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France: Tenders/Port d'Arcachon/Marché de services d'assurances du Port d'Arcachon

Marché de services d'assurances du Port d'Arcachon

Cancelled

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Deadline
Sep 25, 2025Expired
Award
Conditions tarifaires, weight 30 and 1 more
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Buying services

Brief

Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques.

Forsikringstjenester

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    Nature et étendue des garanties et des franchises au regard du CCTP

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  • Description

    Conditions tarifaires

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  • Description

    Gestion et suivi des sinistres

    Source

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From the notice

  • Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques.Main features of the procedureMarché par appel d'offres (art. L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et suivant du Code de la Commande Publique. Justifications à produire et critères de sélection des candidatures : Enoncés au règlement de la consultation. Variantes autorisées selon énoncé au règlement de la consultation. Mode de règlement : virement par mandat administratif à 30 jours. Financement en fonds propres sur le budget du Port d'Arcachon. Critères de sélection des offres : Enoncés au règlement de la consultation.

  • Contact

    administration@port-arcachon.fr
  • Type
    Result
  • Location
    Gironde
  • Main code
    Insurance services
    66510000
  • 66513100Legal expenses insurance services66514150Vessel insurance services66515000Damage or loss insurance services66515411Pecuniary loss insurance services66516000Liability insurance services

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