Find

  • All tenders
France: Tenders/Mairie des Pavillons-sous-Bois/Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage

Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Deadline
Nov 11, 2025Expired
Award
Valeur technique, weight 30 and 1 more
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementuntil Oct 2026

Brief

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires tels qu'ils figurent dans le : -Bordereau des Prix Unitaires (BPU) joint au présent accord-cadre, -catalogue/tarif général du titulaire, s'il en dispose, mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU. Les prestations exécutées à bons de commande sont conclues sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché n°2025-04 ayant pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage afin de redéfinir le besoin de l'acheteur (annonce n°25-18831 publiée le 19/02/2025 au BOAMP et annonce n°111786-2025 publiée à la même date au JOUE).

Result

TED
  • SOUFFLET VIGNE
    Winner
  • Number of tenders received
    2
  • Contract value
    €240,000
  • Maximum framework agreement valueUp to €240,000

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at Mairie des Pavillons-sous-Bois

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Award Criteria

  • Description

    Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation.

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Le critère est apprécié selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

From the notice

  • Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires tels qu'ils figurent dans le : -Bordereau des Prix Unitaires (BPU) joint au présent accord-cadre, -catalogue/tarif général du titulaire, s'il en dispose, mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU. Les prestations exécutées à bons de commande sont conclues sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché n°2025-04 ayant pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage afin de redéfinir le besoin de l'acheteur (annonce n°25-18831 publiée le 19/02/2025 au BOAMP et annonce n°111786-2025 publiée à la même date au JOUE).

  • Contact

    service.juridique@lespavillonssousbois.fr
  • Type
    Result · Framework agreement
  • Location
    Seine-Saint-Denis
  • Main code
    Horticultural products
    03121000
  • 14212400Soil

Similar active competitions

  • Ville de Paris - DFA- SDA

    Fourniture de substrats et paillage pour la Ville de Paris

    La Ville de Paris – DFA – SDA recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de fournitures de 45 mois, des substrats et du paillage destinés à ses besoins. Les livraisons sont prévues à Paris, dans les Yvelines et dans le Val-de-Marne. Aucun montant, détail technique ni critère d’attribution n’est précisé dans les informations disponibles.

    Framework agreement
    Dec 1, 2026(8 days)
  • Commune de CHATILLON

    Blomsterhandel og arrangementer

    M26-29 Fourniture de végétaux, semences, terre et substrats, engrais et phytosanitaire pour la commune de Châtillon (92320)

    La commune de Châtillon a besoin, dans le cadre d’un accord-cadre de fournitures de 4 ans plafonné à 1,3 million d’euros au total, de végétaux, semences, terre et substrats, engrais et produits phytosanitaires pour l’entretien et la renaturation des espaces verts, les cultures horticoles et botaniques ainsi que la nutrition des pelouses sportives engazonnées. Les fournitures sont destinées à la commune de Châtillon, dans les Hauts-de-Seine.

    Framework agreement
    Dec 18, 2026(25 days)
    €1,300,000
  • Mairie de Neuilly sur Marne

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Elagage et abattage 2027-2030 sur la commune de Neuilly-sur-Marne

    La mairie de Neuilly-sur-Marne recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de services d’une durée de 1 an, des prestations d’élagage et d’abattage d’arbres, d’essouchage et, ponctuellement, des diagnostics sanitaires. Les interventions auront lieu sur la commune de Neuilly-sur-Marne, en Seine-Saint-Denis, et la valeur maximale totale du marché est de 350 000 euros. Les offres seront évaluées selon le prix (50 %), la valeur technique (40 %) et la valeur environnementale (10 %).

    Framework agreement
    Dec 17, 2026(24 days)
    €350,000