Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Souscription et gestion de contrat d'assurance
La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire a besoin de services d'assurance pour une durée de 11 mois. Les critères d'attribution sont la valeur technique des garanties (40%), la qualité de gestion et de suivi du contrat (25%), la responsabilité sociétale et environnementale des sociétés (RSE) (5%) et le prix (30%).
Reprise et poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal avec les volets Habitat et Déplacements (PLUi-H-D)
La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire a attribué un contrat à GETAM pour la reprise et la poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal avec les volets Habitat et Déplacements (PLUi-H-D). Ce contrat de services, d'une durée de 30 mois, a une valeur de 295 308 € et a été attribué sur la base de la valeur technique (60%) et du prix (40%). Cinq offres ont été reçues pour ce marché.
Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire a annulé la procédure de passation d'un accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance du traitement de l'eau des piscines, d'une durée de 12 mois. Les services devaient être évalués sur la base de la valeur technique (60%) et du prix (40%).
Schéma directeur assainissement des eaux usées
Tous les documents nécessaires sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation. Les caractéristiques techniques et administratives nécessaires sont précisées dans le mémoire explicatif et le règlement de consultation
Prestations de service pour l'assistance à l'exploitation du service d'assainissement collectif de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire