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    Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale. Description: Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale. Description: Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant

    1. Contract signed

      Mar 4, 12:00 AMMarch 4, 2026 12:00 AM
    2. Result notice published

      Mar 24, 7:19 AMMarch 24, 2026 7:19 AM

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale. Description: Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant

    Awarded

    The competition has ended and a winner has been selected.

    Brief

    Reparasjon og vedlikehold

    La MARINE/DCSSF/DSSF/Brest a attribué un accord-cadre à PAPREC METAL DECONSTRUCTION Ouest, mandataire du groupement avec PAPREC METAL DECONSTRUCTION SOLUTIONS et GARDET ET DE BEZENAC RECYCLING, pour des services d'enlèvement, de dépollution, de valorisation, de prélèvement de pièces détachées, de démantèlement, de traitement et d'élimination de rechanges navals. Ces services seront fournis au profit de la Marine Nationale sur les bases navales de Brest, Lorient, Cherbourg et Toulon, pour une durée de 84 mois. L'accord-cadre est multi-attributaire et comprend une part à marchés subséquents avec une part forfaitaire pour les dépenses d'élimination et une part liée aux recettes générées par la valorisation des déchets, matériaux et équipements, avec un seuil minimum de recettes et un intéressement pour favoriser le recyclage ou le réemploi. Trois offres ont été reçues pour ce contrat.

    Result

    Winners
    • PAPREC METAL DECONSTRUCTION Ouest, Mandataire du groupement avec PAPREC METAL DECONSTRUCTION SOLUTIONS
    • gardet et de bezenac recycling
    Number of bids
    3
    Contract value
    Not stated
    Maximum framework agreement value
    Up to €3,500,000

    About the bid

      Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet : Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale sur l’ensemble des bases navales de métropole (Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon). La présente procédure vise à l'attribution de l'accord cadre (M25B00189000) et de son premier marché subséquent (K25B00189001). C’est un accord cadre multi attributaires qui comporte : une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 23621 à R. 23627 du code de la commande publique Les marchés subséquents passés au titre de cet accord cadre comportent : Une part forfaitaire relative aux dépenses d’élimination des rechanges ; Une part relative aux recettes générées par la valorisation des déchets, matériaux et équipements. Le titulaire est engagé sur un seuil minimum de recettes ; les risques liés à l’évaluation des quantités et à la variation des prix des matériaux peuvent ainsi être pris en compte. Au delà du minimum de valorisation, un intéressement est mis en place et a pour objectif de favoriser le recyclage ou le réemploi des matériaux et équipements. Aucune limite maximale de recettes n’est fixée dans chacun des marchés subséquents La désignation des attributaires de l'accord cadre s’effectuera sur la base de l’annexe financière à l’acte d’engagement du premier marché subséquent n° K25B00189001.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

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    Award Criteria

    • Description

      Prix et VTM

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale.
    Description: Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant
    Type
    ResultFramework agreementPrequalification
    Main code
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Supplemental codes
    90500000Refuse and waste related services
    Location
    Finistère, Var, Morbihan, Manche
    Duration
    84 months

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