Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à FONTENAT TP, GCBAT, ADEMI PESAGE, TECHNIQUES DE SOLS INDUSTRIELS, ESPACES VERTS DE L'AIN, STEMI, PARUTTO et THEVENARD ET FILS pour la construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne, dans l'Ain. Le contrat, d'une valeur de 1 805 436 €, a une durée de 22 mois. Sept offres ont été reçues pour ce marché, et les critères d'attribution étaient le prix (30% et 35%) et la qualité (20% et 15%).
Construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250) - Lot n°4 : Couverture panneaux sandwich et bardages
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à PERRIER CONSTRUCTEUR pour la construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250), spécifiquement pour le lot n°4 concernant la couverture en panneaux sandwich et les bardages. Le contrat, d'une valeur de 176 666 €, a une durée de 29 semaines et a été attribué sur la base du prix (60%) et de la qualité (40%).
Maitrise d'œuvre pour projets d'installation de centrales solaires photovoltaïques en toiture et en ombrières de sites communautaires
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à ORKANE pour la maîtrise d'œuvre de projets d'installation de centrales solaires photovoltaïques en toiture et en ombrières sur des sites communautaires. Ce contrat de services, d'une durée de 12 mois, a une valeur finale de 23 380 €. Douze offres ont été reçues pour cette mission, où les critères d'attribution étaient le prix (40%) et la valeur technique (60%).
Réhabilitation de canalisations et d'ouvrages d'assainissement par des techniques sans tranchée
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un accord-cadre à POLEN et TRAVAUX SANS TRANCHEES pour la réhabilitation de canalisations et d'ouvrages d'assainissement par des techniques sans tranchée. Le contrat, d'une durée de 46 mois, a une valeur maximale totale estimée à 1 035 000 EUR. Un soumissionnaire a participé à la compétition, et les critères d'attribution étaient le prix (60%) et la valeur technique (40%).
Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un accord-cadre à BELLEVRET INDUSTRIES pour la fourniture, la livraison et le déchargement de bennes et caissons de déchèterie. Le contrat a une durée de 4 ans et la livraison aura lieu en France. Six offres ont été reçues pour ce marché, où les critères d'attribution étaient le prix (70%) et la qualité (30%).
Construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250)
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à MARTY SPORTS, SOCATRA TP, ENTREPRISE KARA, FAVRAT CONSRUCTIONS BOIS, SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS, CHRISTIAN NEVEU ELECTRICITE GENERALE et LAQUET TENNIS pour la construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250). Le contrat, d'une valeur de 477 410 €, a une durée de 29 semaines et a été attribué sur la base du prix (60%) et de la qualité (40%). Sept offres ont été reçues pour ce projet.
Travaux de rénovation et d'amélioration du traitement d'air des halls bassins
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEVIA CENTRE EST pour des travaux de rénovation et d'amélioration du traitement d'air des halls bassins. Le contrat, d'une durée de 8 mois, a une valeur finale de 623 374 €. Trois offres ont été reçues pour ce marché.
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à SOTEB, MARGUERON et SOPREMA ENTREPRISES pour la construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne. Le contrat, d'une valeur de 2 646 802 €, a une durée de 22 mois. Cinq offres ont été reçues pour ce marché.
Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du nouveau siège de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un accord-cadre à LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE pour la prestation de services d'entretien et de nettoyage des locaux de son nouveau siège en France, pour une durée de 24 mois et une valeur maximale estimée à 180 000 EUR. Le critère d'attribution était basé sur la valeur technique (60%) et le prix des prestations (40%). Onze offres ont été reçues pour ce contrat.
Réalisation d'un Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Val-Revermont
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à REALITE ENVIRONNEMENT pour la réalisation d'un Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Val-Revermont. Ce contrat de services, d'une durée de 19 mois, a une valeur finale de 163 680 €. Neuf offres ont été reçues pour ce marché, où les critères d'attribution étaient le prix (50%) et la qualité (50%).
Terrassement-VRD pour l’aménagement d'une plateforme sur le site d'Ainterexpo
La Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse a attribué un contrat à FONTENAT TP (avec le sous-traitant COLAS FRANCE) pour des travaux de terrassement-VRD en vue de l'aménagement d'une plateforme sur le site d'Ainterexpo. Le contrat, d'une valeur de 63 394 730 €, a une durée de 2,5 mois. Les critères d'attribution étaient le prix (70%), la valeur technique (20%) et les délais d'exécution (10%). Onze offres ont été reçues pour ce marché.
Assurance Responsabilité civile générale et Cyber risques pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Extension du lotissement d’activités Porte Sud à Péronnas (01960)
Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
Aménagement d'une voie piéton cycle entre Saint-Denis-lès-Bourg et Corgenon (commune de Buellas)
Travaux de signalisation verticale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de Grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
Concession de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur sur Bourg en Bresse Nord Viriat
Fourniture, livraison et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères et collecte sélective)
L'accord-cadre est passé avec un minimum fixé à 900 000,00 euros HT et un maximum fixé à 2 000 000,00 euros HT pour la durée total de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation est de 1 300 000,00 euros HT et correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre
Fourniture de carburants pour les besoins de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Forme du marché: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les quantités minimum et maximum par lot pour la période initiale sont les suivantes: lot n°1: quantité minimum :40 000 litres et quantité maximum: 80 000 litres, lot n°2: quantité minimum: 8 000 litres et quantité maximum: 20 000 litres, lot n°3: quantité minimum: 80 000 litres et quantité maximum: 130 000 litres. Les quantités minimum et maximum par lot pour chaque période de reconduction d'un an (au nombre de 3) sont les suivantes: lot n°1: quantité minimum : 50 000 litres et quantité maximum: 90 000 litres, lot n°2: quantité minimum: 10 000 litres et quantité maximum: 20 000 litres, lot n°3: quantité minimum: 100 000 litres et quantité maximum: 150 000 litres
Exploitation, entretien, maintenance et astreinte des ouvrages d'assainissement du territoire de Grand Bourg Agglomération
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande pour les lots n°1, 3, 4 et 5 ; accord-cadre à bons de commande à tranches pour le lot n°2 (tranche ferme : exploitation/maintenance des systèmes d'assainissement de l'ensemble des communes (hors Lent et Dompierre-sur-Veyle) ; tranche optionnelle : exploitation/maintenance des systèmes d'assainissement de Lent et Dompierre-sur-Veyle). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations pour les lots n°1, 3, 4 et 5, et à compter de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations de la tranche ferme pour le lot n°2. Il est reconductible 2 fois par périodes d'un an. Tous les lots sont conclus sans montant minimum pour la période initiale et les périodes de reconduction. Montants maximum pour la période initiale : lot n°1 340 000 euros HT ; lot n°2 220 000 euros pour la tranche ferme et 140 000 euros HT pour la tranche optionnelle ; lot n°3 350 000 euros HT ; lot n°4 450 000 euros HT ; lot n°5 420 000 euros HT. Montants maximum pour chaque période de reconduction : lot n°1 170 000 euros HT ; lot n°2 110 000 euros pour la tranche ferme et 70 000 euros HT pour la tranche optionnelle ; lot n°3 180 000 euros HT ; lot n°4 230 000 euros HT ; lot n°5 210 000 euros HT
Opération d'aménagement de l'Avenue de Lyon - Secteur Rue de l'Europe / Allée des Tyrandes (Commune de Péronnas)
Une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage a été conclue entre la Commune de Péronnas et Grand Bourg Agglomération, concernant les prestations faisant l'objet du présent marché
Fourniture, livraison, installation et maintenance de poteaux signalétiques aux points d'arrêts pour le transport public sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Le montant minimum est de 150 000 euros HT et le montant maximum est de 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Entretien et réparation des véhicules poids-lourds de collecte de déchets (PTAC supérieur à 3,5 tonnes)
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minium et maximum. L'accord-cadre débute à compter du 1er janvier 2025 pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois; chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Le montant minimum annuel de l'accord-cadre est de 75 000 euros HT et le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 300 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Fourniture de matériel de compostage de proximité
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En complément de ce qui est mentionné dans la rubrique relative aux conditions de participation, il convient de préciser que seul le lot n°1 est réservé conformément aux dispositions des articles L2113-12 à L2113-14 et R2113-7 du code de la commande publique
L'accord-cadre est passé avec un minimum fixé à 2 000 000,00 euros HT et un maximum fixé à 4 800 000,00 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation est de 3 400 000 euros HT et correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre
Suivi plateforme logiciels Arcgis Entrerprise
Réalisation des zonages d'assainissement eaux usées eaux pluviales 2024
Maitrise d'œuvre pour la construction d'un/ de bassin(s) de stockage - restitution sur la commune de Péronnas
Prestations de capture, prise en charge, transport des animaux errants et ramassage des animaux morts sur la voie publique - gestion de la fourrière animale
Forme du marché ordinaire. Cette consultation comporte un critère (et des sous critères) de jugement des offres qui prennent en compte le pilier environnemental du développement durable. Le marché est soumis à une obligation de reprise du personnel dans les conditions détaillées au cahier des clauses administratives particulières
Location de places dans la crèche « Les p’tits biscuits » à Ceyzériat pour les enfants de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Recherche de fuite(s) sur le réseau d'eau potable
Réalisation des zonages d’assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de l’unité urbaine
Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement et Zonages d'assainissement 2024
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Suite à un problème informatique, il convient de préciser que chaque lot constitue un marché à tranches composé d'une tranche ferme relative à l'élaboration du Schéma directeur d'assainissement (relatif au(x) système(s) d'assainissement(s) concerné(s) par ledit lot) et d'une tranche optionnelle relative à la rédaction du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales. Pour chaque lot, la tranche ferme est décomposée en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant estimatif de la tranche ferme ajoutée au montant estimatif de la tranche optionnelle. Le montant de 367 485 euros HT correspond au montant estimé pour la totalité des lots
Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. La consultation est allotie de la façon suivante: - lot n°1 - Prestations de nettoyage du siège de Grand Bourg Agglomération et des bâtiments administratifs annexes - lot n°2 - Prestations de nettoyage des bâtiments secteur Bourg-en-Bresse (hors siège Grand Bourg Agglomération et bâtiments administratifs annexes) et secteur Sud Revermont - lot n°3 - Prestations de nettoyage des locaux secteur Bresse et Bresse Revermont - lot n°4 - Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments tous secteurs - lot n°5 - Prestations de nettoyage des bassins des équipements nautiques - lot n°6 - Nettoyage de la salle Ekinox et du stade Verchère Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Assurance "Dommages aux biens" pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Assurance "Dommages aux biens" pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Forme de marché : ordinaire
Entretien des espaces verts des équipements communautaires de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum spécifique à chaque lot. Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction : Lot n°1 montant minimum 30 000 euros HT - montant maximum 150 000 euros HT, Lot n°2 montant minimum 26 000 euros HT - montant maximum 135 000 euros HT, Lot n°3 montant minimum 36 000 euros HT - montant maximum 160 000 euros HT, Lot n°4 montant minimum 23 000 euros HT - montant maximum 150 000 euros HT. Les montants estimés du DQE pour la période initiale et pour chaque période de reconduction sont les suivants : Lot n°1 : 113 000 euros HT, Lot n°2 : 103 000 euros HT, Lot n°3 : 123 000 euros HT, Lot n°4 : 112 000 euros HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée