Find

  • All tenders

Search results

  • Haute Autorité de Santé

    Arrangementstjenester

    PRESTATIONS DE COMMUNICATION ET D’ORGANISATION ÉVÉNEMENTIELLES

    La Haute Autorité de Santé (HAS) recherche des prestations de communication, de conseil et d’organisation événementielle, dans le cadre d’un accord-cadre de services d’une durée de 1 an, d’une valeur maximale totale de 800 000 euros. Les événements s’adresseront aux publics internes et externes de la HAS et pourront se tenir en présentiel, à distance avec retransmission en direct sur internet, ou en format hybride. Le lieu indiqué pour le marché est la Seine-Saint-Denis.

    Framework agreementNov 6, 2026
    Nov 23, 2026(1 day)
    €800,000
  • Haute Autorité de Santé

    Forsikringstjenester

    Souscription de contrats d'assurance

    La Haute Autorité de santé a besoin de services d'assurance pour une durée de 12 mois, répartis en 6 lots, couvrant les risques automobiles, les dommages aux biens, les responsabilités, l'assistance-rapatriement, l'individuelle accident et les cyber-risques. Les services doivent être fournis en Seine-Saint-Denis.

    CompetitionOct 16, 2026
    Nov 16, 2026(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Bokhandel og forlagsvirksomhet

    Fourniture d’accès aux bases de données bibliographiques

    La Haute Autorité de santé a besoin de services de fourniture d'accès à des bases de données bibliographiques scientifiques dans les domaines de la santé, du social et médico-social, pour une durée de 1 an et une valeur maximale de 300 000 EUR. Les services doivent être livrés en Seine-Saint-Denis. GERS SAS a un contrat similaire aujourd'hui.

    CompetitionOct 12, 2026
    Nov 16, 2026(Expired)
    €300,000
  • Haute Autorité de Santé

    Sosialtjenester og omsorg

    Prestations de services d'assistance sociale du travail à destination du personnel de la Haute Autorité de santé (HAS)

    La Haute Autorité de santé (HAS) a besoin de services d'assistance sociale du travail pour son personnel, avec l'aide d'un(e) assistant(e) social(e) diplômé(e) d'État. Le contrat aura une durée de 12 mois et les services seront livrés en Seine-Saint-Denis.

    CompetitionSep 28, 2026
    Oct 30, 2026(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    Prestations de service de maintenance multi technique et la réalisation de petits travaux des locaux privatifs de la Haute Autorité de santé (HAS)

    La Haute Autorité de santé (HAS) a besoin de services de maintenance multi-technique et de petits travaux pour ses locaux privés situés au 5 avenue du Stade de France, Immeuble Green Corner, 93218 SAINT-DENIS-LA-PLAINE, France. Le contrat aura une durée de 12 mois.

    CompetitionJul 28, 2026
    Sep 15, 2026(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Dekk og biltilbehør

    STOCKAGE ET MAINTENANCE D’UN STAND

    La Haute Autorité de Santé a besoin de services de stockage, de maintenance, de transport, de montage et de démontage d'un stand pour une durée de 1 an, avec une valeur maximale totale de 360 000 EUR. L'objectif est de permettre à la HAS de disposer de son stand comme support de communication pour rencontrer ses publics et valoriser ses travaux.

    Framework agreementJul 6, 2026
    Aug 10, 2026(Expired)
    €360,000
  • Haute Autorité de Santé

    Data og analyse

    SOUSCRIPTION DE DONNÉES OU BASES DE DONNÉES POUR L’ANALYSE PAR LA HAS DE LA PRISE EN CHARGE ET DU SUIVI DES PATIENTS TRAITÉS POUR UNE PATHOLOGIE EN MÉDECINE DE VILLE EN FRANCE

    La Haute Autorité de santé a attribué un contrat à GERS SA pour la souscription de données ou de bases de données concernant les produits de santé, destinées à l'analyse de la prise en charge et du suivi des patients traités pour une pathologie en médecine de ville en France. Le contrat, d'une durée de 12 mois, a une valeur de 260 000 €. Ces données permettront de connaître les pratiques de prescription des médecins, d'estimer les populations traitées par un produit de santé et d'étudier la prise en charge et le suivi des patients en médecine de ville en France. Un soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJun 24, 2026
    Jun 23, 2026(Expired)
    €260,000
  • Haute Autorité de Santé

    Systemintegrasjon

    Refonte du système informatique des ressources humainres

    Le HAS a attribué un contrat à ELAP pour la refonte du système d'information des ressources humaines (SIRH). Ce contrat de services, d'une durée de 60 mois, a une valeur finale de 1 297 480 €. Les critères d'attribution incluaient la proposition technique et fonctionnelle (60%), l'optimisation des consommations énergétiques et la capacité à mesurer les émissions de carbone (10%), et le prix des prestations (30%).

