Accord-cadre de prestations de Contrôle Technique de la construction

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes (2 lots) Lot nº 1 : Réalisation de prestations à finalité foncière ou liées à la copropriété sous monopole de la profession de Géomètres-Experts Lot nº 2 : Réalisation de prestations de topographie, réseaux ou implantation par des géomètres topographes

VAL D'OISE HABITAT a besoin de services de géomètres experts et topographes pour un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an, renouvelable 3 fois pour une durée totale maximale de 4 ans. La valeur annuelle maximale est de 250 000 euros pour le lot 1 (prestations foncières et de copropriété) et de 400 000 euros pour le lot 2 (prestations de topographie, réseaux ou implantation), avec une valeur totale maximale estimée à 2,6 millions d'euros. Les prestations, qui concernent des opérations de gestion immobilière, de construction, de réhabilitation, d'acquisition/amélioration, de cession de patrimoine, de démolition, de résidentialisation et de conventionnement d'utilité sociale, seront réalisées dans le département du Val d'Oise. TECHNIQUES TOPO et TERTIAM ARCHITECTURE détiennent des contrats similaires aujourd'hui.

Accord-cadre à marchés subséquents de mandat d'études et de mandat de maîtrise d'ouvrages

Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Maintenance obligatoires et nécessaires des équipements de levage et fermetures automatiques dans les lycées régionaux - Accord-cadre passé pour le compte de la Centrale d’Achat Régionale

2 lots techniques levages allotis chacun en 4 secteurs géographiques + 2 lots techniques fermetures automatiques allotis chacun en 4 secteurs géographiques

ETUDE ET SONDAGES POUR L'AMENAGEMENT DE DEUX RETENUES HIVERNALES SUR LES SECTEURS DE FLORENSAC ET DE POUZOLLES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande des études G2AVP et G2PRO et sondages géotechniques pour l'aménagement des infrastructures des retenues hivernales (ouvrages de classe C), des adducteurs et des ouvrages de desserte associés