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  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    Fourniture et livraison de produits et de matériels d'entretien (dans le cadre d'un groupement de commandes avec les collèges creusois)

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a besoin de la fourniture et de la livraison de produits et de matériels d'entretien pour un groupement de commandes incluant les collèges creusois, via un accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans, jusqu'au 31 décembre 2030. Les livraisons auront lieu dans la Creuse, aux adresses spécifiées pour chaque membre du groupement. Les critères d'attribution sont la qualité (25,8065% et 32,2581%), la qualité environnementale des produits (9,6774% et 3,2258%), le délai d'exécution (3,2258%) et le prix (25,8065%).

    Framework agreementOct 13, 2026
    Nov 13, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition de 3 saleuses (neuves ou d'occasion) pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un contrat à SAS EUROPE SERVICE pour l'acquisition de 3 saleuses (neuves ou d'occasion) pour le Département de la Creuse, pour une valeur finale de 67 300 €. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (40%), le critère environnemental (10%) et le prix des prestations (50%). Une offre a été reçue pour ce marché.

    ResultOct 2, 2026
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Traitement des chaussées par hydrorégénération pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord-cadre avec SODI pour des services de traitement des chaussées par hydrorégénération et de nettoyage sur le territoire du Département de la Creuse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (30 points), la prise en compte de la protection environnementale (20 points) et le prix des prestations (50 points).

    ResultSep 18, 2026
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COLLEGE JEAN MONNET - 16 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 23700 BENEVENT L'ABBAYE

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un contrat d'une valeur de 139 281 € à COLAS FRANCE, CHAPTARD CONSTRUCTION 23, ADAM, AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES, D. PAROTON et RESEAU CREUSOIS DES SIAE pour des travaux de restructuration visant à améliorer l'accessibilité du Collège Jean Monnet, situé au 16 Place de la République, 23700 Benevent l'Abbaye. La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (40%), la démarche environnementale (5%) et le prix des prestations (55%).

    ResultSep 10, 2026
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    RD941 - Réparation du mur « Delrieu » commune d'AUBUSSON

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord avec SAS BOUILLOT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS pour la réparation du mur « Delrieu » dans la commune d'AUBUSSON, en France. Les travaux, d'une valeur de 182 519 €, devront être achevés dans un délai maximum de 75 jours calendaires (hors période de préparation de 30 jours). Les critères d'attribution incluent la valeur technique (40 points), la démarche environnementale (10 points) et le prix des prestations (50 points).

    ResultSep 3, 2026
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Elektrisitet og energiforvaltning

    Achat de produits pétroliers, lubrifiants et cartes accréditives (dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises)

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à TOTALENERGIES LUBRIFIANTS et GREENWAY pour l'achat de produits pétroliers, lubrifiants et cartes accréditives, dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises. Le contrat, d'une durée de quatre ans ferme à compter du 1er juillet 2026 ou de la date de notification, concerne la livraison de ces produits aux membres du groupement dans la Creuse. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (5% et 35%), le délai d'exécution (12,5%), la démarche environnementale (2,5%) et le prix des prestations (30% et 15%). Quatre offres ont été reçues.

    ResultAug 4, 2026
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    TRAVAUX DE REFONTE DE LA SCENOGRAPHIE DE LA MAISON DE LA RESERVE NATIONALE DE L'ETANG DES LANDES

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord pour des travaux de refonte de la scénographie de la Maison de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang des Landes en France. Le contrat, d'une valeur de 105 459 €, a été attribué à COLAS FRANCE, BOUILLOT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS, MCA-LAZARO et EIFFAGE CONSTRUCTION LIMOUSIN Agence Travaux Services 23. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (40%), la démarche environnementale (5%) et le prix des prestations (55%).

    ResultJul 16, 2026
    Jul 15, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Asfalt og veioverflater

    TRAVAUX DE RÉPARATIONS DE CHAUSSÉES AUX LIANTS HYDROCARBONÉS A FROID POUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à COLAS FRANCE pour des travaux de réparations de chaussées aux liants hydrocarbonés à froid sur le territoire du Département de la Creuse. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, du 1er juin 2026 au 31 mai 2027, et pourra être reconduit trois fois pour des périodes successives d'un an. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (25 points), la disposition des sites de production (centrales mobiles) (15 points), la prise en compte de la protection environnementale (5 points) et le prix des prestations (55 points). Deux offres ont été reçues.

    ResultJul 10, 2026
    Jul 9, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à IMPRIMERIE GEORGE SAND et OVOL FRANCE Active pour la fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, ainsi que d'enveloppes avec prestations d'impression. Les livraisons seront effectuées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse, notamment à Guéret, Ajain et Saint-Sulpice-le-Guérétois. Le contrat a une durée de 12 mois. Deux offres ont été reçues pour cet appel d'offres.

    ResultJul 9, 2026
    Jul 8, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Grus- og sandutvinning

    Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à SOTRAMAT pour la fourniture et le transport de matériaux granulats routiers. Les granulats seront livrés dans les dépôts ou sur les chantiers du Département de la Creuse, avec la possibilité pour les agents du Conseil Départemental de les charger directement en carrière. Le critère d'attribution était basé sur la valeur technique (30 points), les performances environnementales (5 points) et le prix des prestations (65 points). Trois offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJul 9, 2026
    Jul 8, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Asfalt og veioverflater

    FABRICATION, TRANSPORT ET MISE EN oeUVRE DE COUCHES DE CHAUSSEE AUX LIANTS HYDROCARBONES A CHAUD POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à COLAS FRANCE pour la fabrication, le transport et la mise en œuvre de couches de chaussée aux liants hydrocarbonés à chaud sur le territoire du Département de la Creuse. L'accord-cadre initial court du 1er juin 2026 au 31 mai 2027 et peut être reconduit trois fois pour une durée maximale de 4 ans (jusqu'au 31 mai 2030). Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (22 points), la disposition des sites de production (18 points), la protection environnementale (5 points) et le prix des prestations (55 points). Deux offres ont été reçues.

    ResultJun 23, 2026
    Jun 22, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Fritids-, kultur- og idrettstjenester

    Refonte de la scénographie de la Maison de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang des Landes (Lussat 23)

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord avec SARL AGGELOS, EURL ARKKA et L'ATELIER 2UP pour la refonte de la scénographie de la Maison de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang des Landes (Lussat 23). Ce marché public de services, d'une valeur de 151 059 €, sera exécuté en parallèle avec le marché de travaux correspondant. Les candidats étaient invités à présenter des variantes libres et, pour les lots n°1 et 2, une variante ou prestation supplémentaire éventuelle était exigée. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la complète réalisation et admission des prestations.

    ResultMay 18, 2026
    May 17, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Achat de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du Conseil Départemental de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à EDENRED FRANCE SAS pour l'achat de titres restaurant dématérialisés destinés à son personnel, avec une durée initiale de 12 mois. Le contrat a une valeur minimale de 250 000 euros HT et maximale de 900 000 euros HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Cinq offres ont été reçues pour ce marché, où les critères d'attribution incluaient la qualité des prestations (70 points), la performance environnementale et sociale (10 points) et le coût global de la prestation (20 points).

    ResultApr 30, 2026
    Apr 29, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE DU GYMNASE LA PIGUE - 9 RUE DE LA PETITE PIGUE - 23000 GUERET

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord avec SOGEB-MAZET pour la réhabilitation et la mise en accessibilité du gymnase La Pigue, situé au 9 Rue de la Petite Pigue, 23000 Guéret. Le contrat, d'une valeur de 101 000 €, concerne des travaux et prendra effet à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (40%), la démarche environnementale (5%) et le prix des prestations (55%).

    ResultApr 3, 2026
    Apr 2, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Sosiale tjenester med bolig

    Délégation de Service Public pour la diffusion des packs domotiques à domicile en faveur du public en perte d'autonomie sur le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un contrat à CASSIOPEA pour la délégation de service public concernant la diffusion, l'installation et la gestion de packs domotiques à domicile et d'un service de téléassistance avancée. Ce contrat de services, d'une durée de 10 ans à compter du 1er juillet 2026, a une valeur totale de 11 millions d'euros et vise le public en perte d'autonomie dans le département de la Creuse. Deux offres ont été reçues pour cette concession.

