Acquisition de trophées, coupes et médailles
Expired
The competition has expired without a winner being announced.
- Deadline
- Sep 14,Expired
- Procedure
- OpenSingle stage
- Agreement
- Framework agreementover 1 year
Brief
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a besoin de trophées, de coupes et de médailles pour une durée de 1 an, avec un montant annuel minimum de 5 000 euros HT et un montant annuel maximum de 90 000 euros HT. Ces fournitures sont destinées à être remises comme prix lors de diverses manifestations, notamment sportives et régionales. Le fournisseur doit fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Markedsførings- og reklameprodukter
Previous winners
Who are you up against?
The suppliers who have won similar contracts at Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Will you bid?
The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.
Qualification requirements
Description
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Documentation Requirement
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Source
No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.
From the notice
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ensemble homogène sur le plan technique et fonctionnel. L'allotissement serait de nature à rendre l'exécution du marché techniquement et financièrement plus complexe, notamment au regard des exigences de cohérence qualitative et esthétique des fournitures, des contraintes de délais liées aux manifestations sportives et de la nécessaire coordination des livraisons. Le recours à un marché unique permet ainsi d'en assurer une meilleure exécution, sans porter atteinte aux principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. L'accord cadre n'est pas à tranches
Contact
MUSELIER Renaudservicedesmarches@maregionsud.fr- Competition · Framework agreementType
- 18512200Main codeMedals
- 39298700Trophies