Type
- Main code
- Supplemental codes
- Location
- Paris
- Duration
- 1 year
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