Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Awarded
The competition has ended and a winner has been selected.
- Deadline
- Nov 11, 2025Expired
- Award
- Valeur technique, weight 30 and 1 more
Brief
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires tels qu'ils figurent dans le : -Bordereau des Prix Unitaires (BPU) joint au présent accord-cadre, -catalogue/tarif général du titulaire, s'il en dispose, mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU. Les prestations exécutées à bons de commande sont conclues sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché n°2025-04 ayant pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage afin de redéfinir le besoin de l'acheteur (annonce n°25-18831 publiée le 19/02/2025 au BOAMP et annonce n°111786-2025 publiée à la même date au JOUE).
Result
- SOUFFLET VIGNEWinner
- 2Number of tenders received
- €240,000Contract value
- Maximum framework agreement valueUp to €240,000
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Award Criteria
Description
Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation.
Source
No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.
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From the notice
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires tels qu'ils figurent dans le : -Bordereau des Prix Unitaires (BPU) joint au présent accord-cadre, -catalogue/tarif général du titulaire, s'il en dispose, mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU. Les prestations exécutées à bons de commande sont conclues sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché n°2025-04 ayant pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage afin de redéfinir le besoin de l'acheteur (annonce n°25-18831 publiée le 19/02/2025 au BOAMP et annonce n°111786-2025 publiée à la même date au JOUE).
Contact
service.juridique@lespavillonssousbois.fr- Result · Framework agreementType
- Seine-Saint-DenisLocation
- 03121000Main codeHorticultural products
- 14212400Soil