Entretien et maintenance du parc automobile poids lourds (> 3,5 t) - Consultation 2026/005

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

LOCATION DE VÉHICULES ET ENGINS SPÉCIALISÉS

- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériel roulant et le transport de matériaux sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole ou à une distance maximum de 50 km de la Ville du Havre. - Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. L'accord-cadre est conclu : - Sans montant minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre pour la Communauté urbaine, - Sans montant minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre pour la Ville du Havre

GARA SUA 84/2026 . GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L’AFFIDAMENTO IN APPALTO DEL SERVIZIO DI TRASPORTO SCOLASTICO PER LE SCUOLE DELL’INFANZIA, PRIMARIA E SECONDARIA DI PRIMO GRADO DI PIGLIO PER LA DURATA DI TRE ANNI SCOLASTICI

GARA SUA 84/2026 . GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L’AFFIDAMENTO IN APPALTO DEL SERVIZIO DI TRASPORTO SCOLASTICO PER LE SCUOLE DELL’INFANZIA, PRIMARIA E SECONDARIA DI PRIMO GRADO DI PIGLIO PER LA DURATA DI TRE ANNI SCOLASTICI

ENTRETIEN, MAINTENANCE ET TRAVAUX DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, EPMR, PORTES AUTOMATIQUES ET AUTOMATISMES DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES.

ENTRETIEN, MAINTENANCE ET TRAVAUX DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES, EPMR, PORTES AUTOMATIQUES ET AUTOMATISMES DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES.

Accord-cadre à marchés subséquents de mandat d'études et de mandat de maîtrise d'ouvrages

Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.