Traitement des gravats de l'antenne de Belves
Expired
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- Deadline
- Jan 17, 2025Expired
- Award
- Mesures environnementales, weight 10
Brief
Le présent marché concerne le traitement des gravats en provenance des déchèteries du SMD3 sur le secteur géographique de l' antennes de Belvès. Lieux de prestation du service : - ANTENNE BELVES, Magnanie, 24170 BELVES
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Qualification requirements
Description
Liste des sites de traitement/valorisation potentiels accompagnée des autorisations règlementaires en cours de validité attestant que les installations sont habilitées à traiter les déchets apportés (arrêtés préfectoraux, convention d’exploitation…)
Documentation Requirement
Liste des sites de traitement/valorisation potentiels accompagnée des autorisations règlementaires en cours de validité attestant que les installations sont habilitées à traiter les déchets apportés (arrêtés préfectoraux, convention d’exploitation…)
Source
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Description
Déclaration sur l’honneur pour justifier que l’opérateur n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique
Documentation Requirement
Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) OU Déclaration sur l’honneur pour justifier que l’opérateur n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique
Source
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Description
Indication du Numéro de SIRENE
Documentation Requirement
Indication du Numéro de SIRENE
Source
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Description
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n’est pas le représentant légal de la société
Documentation Requirement
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n’est pas le représentant légal de la société
Source
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Description
Une attestation d'assurance civile professionnelle
Documentation Requirement
Une attestation d'assurance civile professionnelle
Source
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Description
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Documentation Requirement
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Source
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Award Criteria
Description
Prix
Source
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Description
Mesures prises pour limiter l'impact du traitement des gravats sur l'environnement
Source
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From the notice
Le présent marché concerne le traitement des gravats en provenance des déchèteries du SMD3 sur le secteur géographique de l' antennes de Belvès. Lieux de prestation du service : - ANTENNE BELVES, Magnanie, 24170 BELVES
Contact
Monsieur le Présidentcontact@SMD3.fr- CompetitionType
- DordogneLocation
- 90510000Main codeRefuse disposal and treatment