    ResultMar 5, 2026
    Mar 4, 2026(Expired)
    €11,000,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un contrat à SASU RECTIF 15000 et EUROPE SERVICE SAS pour l'acquisition de véhicules et de matériels, notamment des camions-bennes. Le contrat, d'une valeur finale de 389 672 €, couvre la livraison de fournitures et court à compter de la date de notification jusqu'à l'admission complète des fournitures. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (40%), le critère environnemental (10%) et le prix des prestations (50%). Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 26, 2026
    Jan 25, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bygg og anlegg - Bruer og tunneler

    RD5 - Remplacement du Pont SNCF de MOURIOUX-VIEILLEVILLE sur le territoire de la Commune de MOURIOUX-VIEILLEVILLE

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord avec LAURIERE TP pour la démolition et la reconstruction du pont supportant la RD5 et traversant une voie SNCF, sur le territoire de la Commune de MOURIOUX-VIEILLEVILLE, en France. La valeur finale du contrat est de 516 285 €. Les travaux impliqueront une interruption temporaire de la circulation du 8 mai 2026 au 10 mai 2026, ainsi que des coupures nocturnes de la voie SNCF pour les opérations directes. Le titulaire devra négocier avec les propriétaires riverains pour l'utilisation des zones nécessaires au chantier.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Forskning og utdanning

    Formation des assistants maternels agréés du Département de la Creuse 2026 à 2029

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a l'intention de conclure un accord-cadre avec la Croix-Rouge française pour la prestation de services de formation destinés aux assistants maternels agréés du Département de la Creuse. Le contrat, d'une durée de 4 ans (du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029), a une valeur minimale de 90 000 euros HT et maximale de 220 000 euros HT. Les formations se dérouleront principalement à Guéret, mais pourront également avoir lieu sur d'autres sites du Département de la Creuse.

    ResultJan 16, 2026
    Jan 15, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    ACQUISITION DE MATÉRIELS DE RESTAURATION POUR LES COLLEGES DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à AV PROXIFROID SAS et TOUT POUR LE FROID SN pour la fourniture de matériel de restauration aux collèges du département de la Creuse. La livraison s'effectuera dans les différents collèges, avec des contraintes d'accessibilité et des horaires spécifiques. Les critères d'attribution étaient la valeur technique (50 points), la démarche environnementale (10 points) et le prix des prestations (40 points). Trois offres ont été reçues.

    ResultJan 14, 2026
    Jan 13, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bil- og motorvognstjenester

    Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à SAS NOREMAT et ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE - FORGES GORCE pour la fourniture et la livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées. Les livraisons devront être effectuées au Parc Départemental, Clocher, 23000 SAINT-SULPICE LE GUERETOIS, du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00. Le contrat a une durée de 12 mois. Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJan 6, 2026
    Jan 5, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bil- og motorvognstjenester

    Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson, Kubota et Lindner pour le département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à ETS MARIDAT SAS, BL PRO SASU, SAS AGRI 23 et SAS NOREMAT pour la maintenance, le dépannage, la fourniture et la livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles des marques Class/Renault, Massey-Ferguson, Kubota et Lindner. Les livraisons et services seront effectués au Parc Départemental à Clocher, 23000 SAINT-SULPICE LE GUERETOIS. Les pièces de rechange devront être d'origine sous garantie constructeur, ou des pièces adaptables équivalentes en dehors de cette période, et pourront être issues du réemploi ou intégrer des matières recyclées. Le délai de livraison des pièces est de 48 heures ou 8 jours ouvrés, et le délai maximal pour le dépannage est de 2 jours ouvrés. Un soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJan 6, 2026
    Jan 5, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bokhandel og forlagsvirksomhet

    Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le Département de la Creuse

    Le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE a attribué un accord-cadre à PRESSLIV, SAS LIBRAIRIE LA LICORNE, EURL AU FIL DES PAGES, SNC LIMOGES LIRE LIBRAIRIE ANECDOTES, ADAV - ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE et C.V.S. - COLLECTIVITE VIDEO SERVICES pour l'acquisition de documents (livres, CD, DVD). Les livraisons auront lieu au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE, spécifiquement au Service des Affaires Juridiques, aux Archives Départementales de la Creuse et à la Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) à Guéret. Les critères d'attribution étaient basés sur la qualité des prestations (60 points), la démarche environnementale (5 points) et le coût global des prestations (35 points).

