Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL)
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- Qualification deadline
- Aug 1, 2024Expired
- Award
- Prix, weight 40
Brief
Le présent Accord_cadre à pour objet des prestations de conseils et d'études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le marché sera décomposé en 3 lots : - Lot 01 Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de la RIVP, d'HSF et HENEO - Lot 02 Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de ELOGIE-SIEMP - Lot 03 : Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de l'agence MEE
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Qualification requirements
Description
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Documentation Requirement
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Description
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Documentation Requirement
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Description
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Documentation Requirement
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)
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Description
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Documentation Requirement
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Description
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Documentation Requirement
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Description
Attestation(s) d'assurance (Rc décennale, Rc pro) en cours de validité.
Documentation Requirement
Attestation(s) d'assurance (Rc décennale, Rc pro) en cours de validité.
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Description
Un chiffre d'affaire annuel supérieur ou égal à 30 000 euro(s) pour tous les lots.
Documentation Requirement
Un chiffre d'affaire annuel supérieur ou égal à 30 000 euro(s) pour tous les lots.
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Description
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Documentation Requirement
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Description
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Documentation Requirement
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Description
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Documentation Requirement
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Description
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.
Documentation Requirement
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.
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Description
Certificats de qualifications professionnelles. Qualification demandée : Qualification Nf Habitat ou équivalent.
Documentation Requirement
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Award Criteria
Description
Valeur technique de l'offre
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Prix
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Le présent Accord_cadre à pour objet des prestations de conseils et d'études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le marché sera décomposé en 3 lots : - Lot 01 Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de la RIVP, d'HSF et HENEO - Lot 02 Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de ELOGIE-SIEMP - Lot 03 : Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et énergétique (Méthodes TH-C-ex et 3CL) pour le patrimoine de l'agence MEE
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Le représentant de la RIVPcorrespondre@aws-france.com- Competition · Framework agreement · PrequalificationType
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