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France: Tenders/Communauté d’agglomération de GrandAngoulême/Maintenance des bennes amovibles

Maintenance des bennes amovibles

Expired

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Deadline
Dec 2, 2025Expired
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementover 1 year

Brief

Maintenance des bennes amovibles

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  • Maintenance des bennes amoviblesMain features of the procedureménagers dans le cadre de la gestion des déchetteries. Pour des raisons de sécurité, la réparation des bennes amovibles sur les sites du GrandAngoulême est exclue sauf cas exceptionnels (notamment en cas de crochet de benne cassé…). Le dépôt ainsi que la reprise de la (ou les) benne(s) amovible(s) seront réalisés par un de nos conducteurs GrandAngoulême sur le site du titulaire. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l’acte d’engagement. Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum de commandes en application du 2° de l’article R2162-4 du Code de la commande publique à savoir : 150 000€ HT pour la durée totale du marché. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction tacite.

  • Contact

    Gaëlle PERONmarche-public@grandangouleme.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Location
    Charente
  • Main code
    Repair and maintenance services
    50000000

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