Prestation de service de transport en commun d'enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement et les points d'information jeunesse sur le territoire de la CC ACVI

La CC Albères Côte Vermeille Illibéris a besoin de services de transport en commun pour les enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement et les points d'information jeunesse dans les Pyrénées-Orientales, via un accord-cadre d'une valeur maximale estimée à 498 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les variantes sont interdites. Les critères de sélection incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire

La Ville de Vence a besoin de services de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire pour un accord-cadre d'une valeur maximale de 480 000 EUR dans les Alpes-Maritimes. Les offres seront évaluées sur la base du prix (30%) et de la valeur technique et environnementale (70%).

Groupement de commandes - Transport collectif de personnes (2027-2030)

La Ville de Rodez, en groupement de commandes avec sept autres communes (Druelle Balsac, Le Monastère, Olemps, Onet-le-Château, Luc-la-Primaube, Sainte-Radegonde et Sébazac-Concourès), a besoin de services de transport collectif de personnes, hors transports urbains et scolaires, pour un accord-cadre d'une valeur maximale totale estimée à 778 400 EUR. Les services seront livrés dans le département de l'Aveyron. Les critères d'attribution sont la valeur technique (30%), la valeur environnementale (20%) et le prix des prestations (50%). Les exigences de qualification incluent une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration des effectifs annuels moyens et de l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

Transport des usagers des services municipaux

La Commune de Rambouillet a besoin de services de transport spécialisés pour passagers routiers dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 43 mois, avec une valeur maximale totale de 960 000 EUR. Ces services incluent le transport intra-muros et extra-muros des écoliers et des enfants inscrits en centres de loisirs pour des sorties scolaires et extrascolaires, ainsi que le transport d'adultes pour d'autres services municipaux. Les services doivent être livrés dans les Yvelines. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (40%), des performances en matière de développement durable (10%) et du prix des prestations (50%).

Exécution de service de transports : sorties scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires

Le SIMAJE du Pays de Lourdes a besoin de services de transport pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires, dans le département des Hautes-Pyrénées. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 446 000 EUR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.