    ResultJan 5, 2026
    Jan 4, 2026(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Travaux de curage des fossés en bordure des routes départementales de la Creuse

    Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux. Le délai plafond d'exécution des bons de commande est fixé à 6 mois par l'Acheteur, sauf stipulation particulière mentionnée dans le bon de commande. Le candidat ne peut en aucun cas dépasser le délai plafond fixé. Afin d'assurer la satisfaction et l'effectivité de l'exécution des besoins du Département sur les périmètres géographiques des 5 Unités Territoriales Techniques (U.T.T.), l'Acheteur a limité l'attribution à un seul lot par candidat conformément à l'article 5.4 du Règlement de la Consultation

    ResultDec 3, 2025
    Dec 2, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Sosialtjenester og omsorg

    MISE EN oeUVRE D'UNE CAMPAGNE DE PROSPECTION EN VUE D'ATTIRER DE NOUVEAUX HABITANTS POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE

    Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles dans le cadre d'une politique d'accueil de nouveaux professionnels de santé humaine et animale, de nouveaux actifs et de nouveaux arrivants dans le département de la Creuse. Ces prestations contribueront au plan stratégique pour dynamiser la démographie de la Creuse. Les missions à réaliser dans le cadre du présent marché, incluent : - Des campagnes de prospection ciblées thématiquement et/ou géographiquement ; - La création et l'adaptation de contenus à destination de la cible et en lien avec la marque «L'Esprit Creuse», en respect avec le code de marque ; - La mise à disposition des fiches contacts des candidats à l'installation (la cible) ; - La pré-qualification, la transmission et la mise en relation entre les talents identifiés intéressés par le Département (la cible) et les agents attractivité du département ; - L'accompagnement des agents d'attractivité du département

    ResultOct 7, 2025
    Oct 6, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    RD7 - Réparation du mur de la Rochette, commune de SAINT MEDARD LA ROCHETTE

    La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux incombant au titulaire (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). Le délai maximum d'exécution des travaux est fixé à 60 jours calendaires (hors période de préparation de 20 jours calendaires), sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son AE. Le délai d'exécution part à compter de la date fixée par OS prescrivant au titulaire du marché de commencer l'exécution des travaux. Dispositions particulières d'exécution - Contraintes du chantier : L'ensemble des travaux seront réalisés sous coupure de la RD et l'accès au chantier sera interdit au public pendant toute la durée des travaux. Un système de barrière (type HERAS) de chantier sera mis en oeuvre pour délimiter la zone des travaux. Le système de barrières devra être entretenu pendant toute la durée des travaux

    ResultSep 4, 2025
    Sep 3, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    RD14 - Sécurisation du talus de Champsanglard sur le territoire de la commune de CHAMPSANGLARD

    L'Entrepreneur est attirée sur le fait que les talus bordent une route départementale. Il lui incombe donc de prendre les dispositions nécessaires pour la protection de tous les biens et personnes existants. L'ensemble des travaux seront réalisés sous coupure de la RD et l'accès au chantier sera interdit au public pendant toute la durée des travaux. Un système de barrière de chantier sera mis en oeuvre pour délimiter la zone des travaux (barrières HERAS, ou autre dispositif). La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux incombant au titulaire (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). La période de préparation est fixée à une durée de 30 jours calendaires. Le délai maximum d'exécution des travaux est fixé à 90 jours calendaires (hors période de préparation), sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son Acte d'Engagement

    ResultJul 29, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Persontransporttjenester

    TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DE LA CREUSE

    Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent également être concernées. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des prestations de services. Les lots n°1 à 14 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot n°15 intervient sur tous les secteurs sur lesquels sont scolarisés les élèves et étudiants handicapés se déplaçant en fauteuils roulants. Chacun des lots 1 à 14 est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Le lot 15 est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires) afin d'assurer la continuité du service public, dans l'hypothèse où le titulaire sollicité ne serait pas en capacité d'exécuter les prestations dans les délais exigés

    ResultJul 3, 2025
    Jul 2, 2025(Expired)
    €5,000,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    RD17 - REHABILITATION DE LA DIGUE DE L'ETANG DU BOURG DE BLESSAC

    Ces travaux comprennent la démolition barrage existant et de ses ouvrages, reconstruction système de vidange, création noyau étanche, création d'un remblai routier, création ouvrage d'évacuation des crues et de son coursier, création chaussée et accotements. Lot unique divisé en 2 tranches : Tranche ferme : Réhabilitation de la digue de l'étang, Tranche optionnelle : Fourniture et pose du moine après enlèvement de l'existant. Durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à réception des travaux (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). Délai maximum d'exécution des travaux fixé à 75 jours au total (hors période de préparation), soit tranche ferme 70 jours et tranche optionnelle 5 jours, à compter de la date fixée ordre de service prescrivant au titulaire de commencer l'exécution des travaux de la tranche considérée, sauf délais plus courts fixés dans l'AE

    ResultJun 6, 2025
    Jun 5, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    RD40 - Réhabilitation de la digue de l'étang du bourg de Domeyrot

    Ces travaux comprennent : - La démolition du barrage existant et de ses ouvrages ; - La reconstruction du système de vidange ; - La création d'un noyau étanche ; - La création d'un remblai routier ; - La création d'un ouvrage d'évacuation des crues et de son coursier ; - La création d'une chaussée et de ses accotements. La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux incombant au titulaire (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). Le délai maximum d'exécution des travaux est fixé à 90 jours (hors période de préparation, sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son Acte d'Engagement

    ResultJun 5, 2025
    Jun 4, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE, DE POLICE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE

    Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec, pour chaque lot, un minimum et un maximum fixés pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les livraisons devront être effectuées dans les différents sites du Département de la Creuse, dont les adresses sont listées à l'annexe n°1 du C.C.T.P. Le cas échéant, chaque bon de commande précisera le lieu de livraison. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. L'émission des bons de commande pourra intervenir jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre

    ResultMay 14, 2025
    May 13, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Fourniture, livraison et stockage d'émulsion de bitume pour le Département de la Creuse

    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). Il sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 1 200 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque reconduction éventuelle. Les fournitures doivent être livrées ou stocker conformément aux dispositions de l'article 1.2 du C.C.Part. La date de début d'exécution fixée au 07/05/2025 est prévisionnelle

    ResultMay 14, 2025
    May 13, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Arkitekttjenester

    MAITRISE D'oeUVRE POUR LE PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE, DE RESTRUCTURATION DE L'INTERNAT ET DE MISE EN OEUVRE DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS) DU COLLEGE JULES MAROUZEAU - 25, avenue de la Sénatorerie - 23000 GUERET

    Lieu d'exécution des prestations : Le collège Jules Marouzeau se situe 25 avenue de la Sénatorerie sur la commune de GUERET (23000). La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la complète réalisation des missions confiées et à leur validation. La durée du marché se confond avec les délais d'exécution des missions confiées au titulaire. Ne sont pas compris dans ces délais, l'examen des comptes-rendus de chaque mission et toutes interventions du Conseil Départemental de la Creuse. La mission du maître d'oeuvre s'achève à la fin du délai de « Garantie de parfait achèvement » ou après prolongation de ce délai, lors de la levée de la dernière réserve

    ResultApr 23, 2025
    Apr 22, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

    Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au CCTP. Pour les lots n°1 et n°3 : l'offre de base : 3 véhicules/matériels neufs ; la variante n°1 : 2 véhicules/matériels neufs et 1 véhicule/matériel d'occasion ; la variante n°2 : 1 véhicule/matériel neuf et 2 véhicules/matériels d'occasion ; la variante n°3 : 3 véhicules/matériels d'occasion. Pour les lots n°2 et n°4 : l'offre de base : 1 véhicule/matériel neuf ; la variante n°1 : 1 véhicule/matériel d'occasion. Pour le lot n°5, les variantes ne sont pas autorisées. Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures

    ResultApr 16, 2025
    Apr 15, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

    La livraison des fournitures s'effectuera dans les Centres d'Exploitation des Unités Territoriales Techniques (U.T.T), dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.), pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s). Pour chaque lot, le titulaire est tenu de se soumettre aux contraintes dues à l'accessibilité des sites et d'effectuer ses livraisons avec des véhicules adaptés pouvant accéder aux lieux de livraison. Les livraisons devront être assurées pendant les semaines de noël et du jour de l'an

    ResultApr 10, 2025
    Apr 9, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Vegsalt og støvbinding

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DÉNEIGEMENT POUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

    Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 400 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Le sel de déneigement devra obligatoirement être de classe A, d'origine marine et devra répondre aux spécifications techniques de la norme : NF EN 16811-1 « Matériels de viabilité hivernale - Agents fondants - Partie 1 : Chlorure de sodium - Exigences et méthodes d'essai ». La livraison des fournitures s'effectuera dans les Centres d'Exploitation des Unités Territoriales Techniques (U.T.T), dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.), pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s)

    ResultApr 10, 2025
    Apr 9, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Fritids-, kultur- og idrettstjenester

    Prestation d'aménagement et fourniture de mobilier de l'espace Mémoire du département de la Creuse et agencements spécifiques sur mesure

    Il est prévu une décomposition avec une tranche ferme (parcours d'exposition) et un tranche optionnelle 1 (Jeux interactifs). La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la complète réalisation des prestations et à leur admission. Le délai d'exécution de la tranche ferme court à compter de la date de notification du marché et prend fin le 15/09/2025. Le délai maximum d'exécution de la tranche optionnelle est fixé à 6 mois

    ResultApr 4, 2025
    Apr 3, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Takarbeid og taktekking

    REFECTION COMPLETE DE LA COUVERTURE - Maison du Département d'Auzances - 31, route de Montluçon - 23700 AUZANCES - 2EME PROCEDURE

    Cette consultation fait suite à une Procédure Adaptée Ouverte déclarée sans suite, par l'Acheteur, le 16 décembre 2024. Les candidats doivent prendre en considération, pour l'établissement de leur offre, les contraintes du site puisque les travaux se dérouleront en site occupé. Les candidats devront tenir compte des gênes occasionnées aux utilisateurs et occupants de l'établissement (bruits, poussières, passage des ouvriers, des engins, conditions de livraison, livraison des matériels et matériaux,…) ainsi que des contraintes décrites dans le Plan Général de Coordination (approvisionnement, accès, circulation, sécurité, protection au chantier, …), y compris les contraintes liées au Covid-19 intégrées au document précité. En plus de la solution de base, les candidats peuvent présenter des variantes facultatives (= « libres ») (= offres alternatives à la solution de base). Début des travaux prévus courant 2025

    ResultMar 20, 2025
    Mar 19, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Takarbeid og taktekking

    REMPLACEMENT DES COUVERTURES EN TUILES DE TERRE CUITE ET DE LA ZINGUERIE DU BÂTIMENT PRINCIPAL-Collège Jacques Grancher-2 rue du château-23500 FELLETIN - 2ème Procédure

    Cette consultation fait suite à une Procédure Adaptée Ouverte déclarée infructueuse, par l'Acheteur, le 18 novembre 2024. En plus de la solution de base, les candidats doivent impérativement présenter une offre pour la variante exigée n°1 : Fourniture et mise en oeuvre d'écrans de sous toiture sur contre-lattage des tuiles plates terre cuite (=prestation supplémentaire éventuelle). Les candidats doivent prendre en considération les contraintes du site puisque les travaux se dérouleront en site occupé. Ils devront tenir compte des gênes occasionnées aux utilisateurs et occupants de l'établissement (bruits, poussières, passage des ouvriers, des engins, conditions de livraison, livraison des matériels et matériaux,…) ainsi que des contraintes décrites dans le PGC (approvisionnement, accès, circulation, sécurité, protection au chantier, …), y compris les contraintes liées au Covid-19 intégrées au document précité

    ResultMar 19, 2025
    Mar 18, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Avfallshåndtering

    Animation de sites NATURA 2000 pour le département de la Creuse

    Pour chaque lot, les prestations sont réparties en 4 tranches décrites à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières. Les prestations doivent être exécutées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Pour le lot n°1, le site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher » est situé sur les communes de Budelière, Chambonchard et Evaux-les-Bains. Pour le lot n°2, le site « Vallée de la Creuse » est situé sur les communes de Crozant et Fresselines. Le site « Gorges de la Grande Creuse » est situé sur les communes d'Anzême, Le Bourg d'Hem, Bussière-Dunoise, La Celle-Dunoise, Champsanglard et Saint-Sulpice-le-Dunois. Pour le lot n°3, le site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes » est situé sur la commune de Lussat

    ResultFeb 24, 2025
    Feb 23, 2025(Expired)
    €62,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    EXECUTION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE

    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 150 000 euro(s) HT et un maximum de 900 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. L'époque de réalisation des travaux devra se situer obligatoirement entre le 15 mai et le 15 août de l'année en cours. Ces travaux sur le réseau routier seront réalisés hors circulation ou sous circulation alternée suivant les prescriptions du C.C.T.P. (article 1.2). Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux

    ResultFeb 21, 2025
    Feb 20, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Husholdnings- og personlig forbruksvarer

    Acquisition de mobiliers de restauration pour le Département de la Creuse dans le cadre de l'amélioration de l'accueil des collégiens au restaurant scolaire - 2ème procédure

    Ces acquisitions sont destinées à remplacer le mobilier actuel de la restauration scolaire pour les seize collèges du Département afin : - d'améliorer l'accueil des collégiens grâce à du mobilier neuf, visuellement harmonieux, en remplacement de mobilier souvent vétuste et dépareillé, - de diminuer la nuisance sonore des espaces de restauration au moyen de tables à plateaux insonorisés réduisant significativement les bruits consécutifs aux chocs, - de réduire le poids du mobilier, notamment chaises en appui sur table, empilables et de poids largement réduit, afin de combattre les troubles musculo-squelettiques des agents. L'accord-cadre est passé dans le cadre d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique (C.C.P.) et selon la technique d'achat de l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum (150 000 euros HT) et maximum (350 000 euros HT), en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code précité. Cette consultation fait suite à une précédente consultation passée dans le cadre d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert, déclarée sans suite par l'Acheteur qui a décidé, le 14 octobre 2024, de relancer cette nouvelle consultation en modifiant en partie le dossier de consultation des entreprises. Il est conclu pour une période d'un an qui court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il ne sera pas reconduit. La livraison des fournitures s'effectue sur les différents lieux de livraison du Conseil Départemental de la Creuse dont la liste indicative est donnée en annexe du Dossier de Consultation des Entreprises intitulée « Liste indicative des lieux de livraison ». L'Acheteur peut faire évoluer les lieux de livraison au cours de l'exécution de l'accord-cadre. Le cas échéant, chaque bon de commande précisera le lieu et les conditions de livraison

    ResultJan 31, 2025
    Jan 30, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Sosialtjenester og omsorg

    Mise en oeuvre des Mesures d'Accompagnement Sociales Personnalisées (MASP) de niveau 2 pour le département de la Creuse

    La présente consultation a pour objet des services sociaux au sens de l'annexe 3 du Code de la Commande Publique (CCP), relevant du I.1 Services sanitaires, sociaux et connexes. Elle est lancée dans le cadre d'une Procédure Adaptée Ouverte, en application des articles L2123-1 2°, R2123-1 3°, R2131-15 du CCP et selon la technique d'achat de l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commandes avec minimum et maximum, en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum (50 000 euro(s) HT) et maximum (100 000 euro(s) HT). L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale courant à compter du 01/01/2025 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure), jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an

    ResultJan 28, 2025
    Jan 27, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    RD44 - SECURISATION DU TALUS AU LIEU-DIT « LA RENAUCHAT » SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE FRESSELINES

    L'ensemble des travaux sont réalisés sous coupure de la route départementale, l'accès au chantier sera interdit au public pendant toute la durée des travaux. Un système de barrière de chantier sera mis en oeuvre pour délimiter la zone travaux (barrières HERAS ou autre dispositif). La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux incombant au titulaire (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). Le délai d'exécution du marché comprend la période de préparation (21 jours) et le délai d'exécution des travaux (60 jours), sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son Acte d'Engagement. A titre indicatif, le commencement des travaux est prévu en début d'année 2025

    ResultJan 22, 2025
    Jan 21, 2025(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Trykksaker og design

