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    Maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments des forces spéciales de la Marine nationale et leurs remorques.

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments des forces spéciales de la Marine nationale et leurs remorques.

    1. Competition notice published

      May 22, 4:13 AMMay 22, 2026 4:13 AM
    2. Qualification deadline

      Jun 26, 1:00 PMJune 26, 2026 1:00 PM

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments des forces spéciales de la Marine nationale et leurs remorques.

    Published deadline passed

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    Brief

    Reparasjon og vedlikehold

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest, en France, a besoin de services de réparation et d'entretien pour les navires de guerre, spécifiquement le maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments des forces spéciales de la Marine nationale et de leurs remorques, pour une durée de 66 mois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire comprenant une part ferme, une tranche optionnelle et des parts à bons de commande et à commandes de fournitures ou services pour les aléas techniques. Les candidats doivent fournir le formulaire DC1 ou une lettre de candidature équivalente, le formulaire DC2 ou un document équivalent, la copie des jugements en cas de redressement judiciaire, le numéro unique d'identification, des documents justifiant la nationalité du candidat, ainsi qu'une attestation fiscale et un certificat social.

    About the bid

      C’est un accord-cadre mono attibutaire qui comporte : + une part ferme ; + une tranche optionnelle en application des articles R.2313-2, R.2391-8 à R.2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; + une part à bons de commande sur barème conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; + une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.Main features of the procedureLa présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Aptitude à exercer l’activité professionnelle

      Documentation Requirement

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique.

    • Description

      Situation personnelle d’opérateurs économiques susceptibles d’entraîner leur exclusion.

      Documentation Requirement

      Le candidat devra produire un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent.

    • Description

      Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.

    • Description

      Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique, mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Le numéro unique d’identification.

    • Description

      Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat.

    • Description

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

      Documentation Requirement

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales.

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments des forces spéciales de la Marine nationale et leurs remorques.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Supplemental codes
    50600000Repair and maintenance services of security and defence materials
    Location
    Finistère, Var
    Duration
    66 months

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