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    Fourniture de pièces de rechange et de prestations pour l'entretien des groupes de propulsion et de production d'énergie des marques SCANIA et FPT, associés à leurs accessoires de commande de la marque COMAP, pour la Marine Nationale en métropole et en outre-mer

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Fourniture de pièces de rechange et de prestations pour l'entretien des groupes de propulsion et de production d'énergie des marques SCANIA et FPT, associés à leurs accessoires de commande de la marque COMAP, pour la Marine Nationale en métropole et en outre-mer

    1. Competition notice published

      Oct 23, 5:29 AMOctober 23, 2025 5:29 AM

    2. Qualification deadline

      Nov 27, 3:00 PMNovember 27, 2025 3:00 PM

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Fourniture de pièces de rechange et de prestations pour l'entretien des groupes de propulsion et de production d'énergie des marques SCANIA et FPT, associés à leurs accessoires de commande de la marque COMAP, pour la Marine Nationale en métropole et en outre-mer

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Elektrisk utstyr og belysning

    Accord-cadre à bons de commande sur 7 ans, avec une tranche ferme de 4 ans et une tranche optionnelle de 3 ans

    About the bid

      Accord-cadre à bons de commande sur 7 ans, avec une tranche ferme de 4 ans et une tranche optionnelle de 3 ansMain features of the procedureLa présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur.

    • Description

      Le candidat devra produire un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent.

      Documentation Requirement

      Un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent.

    • Description

      Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      La copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

    • Description

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

      Documentation Requirement

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.

    • Description

      Liste des travaux exécutés et/ou des principales livraisons réalisées et/ou des principaux services dans le domaine des pièces de rechanges pour moteurs de navires et la réalisation de formation pour l’entretien de ces moteurs, effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé).

      Documentation Requirement

      La preuve des livraisons et de l’exécution des prestations de service les plus importantes est apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver ses capacités techniques ou professionnelles par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.

    • Description

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

    • Description

      L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public.

      Documentation Requirement

      L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public.

    • Description

      Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché public.

      Documentation Requirement

      Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Fourniture de pièces de rechange et de prestations pour l'entretien des groupes de propulsion et de production d'énergie des marques SCANIA et FPT, associés à leurs accessoires de commande de la marque COMAP, pour la Marine Nationale en métropole et en outre-mer
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    31160000Parts of electric motors, generators and transformers
    Supplemental codes
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Location
    Finistère
    Estimated value
    €9,500,000.00
    Duration
    7 years

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    • MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

      Reparasjon og vedlikehold

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      Oct 8, 2026(0 days)
      €2,014,000

    • DGA/DOMN/S2A

      Reparasjon og vedlikehold

      Maintien en Conditions Opérationnelles (MCO) des groupes de conditionnements carburants et des enceintes climatiques de DGA Essais propulseurs à Saclay (91) et prestations et fournitures associées.

      DGA/DOMN/S2A, pour le compte de la DGA Essais propulseurs, a besoin de services de maintien en conditions opérationnelles (MCO) pour les groupes de conditionnements carburants et les enceintes climatiques à Saclay (91), ainsi que des prestations et fournitures associées. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 6 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 1,7 million d'euros hors taxes. L'objectif est d'assurer la maintenance préventive, les contrôles réglementaires et les réparations des équipements permettant de conditionner en température les carburants et les composants/moteurs utilisés lors des essais. Les candidats doivent fournir une déclaration concernant leur chiffre d'affaires annuel global et la part de ce chiffre d'affaires relative aux fournitures, prestations et travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ils doivent également justifier de leur nationalité et de leur aptitude professionnelle, notamment par un numéro SIREN pour les candidats français ou un document équivalent pour les candidats non français.

      Framework agreement with qualificationSep 24, 2026
      Nov 2, 2026(24 days)
      €1,700,000

    • Communauté Urbaine de Dunkerque

      Fartøyvedlikehold og verftstjenester

      Maintenance du gréement courant et dormant des bateaux de la Communauté Urbaine de Dunkerque

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