passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS

Prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN

La Ville de Sotteville-lès-Rouen a besoin de services d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de Sotteville-lès-Rouen, pour une durée de 60 mois, avec une valeur maximale totale estimée à 3 474 500 EUR. Le marché est divisé en 5 lots distincts.

Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communaute d’agglomeration de l’auxerrois et la Ville d’Auxerre

La Communauté de l'Auxerrois a besoin de services d'assurance pour un groupement de commandes constitué avec la Ville d'Auxerre, pour une durée de 4 ans. Les services comprennent l'assurance des dommages aux biens et risques annexes (Lot 1), l'assurance des responsabilités et risques annexes (Lot 2), l'assurance des véhicules à moteur et risques annexes (Lot 3), l'assurance de la protection juridique de la collectivité (Lot 4), et l'assurance tous risques expositions – musée (Lot 5).

Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON

La Communauté urbaine d'Alençon a besoin de services d'assurance pour les membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 2 190 700 EUR. Les services à fournir comprennent l'assurance "Dommages aux biens et risques annexes", l'assurance "Responsabilité et risques annexes", l'assurance "Flotte automobile et risques annexes", l'assurance "Risques statutaires du personnel", l'assurance "Protection juridique des personnes physiques" et l'assurance "Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition". Les candidats doivent fournir une attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou équivalent) ainsi qu'une attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances.

Contrats d'assurances

La Ville de Caen a besoin de services d'assurance pour une durée de 60 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et les prestations seront réglées par des prix forfaitaires.

Souscription des contrats d’assurances pour la Communauté de Communes

La COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE a besoin de services d'assurance pour une durée de 4 ans.