Commune de Charbonnières-les-Bains
Délégation du service public de la petite enfance
La Commune de Charbonnières-les-Bains a besoin de services pour la gestion de son service de petite enfance, comprenant un Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de 42 places et un jardin d'enfants de 21 places. Le contrat, sous la forme d'un affermage, aura une durée initiale de 2 ans et demi (30 mois), du 1er mars 2027 au 31 août 2029, avec deux options de reconduction d'un an chacune, portant la durée potentielle totale à 4 ans et demi (54 mois).
La Commune de Charbonnières-les-Bains prévoit la délégation de service public pour la gestion du service de la petite enfance, incluant un Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de 42 places et un jardin d'enfants de 21 places. Le délégataire sera responsable de la gestion du service et de la facturation aux familles, tandis que la collectivité conservera l'attribution des places et le contrôle du service. Le contrat est prévu pour une durée de 2 ans et 6 mois.
Services d'assurances
La Commune de Charbonnières-les-Bains a attribué un contrat pour la souscription de services d'assurances, divisé en 6 lots, à GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, PARIS NORD ASSURANCES SERVICES et RELYENS SPS. La valeur finale du contrat s'élève à 92 201 €. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique de l'offre (55%) et le prix (45%). Deux offres ont été reçues.
Entretien des espaces verts
Prestations d'entretien de certains espaces verts de la commune de Charbonnières-les-Bains. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande. Sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 150 000 euro(s) HT
Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix
Service de restauration scolaire