    ResultJun 2, 2026
    Jun 1, 2026(Expired)
    €700,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    PRESTATIONS DE SUPPORT ET MAINTENANCE LOGICIEL

    Le pouvoir adjudicateur 2026-04 a besoin de services de support et de maintenance logicielle pour une durée de 1 an, avec une valeur maximale totale de 440 000 EUR. Le marché porte sur des prestations de maintien en condition opérationnelle de l'architecture technique de stockage de données et de virtualisation de la HAS, ainsi que des prestations associées.

    Framework agreement with qualificationMay 11, 2026
    Jun 17, 2026(Expired)
    €440,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE, DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (TMA), D’HÉBERGEMENT ET D’INFOGÉRANCE DE LA SOLUTION PEP ET SES MODULES COMPLÉMENTAIRES DU PROGICIEL DE GESTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ (HAS)

    La HAUTE AUTORITE DE SANTE a attribué un contrat à NEXPUBLICA pour des prestations de mise en œuvre, de tierce maintenance applicative (TMA), d'hébergement et d'infogérance de la solution GFI-PEP et de ses modules complémentaires, y compris MyMetriks, pour son progiciel de gestion budgétaire et comptable. Le contrat, d'une durée de 12 mois, a une valeur finale de 156 149 €.

    ResultApr 27, 2026
    Apr 26, 2026(Expired)
    €100,000
  • Haute Autorité de Santé

    Programvareprodukter og lisenser

    Mise à disposition, adaptation et maintenance du système d’information financière destiné à la gestion budgétaire et comptable de la HAS, organisme en comptabilité budgétaire publique, ainsi qu’à la préparation et au suivi d’exécution de son budget.

    La Haute Autorité de Santé (HAS) a besoin de services pour la mise à disposition, l'adaptation et la maintenance d'un système d'information financière destiné à la gestion budgétaire et comptable de la HAS, ainsi qu'à la préparation et au suivi d'exécution de son budget. Ce contrat-cadre, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale totale estimée à 500 000 EUR. Le projet vise à doter la HAS d'un nouveau système d'information financière adapté à un organisme en comptabilité budgétaire publique.

    Framework agreementApr 20, 2026
    Jul 8, 2026(Expired)
    €500,000
  • Haute Autorité de Santé

    Hotelltjenester og konferanser

    PRESTATIONS DE SERVICES D'AGENCE DE VOYAGES

    La HAS a attribué un contrat à OVP AILLEURS BUSINESS pour la fourniture de services d'agence de voyages destinés à ses agents, experts et autres personnes désignées, dont les frais de déplacements et d'hébergement professionnels sont pris en charge. Le contrat, d'une durée de 48 mois, a une valeur finale de 5 000 600 €. Les critères d'attribution incluaient la qualité technique (60 points), l'aspect environnemental (10 points) et le prix (30 points). Treize offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultApr 15, 2026
    Apr 14, 2026(Expired)
    €5,000,000
  • Haute Autorité de Santé

    Bedriftshelsetjenester

    Prestations de médecine du travail

    La Haute Autorité de santé a attribué un contrat à AMET SANTE AU TRAVAIL pour la fourniture de services de médecine du travail au personnel des membres du groupement, avec une valeur finale de 510 000 €. Le contrat a une durée de 12 mois et les services seront livrés à Deggendorf. Deux offres ont été reçues pour ce contrat.

    ResultFeb 6, 2026
    Feb 5, 2026(Expired)
    €510,000
  • Haute Autorité de Santé

    Arkiveringstjenester

    Prestations d’externalisation du système de gestion des archives physiques et électroniques de la HAS et de conservation des archives électroniques

    Le marché a pour objet des prestations de mise en place d’un système de gestion des archives physiques et électroniques et de conservation des archives électroniques.

    PlanningDec 15, 2025
    Dec 14, 2025(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Réalisation d’enquêtes et études pour le compte de la HAS

    Le présent accord-cadre non alloti a pour objet la réalisation d’enquêtes et d’études pouvant être qualitatives et/ou quantitatives, auprès du grand public, de sous-populations du grand public et de toutes populations spécifiques , afin d’éclairer certaines activités de la HAS. Le détail des prestations est précisé dans le cahier des charges technique et particulière (CCTP).

    ResultOct 10, 2025
    Oct 9, 2025(Expired)
    €800,000
  • Haute Autorité de Santé

    Développement d'un outil d'analyse des Verbatims de patients issus d'e-Satis

    Le marché a pour objet la maintenance applicative et le développement Web (Frontend) de nouvelles fonctionnalités d'une application d'analyse de résultats d'une enquête de satisfaction des patients hospitalisés. L'application utilise le traitement automatique du langage (TAL) pour analysera automatiquement les commentaires patients. La HAS a mis à disposition ce nouvel outil gratuitement aux établissements de santé depuis le mois de septembre 2024. Cet outil permet de restituer les résultats de l'enquête e-Satis aux établissements afin qu'ils puissent, entre autres, analyser les commentaires de leurs patients issus du dispositif national e-Satis.

    ResultAug 1, 2025
    Jul 31, 2025(Expired)
    €99,000
  • Haute Autorité de Santé

    Reisebyrå- og turisttjenester

    service d’agence de voyages pour les agents (collaborateurs et membres du collège), les experts, ainsi que toute autre personne désignée par la Haute Autorité de santé (HAS) dont les frais de déplacements et d’hébergement professionnels sont pris en charge.

    Le présent marché a pour objet un service d’agence de voyages pour les agents (collaborateurs et membres du collège), les experts, ainsi que toute autre personne désignée par la Haute Autorité de santé (HAS) dont les frais de déplacements et d’hébergement professionnels sont pris en charge.

    Framework agreementJun 18, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
    €5,000,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    PRESTATION DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE L'APPLICATION SPÉCIFIQUE DESTINÉE AU SUIVI DES DOSSIERS D'ÉVALUATION ET DE GUICHET DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ (EVAMED)

    Le marché a pour objet la mise en oeuvre d'une prestation de tierce maintenance applicative (TMA) relative à l'application EVAMED destinée au suivi des dossiers d'évaluation et de guichet de la Haute Autorité de santé. Cette TMA inclut un volet de restructuration de l'outil EVAMED, avec un objectif de refonte fonctionnelle et technique progressive.

    CompetitionJun 17, 2025
    Jul 18, 2025(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Rekruttering og bemanning

    PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE CADRES DU SECTEUR DE LA SANTE (Y COMPRIS CADRES DIRIGEANTS)

    Le présent marché a pour objet de confier au Titulaire les prestations d'assistance au recrutement de cadres du secteur de la santé y compris cadres dirigeants.

    Competition with qualificationJun 3, 2025
    Jul 7, 2025(Expired)
    €240,000
  • Haute Autorité de Santé

    REFONTE DU SYSTEME INFORMATIQUE DES RESSOURCES HUMAINES

    Le présent marché public, lancé sous la forme d'un dialogue compétitif, a pour objet la refonte du système d'information des ressources humaines (SIRH). Le présent règlement de la consultation concerne la phase de remise des candidatures permettant de sélectionner les candidats qui seront admis à remettre une offre et à participer au dialogue compétitif. Il sera remis aux candidats sélectionnés un second règlement de la consultation (dans le DCE phase offre) qui précisera les modalités de la remise des offres initiales et du déroulement du dialogue compétitif.

    Framework agreement with qualificationMay 27, 2025
    Jun 30, 2025(Expired)
    €700,000
  • Haute Autorité de Santé

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Réalisation d'enquêtes et études pour le compte de la Haute Autorité de Santé

    Le présent accord-cadre non alloti a pour objet la réalisation d'enquêtes et d'études pouvant être qualitatives et/ou quantitatives, auprès du grand public, de sous-populations du grand public et de toutes populations spécifiques , afin d'éclairer certaines activités de la HAS. Le détail des prestations est précisé dans le cahier des charges technique et particulière (CCTP).

    Framework agreementApr 4, 2025
    May 12, 2025(Expired)
    €800,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    Prestations de tierce maintenance adaptive et évolutive pour l'application SIAM2

    Le marché a pour objet une prestation de tierce maintenance applicative (TMA) pour l'application SIAM2, qui concerne le système d'information de l'accréditation des médecins et des équipes médicales pour la Haute Autorité de Santé

    ResultApr 1, 2025
    Mar 31, 2025(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Kontormøbler og -utstyr

    Aménagement des bureaux de la Haute Autorité de santé

    Le marché a pour objet des prestations de conception-réalisation (design & build) pour l'opération d'aménagement du siège de la Haute Autorité de santé.

    ResultMar 26, 2025
    Mar 25, 2025(Expired)
    €7,000,000
  • Haute Autorité de Santé

    Prestations de formation sur la compréhension et l'expression orale et écrite en anglais pour le personnel de la haute Autorité de santé

    Le marché a pour objet des prestations de formations sur la compréhension et l'expression orale et écrite en anglais pour le personnel de la Haute Autorité de santé (HAS). L'objectif général de ces formations est de répondre à une demande importante des agents de la HAS de développement maintien et/ou perfectionnement à la langue anglaise. Le Titulaire devra assurer les types de formations suivantes : - Ateliers thématiques en anglais présentiel et distanciel ; - Cours individuels en présentiel ; - Cours individuels en format mixte présentiel/distanciel ; - Cours en binômes ou en groupes en présentiel et distanciel. Les conditions et les modalités d?exécution des prestations, objet du marché, sont détaillées au présent CCTP.

    ResultFeb 25, 2025
    Feb 24, 2025(Expired)
    €120,000
  • Haute Autorité de Santé

    Tolketjenester

    Prestations de prises de notes et rédaction de comptes-rendus et synthèses en français pour le compte de la HAS.

    Le présent marché a pour objet des prestations de prises de notes et rédaction de comptes-rendus et synthèses en français pour le compte de la HAS.

    ResultFeb 11, 2025
    Feb 10, 2025(Expired)
    €1,200,000
  • Haute Autorité de Santé

    Data og analyse

    Obtention de bases de données ou de données sur le médicament pour le compte de la Haute Autorité de santé

    Le présent marché a pour objet l'obtention des bases de données ou données pour alimenter les productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence (CT) et de la Commission Nationale d'Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDIMTS), de la Commission d'Évaluation Économique et de Santé Publique (CEESP), éventuellement dans les publications telles que les recommandations ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre : - d'alimenter les avis de la CT ou des avis CNEDiMTS lors des réévaluations ou de fournir des données de contexte lors des inscriptions ; - de valider ou compléter les données des produits de santé (médicament, dispositif médical) fournies par les industriels ; - de disposer des dernières données de consommations/dispensations disponibles.

    ResultJan 28, 2025
    Jan 27, 2025(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Husholdnings- og personlig forbruksvarer

    Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé

    Le présent marché alloti (2 lots) a pour objet la fourniture d?équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé.

    ResultDec 2, 2024
    Dec 1, 2024(Expired)
    €140,000
  • Haute Autorité de Santé

    Systemutvikling og programmering

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ÉVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION DES CANDIDATURES « CANDIDATUS » DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTÉ

    Let marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire s'engage auprès de la HAS à lui concéder, en mode SAAS, à titre non exclusif, non cessible et non transmissible, le droit d'utiliser son outil de gestion de candidatures (la solution Candidatus.com) et la documentation y afférente pour les besoins découlant de l'objet du marché. Le Titulaire devra s'engager à fournir à la HAS ladite application « en mode SAAS » hébergée en France. De plus, le Titulaire s'engage à assurer les prestations de formation, d'assistance technique, de maintenance évolutive et corrective des services applicatifs et d'hébergement des données.

    ResultSep 18, 2024
    Sep 17, 2024(Expired)
    €100,000
  • Haute Autorité de Santé

    Kontormøbler og -utstyr

    Aménagement des bureaux de la Haute Autorité de santé

    Le marché a pour objet des prestations de conception-réalisation (design & build) pour l'opération d'aménagement du siège de la Haute Autorité de santé.

    Competition with qualificationSep 18, 2024
    Oct 18, 2024(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    IT- drift og vedlikehold

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ÉVOLUTION DU LOGICIEL EFALIA E-GOV POUR LE COMPTE DE L''APPLICATION SÉSAME DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ

    Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire s'engage auprès de la HAS à lui concéder, en mode SAAS, à titre non exclusif, non cessible et non transmissible, le droit d'utiliser son logiciel Efalia E-GOV pour le compte de SESAME, 24h/24 et 7j/7 et la documentation y afférente pour les besoins découlant de l'objet du marché. De plus, le Titulaire s'engagera à assurer les prestations de formation, d'assistance technique, de maintenance évolutive et corrective des services applicatifs et d'hébergement des données.

    ResultJul 24, 2024
    Jul 23, 2024(Expired)
    €435,000
  • Haute Autorité de Santé

    Tolketjenester

    Prestations de prises de notes et rédaction de comptes-rendus et synthèses en français pour le compte de la HAS

    Le présent marché a pour objet des prestations de prises de notes et rédaction de comptes-rendus et synthèses en français pour le compte de la HAS.

