Prestation de services d'assurance-.

La Communauté de Communes Forêts, Lacs, Terres en Champagne a besoin de services d'assurance pour une durée de 4 ans. L'objectif est de souscrire à des contrats d'assurances. Les critères de sélection incluent la justification de la capacité économique et financière, ainsi que des capacités techniques et professionnelles.

Services d'Assurances - Assurance Flotte automobile et Automobile mission

IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT a besoin de services d'assurance pour sa flotte automobile et ses véhicules de mission pour une durée de 4 ans. Les services seront livrés dans les Deux-Sèvres. Les critères d'attribution sont le prix et la qualité, dont les modalités sont détaillées dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).

PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE

Le C.C.A.S. DE GRENOBLE a besoin de services d'assurance pour la souscription et la gestion de contrats couvrant les risques de dommages aux biens, de responsabilité civile générale, de protection juridique (défense pénale des agents et des élus), de flotte automobile et de droits statutaires. La prestation est réservée aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L310-1 et suivants, L500, L500-1 et L511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé, et les candidats peuvent soumettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le lot "Droits statutaires" aura une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2027. RELYENS SPS détient actuellement un contrat similaire pour les risques statutaires du personnel.

Prestations de services d'assurances

La Mairie de Dieuze a besoin de services d'assurances pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 256 800 EUR. Ces services sont destinés à couvrir les besoins en assurance de la commune de Moselle. Les critères de sélection incluent la capacité économique et financière ainsi que la capacité technique et professionnelle, comme détaillé dans les documents de consultation.

Prestations d'assurances pour les besoins du département de l'Aube-.

Le Département de l'Aube, en France, a besoin de services d'assurance pour une durée de 20 ans, avec une possibilité de résiliation annuelle. Le marché est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne l'assurance « Dommages aux biens et risques annexes », et le lot n°2 l'assurance « Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation ». Les services doivent être livrés dans le département de l'Aube. Les variantes sont interdites. Les critères de sélection incluent la présentation d'une lettre de candidature (modèle DC1) et d'une déclaration du candidat (modèle DC2) ou équivalents, un mandat de la compagnie d'assurance au courtier ou à l'agent le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, et pour les intermédiaires d'assurance, une attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (ORIAS ou équivalent) ainsi qu'une attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances.