ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE DE LA ZAC POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER BONNEVAL A SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME (83)
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ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE Il s'agit d'un accord-cadre mixte composé à la fois d'une partie à bons de commande et d'une partie à marchés subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire et sera conclu pour l'ensemble des prestations suivantes : - Mission 1 : Missions de conception urbaines préalables ; - Mission 2 : Mission d'accompagnement réglementaire du projet ; - Mission 3 : Mission d'architecte conseil ; - Mission 4 : Mission de communication, de concertation, d'accompagnement des démarches certifiantes et divers ; - Mission 5 : Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics. Le détail de ces missions est détaillé par les pièces du dossier de consultation. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité correspond au montant maximum global pour toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et périodes de reconduction incluses). La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par les pièces du dossier de consultation.
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ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE Il s'agit d'un accord-cadre mixte composé à la fois d'une partie à bons de commande et d'une partie à marchés subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire et sera conclu pour l'ensemble des prestations suivantes : - Mission 1 : Missions de conception urbaines préalables ; - Mission 2 : Mission d'accompagnement réglementaire du projet ; - Mission 3 : Mission d'architecte conseil ; - Mission 4 : Mission de communication, de concertation, d'accompagnement des démarches certifiantes et divers ; - Mission 5 : Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics. Le détail de ces missions est détaillé par les pièces du dossier de consultation. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité correspond au montant maximum global pour toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et périodes de reconduction incluses). La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par les pièces du dossier de consultation.Main features of the procedureLa procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique.
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- Contracting authority
- SAGEP
- Title
- ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE DE LA ZAC POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER BONNEVAL A SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME (83)
- Type
- Main code
- Supplemental codes
- Estimated value
- €800,000.00
- Duration
- 3 years