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    Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

    Département de Maine-et-Loire

    Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

    1. Competition notice published

      Jun 24, 6:36 AMJune 24, 2026 6:36 AM
    2. Tender submission deadline

      Aug 14, 10:00 AMAugust 14, 2026 10:00 AM
    3. Tender validity period

      Nov 14, 11:00 AMNovember 14, 2026 11:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Département de Maine-et-Loire/Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Sosialtjenester og omsorg

    Le DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a besoin de services d'accompagnement pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans. L'objectif est de fournir un soutien aux travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA. Les offres seront évaluées sur la base du prix (30%) et de la qualité (70%).

    About the bid

      Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSAMain features of the procedureProcédure adaptée en application des dispositions du 2° de l'article L2123-1 et du 3° de l'article R2123-1 du Code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques)

      Contact phone
      0241814429
      Contact email
      commande-publique@maine-et-loire.fr
      Address
      CS 94104, 49100 ANGERS

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Les modalités d'appréciation de ce critère sont précisées dans les documents de la consultation.

    • Description

      Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation.

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Département de Maine-et-Loire
    Title
    Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    85320000Social services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Maine-et-Loire
    Duration
    4 years

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      Framework agreementSep 30, 2026
      Nov 6, 2026(25 days)
      €2,800,000
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      Framework agreementSep 22, 2026
      Oct 20, 2026(8 days)
      €1,334,000
    • Conseil Départemental de l'Ariège (09)

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      CompetitionSep 14, 2026
      Oct 14, 2026(2 days)
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      Sosialtjenester og omsorg

      Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche

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      CompetitionSep 14, 2026
      Oct 12, 2026(0 days)
      €557,243
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      Sosialtjenester og omsorg

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      Framework agreementSep 25, 2026
      Oct 20, 2026(8 days)
      €560,000