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    Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger.

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger.

    1. Competition notice published

      Feb 16, 12:37 PMFebruary 16, 2026 12:37 PM
    2. Qualification deadline

      Mar 20, 2:00 PMMarch 20, 2026 2:00 PM

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger.

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Reparasjon og vedlikehold

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest, en France, a besoin de la fourniture de brassières spécifiques, de leurs pièces de rechange et des services associés pour la Marine nationale, la gendarmerie et l'armée de terre, en métropole, en outre-mer et à l'étranger. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 7 ans, comprenant une tranche ferme de 4 ans et une tranche optionnelle de 3 ans, pour une valeur maximale totale estimée à 9,5 millions d'euros. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.

    About the bid

      Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur 7 ans, avec une tranche ferme de 4 ans et une tranche optionnelle de 3 ans qui comporte : - une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; -chaque tranche comporte une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ainsi qu'uune part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publiqueMain features of the procedureLa présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Situation personnelle d’opérateurs économiques susceptibles d’entraîner leur exclusion. Le candidat (ou le groupement) devra justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent.

    • Description

      Si le candidat est en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

    • Description

      Le candidat doit justifier de la régularité fiscale et sociale.

      Documentation Requirement

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    39525300Life jackets
    Supplemental codes
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Location
    Finistère, Var, Martinique
    Estimated value
    €9,500,000.00
    Duration
    7 years

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