    CompetitionJul 10, 2024
    Aug 12, 2024(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    Maintenance et évolution du progiciel EKSAE

    Le marché a pour objet la maintenance de la version EKSAE SIRH en mode SAAS

    ResultJun 17, 2024
    Jun 16, 2024(Expired)
    €306,251
  • Haute Autorité de Santé

    Systemutvikling og programmering

    Abonnement à la plateforme PEGA

    Le prestataire loue à la HAS une licence d'utilisation et d'accès au Cloud et/ou aux services de collaboration de Pega Cloud non transférable, non exclusive pour les logiciels, utilisateurs, dans environnements et tout autre terme décrit dans l'annexe licence durant la durée du marché pour développer, tester et/ou utiliser les applications HAS conformément à la documentation abonnement .

    ResultJun 17, 2024
    Jun 16, 2024(Expired)
    €4,651,284
  • Haute Autorité de Santé

    PR og kommunikasjon

    Prestations de surveillance de la presse écrite et audiovisuelle et d'analyse du traitement par les médias de sujets d'intérêt pour la HAS Lots 1 et 2

    Le marché alloti a pour objet des prestations de veille médiatique et d'analyses ponctuelles concernant la HAS et les actualités dans le champ de la santé et du médico-social, portant à la fois sur la presse audiovisuelle et la presse écrite.

    ResultApr 18, 2024
    Apr 17, 2024(Expired)
    €350,000
  • Haute Autorité de Santé

    PR og kommunikasjon

    Prestations de surveillance de la presse écrite et audiovisuelle et d'analyse du traitement par les médias de sujets d'intérêt pour la HAS - Lot n°4 : Abonnement à une plateforme de veille des réseaux sociaux et de prestations d'analyses associées Lot n°4 : Abonnement à une plateforme de veille des réseaux sociaux et de prestations d'analyses associées

    Le marché alloti a pour objet des prestations de veille médiatique et d'analyses ponctuelles concernant la HAS et les actualités dans le champ de la santé et du médico-social, portant à la fois sur la presse audiovisuelle et la presse écrite.

    ResultApr 17, 2024
    Apr 16, 2024(Expired)
    €113,333
  • Haute Autorité de Santé

    Kunstneriske tjenester og produksjon

    Prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle et mise en adéquation de la charte graphique des publications et documents de la HAS.

    Le marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la charte graphique des publications et documents de la HAS.

    ResultMar 1, 2024
    Feb 29, 2024(Expired)
    €200,000
  • Haute Autorité de Santé

    Systemutvikling og programmering

    PRESTATIONS DE REFONTE ET DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE POUR LE MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES ET L'EVOLUTION DE L'INTRANET DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE

    Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation de refonte et de tierce maintenance applicative (TMA) du futur intranet de la HAS.

    ResultMar 1, 2024
    Feb 29, 2024(Expired)
    €180,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    Le présent marché a pour objet la mise en ?uvre d?une prestation de tierce maintenance applicative pour le maintien en conditions opérationnelles et l?évolution du site Internet institutionnel.

    Le présent marché a pour objet la mise en ?uvre d?une prestation de tierce maintenance applicative pour le maintien en conditions opérationnelles et l?évolution du site Internet institutionnel.

    ResultFeb 26, 2024
    Feb 25, 2024(Expired)
    €420,000
  • Haute Autorité de Santé

    IT-drift og support

    Prestation de support applicatif externalisé pour l'assistance aux utilisateurs externes du système d'information de l'accréditation des médecins et des équipes médicales (SIAM2)

    Le présent marché consiste en la fourniture d une prestation d un support applicatif externalisé pour l'assistance aux utilisateurs externes à la HAS du SIAM2. L assistance porte sur le SIAM2 et le dispositif associé. Les demandes des utilisateurs pourront être transmises par appel téléphonique ou par e-mail.

    CompetitionFeb 8, 2024
    Mar 8, 2024(Expired)
  • Haute Autorité de Santé

    Data og analyse

    Le marché a pour objet la souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé.

    Ces données ont pour objectif d'alimenter les différentes productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence ou de la Commission Nationale d'Evaluation des Dispositifs Médicaux, et éventuellement des publications telles que les recommandations de Santé publique, de bonne pratique ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre de : - Connaître les pratiques de prescriptions des médecins (médicaments, dispositifs médicaux, actes, vaccins) en France ; - Estimer les populations traitées par un produit de santé (médicaments, dispositifs médicaux,...) en France ; - Etudier la prise en charge et le suivi des patients en médecine de ville en France.

    CompetitionJan 29, 2024
    Mar 4, 2024(Expired)
    €230,000