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    Accord cadre diagnostics amiante / plomb / HAP

    SEM SERL

    Accord cadre diagnostics amiante / plomb / HAP

    1. Competition notice published

      Dec 12, 11:16 AMDecember 12, 2024 11:16 AM
    2. Tender submission deadline

      Jan 13, 12:00 PMJanuary 13, 2025 12:00 PM
    3. Tender validity period

      Jun 12, 11:00 AMJune 12, 2025 11:00 AM

    Brief

    France: Tenders/SEM SERL/Accord cadre diagnostics amiante / plomb / HAP

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée concerne le volet commerce de l'opération Bellevue à Saint Priest et aura pour objet une mission de de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb. Les missions seront les suivantes : Réalisation de diagnostics amiante avant travaux des cellules commerciales. Réalisation de diagnostics de repérage des matériaux contenant du plomb, au sein des cellules commerciales. Réalisation d'un diagnostic amiante et HAP de l'espace extérieur. Réalisation d'un jeu de plans de synthèse de repérage des matériaux amiantés et d'un rapport par local diagnostiqué, par phase d'étude ou de travaux, sur la base des prélèvements réalisés.

    About the bid

      L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée concerne le volet commerce de l'opération Bellevue à Saint Priest et aura pour objet une mission de de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb. Les missions seront les suivantes : Réalisation de diagnostics amiante avant travaux des cellules commerciales. Réalisation de diagnostics de repérage des matériaux contenant du plomb, au sein des cellules commerciales. Réalisation d'un diagnostic amiante et HAP de l'espace extérieur. Réalisation d'un jeu de plans de synthèse de repérage des matériaux amiantés et d'un rapport par local diagnostiqué, par phase d'étude ou de travaux, sur la base des prélèvements réalisés.Main features of the procedureAppel d'offres ouvert

      Contact phone
      0472615050
      Contact email
      N.elabidi@groupe-serl.fr
      Address
      4 boulevard Deruelle, 69003 Lyon

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      40 %

    • Description

      Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.

    • Description

      Performance en matière de protection de l'environnement : 10%

    Qualification requirements

    • Description

      Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

    • Description

      Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité.

      Documentation Requirement

      Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent).

    • Description

      Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

    • Description

      La liste des moyens humains et matériels du candidat.

      Documentation Requirement

      La liste des moyens humains (avec CV des personnes pressenties pour exécuter la mission) et matériels du candidat.

    • Description

      Le certificat de compétences de chaque opérateur de repérages et l'attestation d'assurance qui couvre l'(les)opérateur(s) de repérages. NB : Le certificat de compétence de chaque opérateur de repérage est délivré en application de l'article L.271-6 du code de la construction et de l'habitation, et de l'arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérage et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification.

      Documentation Requirement

      Le certificat de compétences de chaque opérateur de repérages et l'attestation d'assurance qui couvre l'(les)opérateur(s) de repérages.

    • Description

      Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant des travaux et de la rémunération, la date et le maître d'ouvrage. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

      Documentation Requirement

      Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant des travaux et de la rémunération, la date et le maître d'ouvrage. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

    • Description

      Justification de 3 références de prestations similaires de moins de 3 ans en prestations de services de repérages des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb. Ces références devront être décrites et commentées.

      Documentation Requirement

      Justification de 3 références de prestations similaires de moins de 3 ans en prestations de services de repérages des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb. Ces références devront être décrites et commentées.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    SEM SERL
    Title
    Accord cadre diagnostics amiante / plomb / HAP
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    71315400Building-inspection services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Rhône
    Estimated value
    €30,000.00
    Duration
    48 months

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      Framework agreementSep 29, 2026
      Oct 19, 2026(7 days)
      €1,780,000
    • Département de la Haute-Savoie

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      Framework agreementOct 5, 2026
      Nov 5, 2026(24 days)
    • Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

      Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

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      Framework agreementSep 21, 2026
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      €0
    • COMMUNE DU TAMPON

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      Framework agreementAug 21, 2026
      Oct 16, 2026(4 days)