Find

  • All tenders
France: Tenders/RTM - Régie des Transports Métropolitains/REALISATION D'ETUDES ESTIMATIVES DE FREQUENTATION SUR LE RESEAU RTM

REALISATION D'ETUDES ESTIMATIVES DE FREQUENTATION SUR LE RESEAU RTM

Published deadline passed

The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

Qualification deadline
Dec 1, 2025Expired
Award
Prix des prestations, weight 40
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€4Mover 8 years

Brief

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation d'études estimatives de fréquentation sur le réseau RTM. Ces enquêtes pourront être effectuées sur l'ensemble des réseaux et activités confiés à la RTM par son Autorité Organisatrice. Dans le cadre du contrat passé avec avec son autorité organisatrice, la RTM a en charge des études clients lui permettant de piloter et suivre ses activités, et notamment les études estimatives de fréquentation.

Markeds- og opinionsundersøkelser

Register interest

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at RTM - Régie des Transports Métropolitains

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Qualification requirements

  • Description

    Le soumissionnaire doit fournir une liste de références significatives et pertinentes pour des prestations similaires à celles pour lesquelles la candidature est présentée, au cours des trois dernières années. Une durée inférieure est autorisée pour les sociétés nouvellement constituées.

    Documentation Requirement

    Une liste de références significatives et pertinentes pour des prestations similaires pour lequel la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le soumissionnaire doit fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pendant les trois dernières années.

    Documentation Requirement

    Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pendant les trois dernières années.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le soumissionnaire doit fournir une description du matériel et des équipements techniques dont il dispose.

    Documentation Requirement

    Une description du matériel et des équipements techniques.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le soumissionnaire doit fournir le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Une durée inférieure est autorisée pour les sociétés nouvellement constituées.

    Documentation Requirement

    Le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le soumissionnaire doit indiquer la part du chiffre d'affaires concernant les services objet pour lequel la candidature est présentée (en %).

    Documentation Requirement

    La part du chiffre d'affaires concernant les services objet pour lequel la candidature est présentée (en %). A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

Award Criteria

  • Description

    La valeur technique (60%) : appréciée au vu des éléments fournis dans le Mémoire Technique produit à l'appui de l'offre. Le présent critère est décomposé en 4 sous critères, représentant 100% de la valeur technique : 1.1 Sous-critère 1/ Pondéré à 25% : Pertinence de la Méthodologie proposée, 1.2 Sous-critère 2/ Pondéré à 25% : Pertinence de l'organisation et moyens humains mis en oeuvre pour garantir la qualité et la conformité des prestations à réaliser, 1.3 Sous-critère 3/ Pondéré à 25% : Pertinence des niveaux de traitement et d'analyse des résultats, 1.4 Sous-critère 4/ Pondéré à 25% : Pertinence de la qualité des livrables et de la restitution des résultats.

    Sub-criteria

    • Pertinence de la MéthodologieWeight 25

      Pertinence de la Méthodologie proposée.

    • Pertinence de l'organisationWeight 25

      Pertinence de l'organisation et moyens humains mis en oeuvre pour garantir la qualité et la conformité des prestations à réaliser.

    • Pertinence des niveaux de traitementWeight 25

      Pertinence des niveaux de traitement et d'analyse des résultats.

    • Pertinence de la qualité des livrablesWeight 25

      Pertinence de la qualité des livrables et de la restitution des résultats.

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Le prix des prestations (40%) : analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

From the notice

  • La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation d'études estimatives de fréquentation sur le réseau RTM. Ces enquêtes pourront être effectuées sur l'ensemble des réseaux et activités confiés à la RTM par son Autorité Organisatrice. Dans le cadre du contrat passé avec avec son autorité organisatrice, la RTM a en charge des études clients lui permettant de piloter et suivre ses activités, et notamment les études estimatives de fréquentation.Main features of the procedureLa présente consultation vise la passation d'un accord-cadre selon une procédure avec négociation, en application des articles L 2124-3, R 2124-4 et R 2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1 et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sur la première durée de l'accord-cadre, soit quatre (4) ans avec un montant maximum d'engagement de 4 000 000.00 Euros HT. Pour la période de reconduction, le montant maximum d'engagement est de 4 000 000.00 Euros HT. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Le marché public à passer est un marché de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures et services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 30 Mars 2021. La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères et des dispositions du cahier des charges. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)pour attribution de l'accord-cadre.

  • Contact

    marchespublics@rtm.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement · Prequalification
  • Location
    Bouches-du-Rhône
  • Main code
    Survey services
    79311000
  • 79311200Survey conduction services

Similar active competitions

  • GRENOBLE ALPES METROPOLE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Etudes préalables à des opérations d'amélioration de l'habitat privé

    Grenoble Alpes Métropole recherche des prestataires pour réaliser des études préalables à des opérations d’amélioration de l’habitat privé, principalement en copropriété dégradée, sur le territoire de l’Isère. Les études devront établir un diagnostic, définir un plan d’actions stratégique et proposer un cadre opérationnel adapté à chaque situation. Le marché est divisé en deux accords-cadres, d’une durée de 18 mois et d’une valeur maximale totale de 250 000 euros : le lot 1, accord-cadre composite attribué à un titulaire, rémunéré par prix unitaires et forfaitaires, et le lot 2, accord-cadre à marchés subséquents attribué à deux titulaires au maximum. Les offres seront évaluées selon la valeur technique (50 %), le prix (40 %) et les performances environnementales (10 %).

    Framework agreement
    Nov 26, 2026(3 days)
    €250,000
  • FRANCE COMPETENCES

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    REALISATION D'ETUDES-USAGES

    FRANCE COMPETENCES a besoin de services d'études-usages pour un accord-cadre d'une durée de 12 mois, avec un montant maximum de 2 millions d'euros hors taxes pour sa durée totale d'exécution. L'accord-cadre sera multi-attributaire (maximum quatre titulaires) et sans montant minimum. Les prestations détaillées sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le lieu de livraison est les Hauts-de-Seine.

    Framework agreement
    Dec 18, 2026(25 days)
  • Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Accord-cadre relatif à des prestations de participation et de consultation citoyennes

    La Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) recherche des prestations d’appui à la mise en œuvre et à l’évaluation de démarches de participation et de consultation citoyennes, afin d’associer les citoyens aux décisions politiques en dehors des périodes électorales. Il s’agit d’un accord-cadre de services d’une durée de 4 ans, d’une valeur maximale totale de 13 millions d’euros, attribué selon une procédure d’appel d’offres ouvert.

    Framework agreement
    Dec 14, 2026(21 days)
    €13,000,000