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    ELAGAGE, ABATTAGE DES ARBRES ET TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

    VILLE DE SAINT-TROPEZ

    ELAGAGE, ABATTAGE DES ARBRES ET TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

    1. Competition notice published

      Feb 12, 8:43 AMFebruary 12, 2025 8:43 AM

    2. Tender submission deadline

      Mar 18, 11:00 AMMarch 18, 2025 11:00 AM

    3. Opening date

      Mar 18, 1:00 PMMarch 18, 2025 1:00 PM

    4. Tender validity period

      Jul 16, 10:00 AMJuly 16, 2025 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/VILLE DE SAINT-TROPEZ/ELAGAGE, ABATTAGE DES ARBRES ET TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Le présent marché concerne l'élagage, l'abattage des arbres et les travaux de débroussaillement de la commune de Saint-Tropez. Montant du marché : • Le montant minimum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est de 100.000,00 € HT. • Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 250.000,00 € HT.

    About the bid

      Le présent marché concerne l'élagage, l'abattage des arbres et les travaux de débroussaillement de la commune de Saint-Tropez. Montant du marché : • Le montant minimum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est de 100.000,00 € HT. • Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 250.000,00 € HT.

      Contact name
      Chantal CUOMO
      Contact phone
      +33 494554095
      Contact email
      commande-publique@ville-sainttropez.fr
      Address
      2 place de l'Hôtel de ville - BP 161, 83990 SAINT-TROPEZ CEDEX 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      VALEUR TECHNIQUE

    • Description

      PRIX

    • Description

      PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

    Qualification requirements

    • Description

      Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Documentation Requirement

      Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.

    • Description

      Lettre de candidature (imprimé DC1). En cas de groupement, il sera renseigné un seul et unique DC1 regroupant l’ensemble des cotraitants.

      Documentation Requirement

      Il est demandé d’utiliser le formulaire DC1 à jour, disponible en cliquant sur le lien ci-après : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Déclaration du candidat (imprimé DC2). En cas de groupement, tous les cotraitants devront fournir leur propre DC2.

      Documentation Requirement

      Il est demandé d’utiliser le formulaire DC2 à jour, disponible en cliquant sur le lien ci-après : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Déclaration sur l’honneur signée et datée attestant ne se trouve pas dans les cas d’interdiction de soumissionner mentionné aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou équivalent pour les étrangers.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur signée et datée.

    • Description

      Déclaration sur l'honneur signée et datée attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur signée et datée.

    • Description

      Transmission du numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE ou à défaut la production d’un extrait du registre pertinent ou bien les documents équivalents à l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les opérateurs situés hors de France.

      Documentation Requirement

      Transmission du numéro unique d’identification (SIREN) ou un extrait du registre pertinent ou documents équivalents. Dans le cas de redressement judiciaire, le candidat joint la copie du jugement.

    • Description

      Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si la signature du marché n'est pas habilitée de plein droit à engager l'entreprise.

      Documentation Requirement

      Les pouvoirs de la personne habilitée ou, le cas échéant, une copie des pouvoirs successifs permettant de faire le lien entre le signataire du marché et cette personne.

    • Description

      Une présentation de la société, des moyens humains et matériels et des références du candidat (expérience acquise lors de marchés similaires).

      Documentation Requirement

      Les candidats joint tout renseignement permettant d’évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières.

    • Description

      Attestation d’assurance « responsabilité civile » en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Attestation d’assurance « responsabilité civile » en cours de validité.

    • Description

      La fiche «fournisseur » fournie dans le dossier de consultation, dûment renseigné + RIB.

      Documentation Requirement

      La fiche «fournisseur » fournie dans le dossier de consultation, dûment renseigné + RIB.

    • Description

      Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l’article L. 243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois.

      Documentation Requirement

      Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, datant de moins de 6 mois.

    • Description

      Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l’état annuel des certificats reçus.

      Documentation Requirement

      Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.

    • Description

      Pour justifier de son aptitude à exécuter les prestations du marché, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (travailleurs détachés) du Code du travail, et datant de moins de 6 mois.

      Documentation Requirement

      Les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du Code du travail, datant de moins de 6 mois.

    • Description

      Pour justifier de son aptitude à exécuter les prestations du marché, le candidat produit les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D 8222-7 (attestation de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale) du Code du travail, et datant de moins de 6 mois.

      Documentation Requirement

      Les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D 8222-7 du Code du travail, datant de moins de 6 mois.

    • Description

      Pour justifier de son aptitude à exécuter les prestations du marché, le candidat produit les pièces prévues à l'article D 8222-7 (attestation fiscale) du Code du travail, et datant de moins de 6 mois.

      Documentation Requirement

      Les pièces prévues à l'article D 8222-7 du Code du travail, datant de moins de 6 mois.

    • Description

      Pour justifier de son aptitude à exécuter les prestations du marché, le candidat produit les pièces prévues aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 (liste nominative des salariés étrangers) du Code du travail, et datant de moins de 6 mois.

      Documentation Requirement

      Les pièces prévues aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du Code du travail, datant de moins de 6 mois.

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    Contracting authority
    VILLE DE SAINT-TROPEZ
    Title
    ELAGAGE, ABATTAGE DES ARBRES ET TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    77211400Tree-cutting services
    Supplemental codes
    45111220Scrub-removal work77340000Tree pruning and hedge trimming
    Location
    Var
    Estimated value
    €1,000,000.00
    Duration
    48 months

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      Framework agreementOct 6, 2026
      Nov 23, 2026(45 days)

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      Framework agreementSep 30, 2026
      Nov 2, 2026(24 days)

    • Département des Alpes de Haute Provence

      Entretien des arbres sur le patrimoine départemental (Routes départementales et propriétés bâties)

      Le Département des Alpes de Haute Provence a besoin de services d'entretien des arbres le long des routes départementales et sur les propriétés bâties du Conseil départemental (collèges, centres médico-sociaux, musées, etc.) pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 2 120 000 EUR. Les critères d'attribution sont la valeur technique (30%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix des prestations (60%). Les qualifications requises incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique disponible, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, une déclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner et de respect de l'obligation d'emploi, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique des trois derniers exercices, l'indication des titres d'études et professionnels (avec au minimum 2 élagueurs-grimpeurs diplômés CS Arboriste-Grimpeur), et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

      Framework agreementSep 10, 2026
      Oct 20, 2026(11 days)
      €2,120,000

    • Mairie de Saint Pierre de Chandieu

      Beplanting og vedlikehold av grøntområder

      Entretien du patrimoine arboré et des espaces verts

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      Framework agreementSep 18, 2026
      Oct 22, 2026(13 days)
      €520,000

    • CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine

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      Framework agreementSep 7, 2026
      Oct 12, 2026(3 days)