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France: Tenders/RTM - Régie des Transports Métropolitains/PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ESCALIERS MECANIQUES DE MARQUE TKE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) ET FOURNITURE DE MATERIELS ASSOCIES

PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ESCALIERS MECANIQUES DE MARQUE TKE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) ET FOURNITURE DE MATERIELS ASSOCIES

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Qualification deadline
Dec 15, 2025Expired
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€3.5Mover 5 years

Brief

La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des escaliers mécanique de marque TKE de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) et fourniture de matériels associés.

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    Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

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    Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

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    Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

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    Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

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  • Description

    Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du contrat à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

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    Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du contrat à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

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    L'effectif global.

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    L'effectif global.

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From the notice

  • La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des escaliers mécanique de marque TKE de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) et fourniture de matériels associés.Main features of the procedureLe présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté, en partie par l’émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 3 500 000 euros HT. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures courantes et de services.

  • Contact

    marchespublics@rtm.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement · Prequalification
  • Location
    Bouches-du-Rhône
  • Main code
    Repair and maintenance services of escalators
    50740000

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