    Impression et distribution du magazine de la Creuse

    Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est conclue pour 4 ans fermes à compter du 01/01/2025, soit jusqu'au 31/12/2028. Pour le lot n°1, les candidats doivent fournir obligatoirement un (ou des) échantillon(s), de préférence pour chaque article décrit au C.C.Part, il seront adressés conformément l'article 4.4.1 du règlement de la consultation. Pour le lot n°1, l'exécution se déroulera dans les locaux du titulaire. Pour le lot n°2, le Magazine (ou le Magazine + Supplément) sera distribué, par le titulaire de l'accord-cadre, dans TOUTES les boîtes aux lettres privées et professionnelles du département de la Creuse, y compris les boîtes aux lettres comportant un autocollant « STOP PUB »

    ResultDec 23, 2024
    Dec 22, 2024(Expired)
    €288,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Kontormøbler og -utstyr

    Acquisition de mobiliers pour le Département de la Creuse

    Le conseil départemental se réserve la possibilité de réserver certains marchés spécifiques, dans toutes les catégories. Les structures concernées sont : - une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés. - une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés

    Dynamic purchasing systemDec 17, 2024
    Dec 16, 2028(100+ days)
    €1,143,300
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse

    Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités. Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation

    ResultNov 28, 2024
    Nov 27, 2024(Expired)
    €225,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Forsikringstjenester

    Contrat d'assurance des Risques Statutaires pour les agents du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF) du département de la Creuse

    Le marché est conclu pour une période ferme de 3 ans. Il sera conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2027 inclus. Les prestations prendront effet à compter du 1er janvier 2025. Elles s'exécuteront par périodes d'un an, soit pour 3 périodes d'exécution : - Du 1er janvier au 31 décembre 2025 - Du 1er janvier au 31 décembre 2026 - Du 1er janvier au 31 décembre 2027

    ResultOct 28, 2024
    Oct 27, 2024(Expired)
    €300,000
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Arkitekttjenester

    MAITRISE D'oeUVRE POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET DE MISE EN ACESSIBILITE DU GYMNASE LA PIGUE - 9 rue de la Petite Pigue - 23000 GUERET

    Le gymnase de La Pigue se situe 9 rue de la Petite Pigue à GUERET (23000). Les documents d'études et du dossier des ouvrages exécutés peuvent être établis dans les locaux du MOE, ils seront remis au MO, selon les dispositions décrites au Programme et ses annexes et établis conformément au Code de la Commande Publique (Sous-section 3 Dispositions propres aux opérations de réhabilitation de bâtiment : art. R.2431-19 à R.2431-23) et présentés sur sa demande, lors des réunions envisagées. Certaines missions impliquent la présence sur site du MOE. La durée du marché court de la date de notification à la complète réalisation des missions confiées et leur validation. Elle se confond avec les délais d'exécution des missions ; ne sont pas compris, l'examen des comptes-rendus de chaque mission et toutes interventions de l'Acheteur. La mission du MOE s'achève à la fin du délai de « Garantie de parfait achèvement » ou après prolongation de ce délai, lors de la levée de la dernière réserve

    ResultOct 3, 2024
    Oct 2, 2024(Expired)
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

    Mobiltelefoni og telekommunikasjon

    Fourniture de services de télécommunications dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises

    La présente consultation a pour objet la fourniture de services de télécommunications pour le compte du groupement de commandes dont les membres sont listés dans le document intitulé « Liste des membres du groupement de commandes ». Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale de deux ans qui court à compter du 1er janvier 2025. Ils pourront être renouvelés au maximum 2 fois par reconduction tacite par période successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2028. Pour les prestations, objet du besoin, le changement d'opérateurs vers celui de l'attributaire de l'accord-cadre afférent doit avoir lieu au plus tard le 1er janvier 2026. Conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du C.C.P. et à l'article 6 du C.C.A.P., une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire est applicable aux 2 lots. Pour chaque lot, les services devront être exécutés pour l'ensemble des sites de chaque membre du groupement de commandes. Les Acheteurs peuvent faire évoluer leur(s) lieu(x) d'exécution au cours de l'exécution de l'accord-cadre. Le cas échéant, chaque bon de commande précise le lieu d'exécution

    ResultSep 16, 2024
    Sep 15, 2024(Expired)
    €3,000,000