La Mairie de Besançon a besoin de denrées alimentaires pour un accord-cadre d'une valeur maximale totale de 10 698 500 EUR. Les livraisons sont destinées principalement à la cuisine municipale des "Petits plats" à Besançon, qui produit environ 755 000 repas par an pour les écoles, crèches et centres de loisirs, et à la cuisine "Marulaz" du C.C.A.S. à Besançon, qui produit environ 95 000 repas par an pour les résidences autonomie. L'accord-cadre est divisé en 30 lots, dont un réservé. Les critères d'attribution sont la valeur technique (15,493% ou 12,6761% ou 14,0845%), les performances en matière de protection de l'environnement (5,6338%), les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (5,6338% ou 7,0423%) et le prix (7,0423% ou 9,8592%). Les exigences de qualification incluent une déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement des trois dernières années, une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique disponible, des certificats de qualité (référentiels écologiques reconnus pour les produits biologiques ou équivalent) et une preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent.