Elaboration du zonage pluvial et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales de CAP Nord Martinique

Accord-cadre d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l’eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines).

La Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a besoin de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines de l'eau potable, de l'assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines, pour un accord-cadre d'une durée initiale de 1 an, reconductible trois fois, soit une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de cet accord-cadre est de 800 000 euros hors taxes par lot pour la période initiale, et de 3 200 000 euros hors taxes toutes périodes confondues pour chaque lot. Les services seront livrés dans le Pas-de-Calais. L'évaluation des offres se fera sur la base du prix des prestations et de la valeur technique.

Assistance à maîtrise-d’ouvrage d’aide à la passation d’accords-cadres

DGAC_SNIA a besoin de services d'ingénierie pour une durée de 48 mois, afin d'obtenir une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'accords-cadres. La mission vise à accompagner le Service National d’Ingénierie Aéroportuaire (SNIA) dans la préparation, la passation et la mise en œuvre de ces accords-cadres, ainsi que leur renouvellement éventuel. Cela inclut la réalisation d'accords-cadres prioritaires, l'analyse des achats récurrents pour définir une stratégie d'achat, la sécurisation juridique des procédures, l'analyse des candidatures et des offres, l'appui à l'attribution et au démarrage des accords-cadres, et l'actualisation de la directive de la commande publique du SNIA. Les services seront livrés à Paris.

EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

La COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE a besoin de services pour l'exploitation du service d'assainissement collectif et la réalisation de prestations d'entretien des installations d'assainissement non collectif, pour une durée de 4 ans. Ces services seront fournis dans le département de l'Ain.

Étude globale des cours d'eau du PAPI Strasbourg Confluences

L'Eurométropole de Strasbourg a besoin de services d'études techniques pour une durée de 3 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 100 000 euros hors taxes. Le contrat est un accord-cadre "MIXTE" comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations incluent une étude globale des cours d'eau du PAPI Strasbourg Confluences, avec des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. Les critères d'attribution sont la valeur technique (40%), le prix des prestations (40%), les performances en matière de protection de l'environnement (5%), le délai d'exécution (5%), l'organisation (5%) et la qualification et l'expérience du personnel dédié au marché (5%). Les exigences de qualification incluent une assurance responsabilité civile et une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Nettoiement de voirie (trottoirs, caniveaux et vidage des corbeilles) de la ville de Champigny-sur-Marne)

La Mairie de Champigny-sur-Marne a besoin de services de nettoiement de voirie, incluant les trottoirs, les caniveaux et le vidage des corbeilles, pour une partie de la ville de Champigny-sur-Marne, dans le Val-de-Marne. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois, exécuté par l'émission de bons de commande et réglé par des prix unitaires et forfaitaires.