Acquisition de lampes de désinfection par rayons ultraviolets pour le Centre Hospitalier de Haguenau
Expired
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- Deadline
- Jul 2,Expired
- Procedure
- OpenSingle stage
Brief
HUS-Etablissement support du GHT 10 a besoin de lampes de désinfection par rayons ultraviolets pour le Centre Hospitalier de Haguenau, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 1 an, avec une valeur maximale estimée à 400 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les critères de sélection incluent une attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité.
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Qualification requirements
Description
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours.
Documentation Requirement
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours.
Source
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Description
Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois.
Documentation Requirement
Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois.
Source
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Description
Relevé d'identité bancaire (Rib).
Documentation Requirement
Relevé d'identité bancaire (Rib).
Source
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Description
Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail).
Documentation Requirement
Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail).
Source
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Description
Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement.
Documentation Requirement
Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement.
Source
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Description
Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance).
Documentation Requirement
Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance).
Source
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Description
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées.
Documentation Requirement
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées.
Source
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Description
Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité.
Documentation Requirement
Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité.
Source
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From the notice
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Contact
- GHT 10 Direction des achatscsja-ght@chru-strasbourg.fr- Competition · Framework agreementType
- Bas-RhinLocation
- 38580000Main codeNon-medical equipment based on the use of radiations