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    Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains

    SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

    Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains

    1. Competition notice published

      Mar 20, 6:10 PMMarch 20, 2026 6:10 PM

    2. Tender submission deadline

      Apr 27, 2:00 PMApril 27, 2026 2:00 PM

    3. Invitation to submit tender

      Jun 14, 10:00 PMJune 14, 2026 10:00 PM

    4. Contract start date

      Oct 19, 12:00 AMOctober 19, 2026 12:00 AM

    Brief

    France: Tenders/SYTRAL Mobilités - TRANSPORT/Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    SYTRAL Mobilités - TRANSPORT a besoin de services de reconnaissance de réseaux et d'ouvrages souterrains pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, reconductible tacitement une fois pour 4 ans, avec une valeur maximale totale de 8 millions d'euros hors taxes. Les prestations comprennent la localisation précise (classe A) de réseaux sensibles et non sensibles, le géoréférencement des ouvrages localisés, l'identification des ouvrages non localisables en classe A, et la restitution sur plan des levés et d'un plan de synthèse. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.

    About the bid

      >_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques. Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont : >La localisation des ouvrages sensibles par des procédés de détection ou par des sondages intrusifs ; >Le géoréférencement des ouvrages localisés ; >Le cas échéant, l'identification des ouvrages ou tronçons d'ouvrages n'ayant pas pu être localisés en classe A ; >La restitution sur plan des fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ; >La restitution du plan de synthèse des ouvrages localisés. >_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3

      Contact name
      BERNARD Bruno
      Contact phone
      0472845800
      Contact email
      unitemarches@sytral.fr
      Address
      21 Boulevard Marius Vivier Merle, 69487 Lyon

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
    Title
    Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    71510000Site-investigation services
    Supplemental codes
    71352000Subsurface surveying services71353000Surface surveying services
    Location
    Rhône
    Estimated value
    €8,000,000.00
    Duration
    48 months

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