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  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    L’EPT Boucle Nord de Seine recherche un prestataire pour contrôler les installations d’assainissement non collectif sur son territoire, dans le département des Hauts-de-Seine, au moyen d’un accord-cadre de 3 ans d’une valeur maximale totale de 450 000 euros. La prestation comprend l’organisation et la réalisation des contrôles, avec des moyens matériels et logiciels adaptés, la production de rapports et les échanges avec l’acheteur ; les qualifications des agents, la méthodologie et la performance environnementale seront également évaluées. L’offre sera notée sur la valeur technique et environnementale (70 %) et le prix (30 %).

    Framework agreementNov 18, 2026
    Dec 21, 2026(29 days)
    €450,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100)

    L’EPT Boucle Nord de Seine recherche une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil, dans le cadre d’un accord-cadre de services de 4 ans, plafonné à 300 000 euros au total. Les prestations seront réalisées à Argenteuil, dans le Val-d’Oise. Les offres seront évaluées sur le prix (40 %) et sur la valeur technique et environnementale (60 %), notamment la compréhension des enjeux, la méthodologie de réalisation et de pilotage, les profils et l’organisation de l’équipe dédiée, la capitalisation des actions et la montée en compétence du personnel, ainsi que la sobriété numérique et l’écoresponsabilité. OBRAS SAS a obtenu un marché antérieur d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour ce projet.

    Framework agreementOct 27, 2026
    Nov 30, 2026(8 days)
    €300,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Skadedyrkontroll

    Dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy la Garenne et Gennevilliers

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à NC3D pour la dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy la Garenne et Gennevilliers. Le contrat de services a une durée de 40 mois et une valeur maximale estimée à 800 000 EUR. Les critères d'attribution étaient basés sur le prix (40%) et la qualité (60%). Huit offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultSep 16, 2026€800,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndtering

    Réalisation des prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes.

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à SEPUR pour la réalisation des prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes, dans les Hauts-de-Seine. Le contrat, d'une durée de 81 mois, a une valeur maximale estimée à 12 millions d'euros. Deux offres ont été reçues pour cette procédure formalisée, où les critères d'attribution étaient le prix (50%) et la qualité (40% et 10%).

    ResultSep 14, 2026€12,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Landskapsarkitektur

    Concessions sous forme de concessions de service public pour la gestion du service de l'assainissement collectif des communes d'Asnières-sur-Seine, Clichy-la-Garenne, Colombes et Villeneuve-la-Garenne

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a besoin de services de gestion du service d'assainissement collectif pour les communes d'Asnières-sur-Seine, Clichy-la-Garenne, Colombes et Villeneuve-la-Garenne, situées dans les Hauts-de-Seine. Il s'agit d'une concession de service public avec une valeur maximale totale de 8,9 millions d'euros.

    CompetitionJul 30, 2026
    Oct 15, 2026(Expired)
    €8,900,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Forsikringstjenester

    Marché public d'assurances

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un marché public d'assurances à SARRE ET MOSELLE, SMACL ASSURANCES (SMACL) et PARIS NORD ASSURANCES SERVICES (PNAS) pour une durée de 60 mois, avec une valeur finale du contrat de 1 147 334 €. Les services concernent des services d'assurance responsabilité civile. Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJun 18, 2026
    Jun 17, 2026(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bedriftsrådgivning

    Mission de suivi et animation de l'opération de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt métropolitain du Val d'Argent à Argenteuil (95100).

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à bons de commande à C'EST IMPORTANT (113.ORG) pour une mission de suivi et d'animation de l'opération de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt métropolitain du Val d'Argent à Argenteuil (95100). Le contrat, d'une durée de 95 mois, a une valeur maximale estimée à 300 000 EUR. Un soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJun 4, 2026
    Jun 3, 2026(Expired)
    €300,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bedriftsrådgivning

    Mise en place du suivi et animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un contrat à URBANIS pour la mise en place du suivi et l'animation de la prolongation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des deux syndicats secondaires de la copropriété Jean de La Fontaine. Ce contrat de services, d'une durée de 18 mois, a une valeur de 159 500 € et a été attribué sur la base du prix (40%) et de la qualité (60%). Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultJun 4, 2026
    Jun 3, 2026(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndtering

    Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à SEPUR, MOULINOT COMPOST & BIOGAZ et DERICHEBOURG POLYBUIS pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine, en France. Le contrat a une durée de 7 ans et une valeur maximale estimée à 168,5 millions d'euros. Les critères d'attribution incluaient le prix et la qualité.

    ResultApr 28, 2026
    Apr 27, 2026(Expired)
    €168,500,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Grafisk design og visuell kommunikasjon

    Création et conception de documents et d'outils de communication pour l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à Madame POLARE ATELIER pour la création et la conception de documents et d'outils de communication. Ce contrat de services, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale estimée à 1 000 000 EUR et a été attribué suite à une compétition ayant reçu 19 offres.

    ResultFeb 19, 2026
    Feb 18, 2026(Expired)
    €1,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bedriftsrådgivning

    Assistance à maitrise d'ouvrage pour le volet « accompagnement » du pacte territorial - Copropriétés

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à SOLIHA GRAND PARIS pour des services d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le volet « accompagnement » du pacte territorial - Copropriétés. Le contrat, d'une durée de 72 mois, a une valeur maximale estimée à 1,9 million d'euros. Les critères d'attribution étaient basés sur la qualité (60%) et le prix (40%).

    ResultFeb 19, 2026
    Feb 18, 2026(Expired)
    €1,900,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Arkitekttjenester

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les évolutions du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à SCET - Services Conseil Expertises Territoires, URBAN ECO Scop et Rouge Vif pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant les évolutions du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi). Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale estimée à 1 160 000 EUR et porte sur des services de planification urbaine. Cinq offres ont été reçues pour cette mission.

    ResultFeb 19, 2026
    Feb 18, 2026(Expired)
    €1,160,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bedriftsrådgivning

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le volet « Accompagnement » du pacte territorial

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à bons de commande à SOLIHA GRAND PARIS pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le volet « Accompagnement » du pacte territorial. Ce contrat de services, d'une durée de 72 mois, a une valeur maximale de 3 millions d'euros. Le critère d'attribution était basé sur la qualité (60%) et le prix (40%). Trois offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 12, 2026
    Jan 11, 2026(Expired)
    €3,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndtering

    Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments gérés par l'établissement public territorial Boucle de Nord de Seine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à GROUPE LABRENNE pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments gérés par l'établissement public territorial Boucle de Nord de Seine, en France. Le contrat a une durée de 48 mois et une valeur maximale totale estimée à 640 000 EUR. Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultDec 31, 2025
    Dec 30, 2025(Expired)
    €640,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bil- og leasingtjenester

    Location de véhicules pour l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE a attribué un contrat à Service Assistance Maintenance Location (S.AM.L) pour la location de véhicules, avec une valeur maximale totale de 1 640 000 EUR. Le contrat a été attribué sur la base du prix (40%), de la qualité (35%) et d'un autre critère de qualité (25%).

    ResultDec 22, 2025
    Dec 21, 2025(Expired)
    €1,640,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet Porte Saint Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100)

    Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour coordonner les différents opérateurs oeuvrant à la réalisation du projet urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil et accompagner la maîtrise d'ouvrage dans la définition du projet urbain suivant les opportunités et les évolutions

    ResultDec 5, 2025
    Dec 4, 2025(Expired)
    €510,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture, livraison, installation, maintenance et lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le territoire de Boucle Nord de Seine

    Fourniture, livraison, installation, maintenance et lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le territoire de Boucle Nord de Seine

    ResultNov 26, 2025
    Nov 25, 2025(Expired)
    €7,200,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Forsikringstjenester

    Prestation de services d'assurances

    Prestation de services d'assurances

    ResultNov 26, 2025
    Nov 25, 2025(Expired)
    €665,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Réalisation de contrôle de conformité des réseaux d'assainissement du territoire Boucle Nord de Seine

    Réalisation de contrôle de conformité des réseaux d'assainissement du territoire Boucle Nord de Seine

    ResultOct 29, 2025
    Oct 28, 2025(Expired)
    €650,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine

    ResultOct 29, 2025
    Oct 28, 2025(Expired)
    €400,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Landskapsarkitektur

    Concession d'aménagement du projet de ZAC de La Caravelle à Villeneuve-la-Garenne

    Concession d'aménagement du projet de ZAC de La Caravelle à Villeneuve-la-Garenne

    CompetitionSep 25, 2025
    Oct 27, 2025(Expired)
    €27,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine pour la gestion partenariale de la demande et des attributions de logement social 2025-2029, et la mission d'évaluation de la mise en oeuvre du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs (PPGDID)

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine pour la gestion partenariale de la demande et des attributions de logement social 2025-2029, et la mission d'évaluation de la mise en oeuvre du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs (PPGDID)

    ResultJul 29, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
    €255,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Skadedyrkontroll

    Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, de Bois-Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers

    Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, de Bois-Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers

    ResultJul 29, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
    €625,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Sikkerhetstjenester - Bygg og anlegg

    Relevés topographiques de corps de rue avec report des réseaux concessionnaires

    Relevés topographiques de corps de rue avec report des réseaux concessionnaires

    ResultJul 29, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
    €360,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Suivi et animation de l'opération de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt métropolitain du Val d'Argent à Argenteuil (95100)

    Suivi et animation de l'opération de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt métropolitain du Val d'Argent à Argenteuil (95100)

    ResultJul 9, 2025
    Jul 8, 2025(Expired)
    €5,900,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Concession d'aménagement du projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) « Seine Liberté » à Clichy-la-Garenne (92110)

    Concession d'aménagement du projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) « Seine Liberté » à Clichy-la-Garenne (92110)

    ResultJan 21, 2025
    Jan 20, 2025(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Bedriftsrådgivning

    Suivi et animation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des 4 syndicats secondaires de la copropriété Ilot du Mail à Villeneuve-la-Garenne (92390)

    Suivi et animation du Plan de Sauvegarde en faveur du syndicat principal et des 4 syndicats secondaires de la copropriété Ilot du Mail à Villeneuve-la-Garenne (92390)

    ResultDec 19, 2024
    Dec 18, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Farlig avfall og spesialavfall

    Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine

    Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine

    ResultOct 22, 2024
    Oct 21, 2024(Expired)
    €1,200,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Lavage et désinfection de bacs roulants et d'abris-bacs

    Lavage et désinfection de bacs roulants et d'abris-bacs

    ResultSep 20, 2024
    Sep 19, 2024(Expired)
    €2,500,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Réalisation d'enquêtes de conformité des réseaux privés collectifs et non-collectifs de gestion des eaux usées domestiques et non-domestiques, et des réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales

    Réalisation d'enquêtes de conformité des réseaux privés collectifs et non-collectifs de gestion des eaux usées domestiques et non-domestiques, et des réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales

    ResultJun 12, 2024
    Jun 11, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Entretien du réseau et des ouvrages et réalisation d'inspections télévisées du réseau d'assainissement territorial à Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-la-Garenne et Gennevilliers

    Entretien du réseau et des ouvrages et réalisation d'inspections télévisées du réseau d'assainissement territorial à Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-la-Garenne et Gennevilliers

    ResultJun 12, 2024
    Jun 11, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Revisjon og økonomisk kontroll

    Mise en place d'une stratégie numérique responsable

    Mise en place d'une stratégie numérique responsable

    ResultJun 12, 2024
    Jun 11, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Skadedyrkontroll

    Dératisation, désinsectisation et traitement des moustiques tigres dans le cadre de l'entretien régulier des réseaux d'assainissement

    Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un marché public de prestations de services homogènes. Le présent marché public sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint. Le groupement peut être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le marché public et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements. Seront éliminés les candidats : - Visés par les articles L.2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique ; - Présentant une candidature incomplète au regard de l'article 4.1 du règlement de la consultation ; - Présentant des capacités professionnelles, techniques et/ou financières manifestement insuffisantes au regard des prestations demandées au titre du présent marché public. Les offres seront jugées sur la base des critères et sous-critères pondérés tels que mentionnés à l'article 5.3 du règlement de la consultation. Les modalités de remise des candidatures et des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation.

    ResultMay 3, 2024
    May 2, 2024(Expired)
    €2,600,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Travaux d'entretien, de réparations et de petits aménagements (non-programmables) opérés sur les réseaux et ouvrages d'assainissement territoriaux présents sur les communes d'Argenteuil, de Bois Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers

    Travaux d'entretien, de réparations et de petits aménagements (non-programmables) opérés sur les réseaux et ouvrages d'assainissement territoriaux présents sur les communes d'Argenteuil, de Bois Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers

    ResultMay 3, 2024
    May 2, 2024(Expired)
    €10,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndtering

    Fourniture, mise en place et exploitation du réseau des déchèteries mobiles sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine (hors Argenteuil)

    Fourniture, mise en place et exploitation du réseau des déchèteries mobiles sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine (hors Argenteuil)

    ResultMay 3, 2024
    May 2, 2024(Expired)
    €3,100,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Revisjon og økonomisk kontroll

    Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de l'analyse des besoins sociaux de Boucle Nord de Seine et l'animation de démarches partenariales

    Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de l'analyse des besoins sociaux de Boucle Nord de Seine et l'animation de démarches partenariales

    ResultMay 3, 2024
    May 2, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Boucle Nord de Seine

    Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Boucle Nord de Seine

    ResultMar 12, 2024
    Mar 11, 2024(Expired)
    €4,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Revisjon og økonomisk kontroll

    Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de l'analyse des besoins sociaux de Boucle Nord de Seine et l'animation de démarches partenariales

    Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de l'analyse des besoins sociaux de Boucle Nord de Seine et l'animation de démarches partenariales

    Framework agreementFeb 20, 2024
    Mar 25, 2024(Expired)
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Avfallshåndtering

    Fourniture, mise en place et exploitation du réseau des déchèteries mobiles sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine (hors Argenteuil)

    Fourniture, mise en place et exploitation du réseau des déchèteries mobiles sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine (hors Argenteuil)

    Framework agreementFeb 16, 2024
    Mar 25, 2024(Expired)
    €3,100,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Revisjon og økonomisk kontroll

    Mise en place d'une stratégie numérique responsable

    Le présent marché public a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une stratégie numérique responsable au bénéfice de chaque membre du groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont les suivants : - Établissement public territorial Boucle Nord de Seine(coordonnateur) ; - Commune d'Argenteuil ; - Commune d'Asnières-sur-Seine ; - Commune de Clichy-la-Garenne ; - Commune de Colombes ; - Commune de Gennevilliers ; - Commune de Villeneuve-la-Garenne.

    Framework agreementJan 26, 2024
    Feb 16, 2024(Expired)
    €305,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Mise en oeuvre d'un dispositif de portage de lots prévu dans l'opération de requalification de copropriétés dégradées (ORCOD) du quartier Val d'Argent à Argenteuil

    La concession porte plus précisément sur : - l'acquisition de lots dans les copropriétés identifiées par le contrat ; - l'accompagnement social et le relogement des occupants (propriétaires ou locataires) des lots acquis ; - la remise en état des lots acquis ; - la participation active aux réunions de copropriété afin de permettre le redressement de la copropriété, et l'assistance à l'adoption d'un programme de travaux ; - la participation financière aux travaux décidés par la copropriété dans les parties communes et à toutes les charges attachées à sa qualité de copropriétaire ; - la gestion locative des lots acquis ; - la revente des lots acquis, le cas échéant, une fois la copropriété remise en état . - la participation aux différentes commissions de travail ou de suivi mis en place par le contrat ou par l'ORCOD.

    ResultJan 25, 2024
    Jan 24, 2024(Expired)
    €17,689,988
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Skadedyrkontroll

    Dératisation, désinsectisation et traitement des moustiques tigres dans le cadre de l'entretien régulier des réseaux d'assainissement

    Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un marché public de prestations de services homogènes. Le présent marché public sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint. Le groupement peut être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le marché public et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements. Seront éliminés les candidats : - Visés par les articles L.2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique ; - Présentant une candidature incomplète au regard de l'article 4.1 du règlement de la consultation ; - Présentant des capacités professionnelles, techniques et/ou financières manifestement insuffisantes au regard des prestations demandées au titre du présent marché public. Les offres seront jugées sur la base des critères et sous-critères pondérés tels que mentionnés à l'article 5.3 du règlement de la consultation. Les modalités de remise des candidatures et des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation.

    Framework agreementJan 19, 2024
    Mar 15, 2024(Expired)
    €2,600,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    entretien du réseau et des ouvrages ainsi que la réalisation d'inspections télévisées du réseau d'assainissement territorial à Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-La-Garenne et Gennevilliers

    le présent marché public a pour objet l'entretien du réseau et des ouvrages ainsi que la réalisation d'inspections télévisées du réseau d'assainissement territorial à Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-La-Garenne et Gennevilliers

    Framework agreementJan 12, 2024
    Mar 22, 2024(Expired)
    €8,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    travaux d'entretien, de réparations et de petits aménagements (non-programmables) opérés sur les réseaux et ouvrages d'assainissement territoriaux

    le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réparations et de petits aménagements (non-programmables) opérés sur les réseaux et ouvrages d'assainissement territoriaux présents sur les communes d'argenteuil, de Bois Colombes, de Clichy-La-Garenne et de Gennevilliers

    Framework agreementJan 12, 2024
    Mar 8, 2024(Expired)
    €10,000,000
  • EPT BOUCLE NORD DE SEINE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    réalisation d'enquêtes de conformité des réseaux privés collectifs et non-collectifs de gestion des eaux usées domestiques et non-domestiques, et des réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales

    le présent marché public a pour objet la réalisation d'enquêtes de conformité des réseaux privés collectifs et non-collectifs de gestion des eaux usées domestiques et non-domestiques, et des réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales à Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-La-Garenne et Gennevilliers

    Framework agreementJan 10, 2024
    Mar 22, 2024(Expired)
    €600,000