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  • COMMUNE DE BEAUNE

    Avfallshåndtering

    Réception des déchets des services de la Commune de Beaune

    La Commune de Beaune a attribué à BOURGOGNE RECYCLAGE un marché de services pour la réception des déchets produits par ses services, dans le département de la Côte-d’Or. D’une durée de 3 ans, le marché a une valeur totale de 204 730 €. La prestation porte notamment sur les moyens humains et matériels, la traçabilité des déchets, leur enlèvement et transport, ainsi que leur recyclage et leur valorisation ; une offre a été reçue.

    ResultNov 12, 2026€0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Trykksaker og design

    ELABORATION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a besoin de services d'élaboration, d'impression et de distribution de son journal pour une durée de 4 ans. Ces services sont destinés à la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud et seront livrés dans le département de la Côte-d’Or.

    Framework agreementSep 15, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Traktorer og landbruksmaskiner

    ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE BEAUNE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La COMMUNE DE BEAUNE a besoin d'un accord-cadre pour l'acquisition de matériels relatifs aux espaces verts pour une durée de 4 ans. Cet accord-cadre multi-attributaire, sans minimum et avec un maximum d'achat sur chaque lot, est destiné à répondre aux besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. L'acheteur sélectionnera un maximum de 3 prestataires qui seront systématiquement mis en concurrence lors de la survenance d'un besoin.

    Framework agreementJun 24, 2026
    Jul 30, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Accord-cadre multi attributaire pour l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La COMMUNE DE BEAUNE a attribué un accord-cadre multi-attributaire à BEAUNE AUTOMOBILE, SIAB et GOUPIL pour l'acquisition de véhicules neufs, thermiques et électriques, destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le contrat, d'une durée de 4 ans, prévoit un maximum de 45 véhicules pour le lot 1, 10 pour le lot 2 et 5 pour le lot 3. Les critères d'attribution incluaient le prix (45%), la valeur technique (40%, évaluant l'étendue des modèles, la maintenance, le service après-vente et les véhicules de remplacement) et les incidences environnementales des véhicules proposés (15%, concernant les matériaux recyclés, la réduction de l'empreinte carbone, l'accompagnement à la transition électrique, la fabrication et le recyclage des batteries, et l'impact environnemental du transport).

    ResultApr 2, 2026
    Apr 1, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Avløpshåndtering

    CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES ET DES ELEMENTS CONNEXES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a attribué un accord-cadre à SARL ADAJ BRUCHON et Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux pour des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales. Le contrat, d'une durée de 4 ans, est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 500 000 Euros HT pour le lot 1, 100 000 Euros HT pour le lot 2 et 100 000 Euros HT pour le lot 3. Les critères d'attribution incluaient le prix (45%), la valeur technique (45%, appréciée sur les moyens humains et techniques, l'organisation de l'astreinte et les mesures d'hygiène et sécurité), et les performances en matière de protection de l'environnement (10%). Deux offres ont été reçues.

    ResultMar 26, 2026
    Mar 25, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Avfallshåndteringsutstyr

    FOURNITURE DE BENNES AMOVIBLES POUR LES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a attribué un marché à ELKOPLAST CZ, s.r.o. pour la fourniture et la livraison de bennes amovibles destinées au stockage des déchets dans les déchèteries de son territoire. Le marché, d'une durée de 4 ans, est un accord-cadre sans minimum d'achat mais avec un maximum de 40 bennes. Les critères d'attribution incluaient le prix (50%), l'adéquation de la proposition au cahier des charges (40%), et le respect de l'environnement (10%). Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMar 19, 2026
    Mar 18, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    MARCHE RESERVE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE CERTAINS QUARTIERS BEAUNOIS, POUR LE TRI SELECTIF DES DECHETS DU CIMETIERE ET POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN PONCTUELLES AU CIMETIERE DE LA COMMUNE DE BEAUNE

    La COMMUNE DE BEAUNE a attribué un accord-cadre à SDAT ENTREPRISE pour la prestation de services d'entretien des espaces verts dans certains quartiers de Beaune, le tri sélectif des déchets du cimetière et des prestations d'entretien ponctuelles au cimetière. Le contrat, d'une durée de 4 ans à compter du 13 avril 2026, est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail, ou aux structures d'insertion par l'activité économique. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMar 19, 2026
    Mar 18, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF EN BUS AVEC CHAUFFEUR POUR LES NAVETTES ET LES SORTIES DES DIFFERENTS SERVICES DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES, ET LOCATION DE COURTE DUREE DE MINIBUS SANS CHAUFFEUR

    La COMMUNE DE BEAUNE a annulé l'appel d'offres pour des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, ainsi que la location de courte durée de minibus sans chauffeur, car une seule offre admissible a été reçue. Les prestations devaient être livrées sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté, et potentiellement sur le territoire national. Les lots 1, 2 et 4 devaient avoir une durée de 4 ans, tandis que le lot 3 devait durer 1 an avec une option de reconduction de 6 mois. Les critères d'attribution incluaient le prix (31,25%), les performances en matière de protection de l'environnement (6,25%), et l'adéquation de la proposition au cahier des charges (25%), évaluant les moyens matériels (10%), les moyens humains et les procédures de sécurité (15%), ainsi que les procédures de gestion des réservations et de continuité de service (15%).

    ResultMar 18, 2026
    Mar 17, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Trykksaker og design

    ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE AVEC LA COMMUNE DE BEAUNE RELANCE Lot 2 : affiches

    La COMMUNE DE BEAUNE a attribué un accord-cadre à DUPLIGRAFIC SAS pour la réalisation de travaux d'impression et de supports de communication, spécifiquement pour le lot 2 concernant les affiches. Ces services sont destinés à la Commune de Beaune, à son CCAS et à la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, en France. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000 € HT pour toute sa durée, allant de sa notification jusqu'au 30 novembre 2026. Le contrat a été attribué pour une valeur finale de 4 888 €. Deux offres ont été reçues pour cette consultation.

    ResultMar 17, 2026
    Mar 16, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    FOURNITURE DE MATÉRIELS DE NETTOYAGE, DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud a attribué un accord-cadre à BRESSE HYGIENE pour la fourniture de matériel de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène, ainsi que la maintenance des équipements associés. Ce contrat, d'une durée de 5 ans à compter du 2 janvier 2026, est destiné à un groupement de commandes incluant la Ville de Beaune, le CCAS de Beaune, et les communes de Sainte-Marie la Blanche et Ruffey-les-Beaune. La valeur maximale estimée du marché est de 1 800 000 € HT, avec une valeur finale du contrat de 682 854 €. Les critères d'attribution incluaient le prix (40%), l'adéquation de la proposition au cahier des charges (40%), la qualité des échantillons de produits (10%) et le respect de l'environnement (10%). Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultFeb 23, 2026
    Feb 22, 2026(Expired)
    €1,800,000
  • COMMUNE DE BEAUNE

    FOURNITURE, POSE, MISE EN SERVICE ET PRESTATIONS DE CONNECTIVITE D'APPAREILS HORODATEURS DE STATIONNEMENT DE VOIRIE POUR LA COMMUNE DE BEAUNE

    La COMMUNE DE BEAUNE a attribué un accord-cadre à bons de commande à Flowbird SAS pour la fourniture, la pose, la mise en service et les prestations de connectivité d'appareils horodateurs de stationnement de voirie pour la commune de Beaune, en France. Le contrat a une durée de 4 ans, avec un maximum de 500 000 Euros HT sur toute sa durée. L'évaluation des offres a été basée sur le prix (40%), l'adéquation de la proposition au cahier des charges (50%), incluant la méthodologie d'installation, la garantie et la valeur technique de l'interface logicielle, ainsi que la valeur environnementale (10%). Une seule offre a été reçue.

    ResultDec 23, 2025
    Dec 22, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    MOE infrastructures - Travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey Duresses

    La présente consultation est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey - Duresses. Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2, et des articles R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : Missions de maîtrise d'oeuvre telle que décrites dans le programme Tranche optionnelle : Réalisation du dossier environnemental sur la mission de modification du zonage (selon réponse préfectorale) En cas de non affermissement de la tranche optionnelle, aucune indemnité en sera accordée. Le marché sera conclu à compter de la date de notification du premier ordre de service de commencement des prestations. Le marché de maîtrise d'oeuvre s'achèvera à la fin de garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. La durée prévisionnelle de la mission est de 48 mois.

    CompetitionDec 8, 2025
    Jan 19, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Désignation d'un prestataire pour la réalisation d'un programme pour la création d'un groupe scolaire regroupant deux écoles existantes et un périscolaire à Beaune (21)

    Le présent marché a pour objet de désigner un prestataire pour réaliser une étude de faisabilité ainsi qu'un programme permettant la création d'un groupe scolaire regroupant deux écoles existantes et un périscolaire à Beaune, dans un sens fonctionnel et pédagogique, tout en favorisant une optimisation foncière des espaces. Ce marché est passé sous la forme d'une procédure formalisée en application des articles L.1111-1 et L.2124-1 et des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique. Le marché est fractionné et fait l'objet d'une tranche ferme avec 2 phases et de 3 tranches optionnelles. Les tranches optionnelles seront affermies par ordre de service. Elles pourront être affermies indépendamment les unes des autres. Le non affermissement d'une ou plusieurs tranches optionnelles ne pourra pas donner lieu à l'indemnisation du prestataire. Le marché sera conclu à compter de sa notification. La durée du marché englobe l'ensemble des échéances et obligations contractuelles (obligations administratives, financières et garanties contractuelles). Conformément à l'article R.2122-7 du Code la Commande Publique, le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

    ResultOct 7, 2025
    Oct 6, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Drivstoff og brensel

    Fourniture de carburants pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - 130 000 litres pour le lot 1. - 30 000 litres pour le lot 2. - 6 000 litres pour le lot 3. Le marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Commune de Beaune, coordonnateur du groupement, et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). La Commune de Beaune a été désignée coordonnateur du groupement. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 29 septembre 2025. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultOct 7, 2025
    Oct 6, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Relance du lot 1 - Entretien des espaces verts de la Commune de Beaune

    Le présent marché a pour objet la relance du lot 1 entretien des espaces verts de la Commune de Beaune. Une première consultation a été lancée le 28.06.2024 et comportait 3 lots : Lot 1 Entretien des espaces verts Lot 2 Entretien des plans d'eau Lot 3 Entretien du patrimoine arboré Les lots 2 et 3 ont été notifiés le 12.12.2024. Les membres de la Commission d'Appel d'Offres ont décidé lors de leur réunion le 6.01.2025 de relancer le lot 1 entretien des espaces verts parce que les offres avaient dépassé le délai de validité des offres fixé dans le règlement de la consultation. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire à bons de commandes en application des articles L11111, L11114, L21241, L21242 et L21251 1°, et des articles R21241, R212421°, R21621 à R21626, et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Ce lot est conclu sans minimum et avec un maximum de 350 000 Euros HT fixé sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2028

    ResultJul 18, 2025
    Jul 17, 2025(Expired)
    €350,000
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Réalisation de signalisation horizontale et fourniture de signalisation verticale pour la Commune de Beaune

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1°, L2124-1, R2124-1, R2124-2-1°, L2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 600 000 Euros HT . Pour le lot 2, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 80 000 Euros HT. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultJun 4, 2025
    Jun 3, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Relance des lots 4-5-9-17

    Cette présente consultation porte sur la relance des lots 4 - 5 - 9 - 17 de l'opération globale de travaux de réhabilitation du stade nautique, soit : Lot 4 - VRD - Aménagements paysagers Lot 5 - Gros oeuvre - maçonneries Lot 9 - CVC - Plomberie Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique Ces 4 lots font l'objet d'une relance. Les offres reçues ont été déclarées inacceptables par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 8 novembre 2024. Il s'agit d'un marché à procédure formalisée, passé en appel d'offres ouvert, en application des articles L1111-1, L1111-2, L2124-1, L2124-2, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le marché est conclu à compter de sa notification qui vaut démarrage de la période de préparation, jusqu'à la fin de garantie de parfait achèvement. La durée estimée est de 27 mois. Conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, la Commune de Beaune se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

    ResultMay 12, 2025
    May 11, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kjemikalier og vannbehandling

    Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20

    Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20

    ResultMay 5, 2025
    May 4, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Entretien des espaces verts, des plans d'eau et du patrimoine arboré de la Commune de Beaune

    Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts, l'entretien des plans d'eau et l'entretien du patrimoine arboré de la Commune de Beaune. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire à bons de commandes en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1, L2124-2 et L2125-1 1°, et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum dont le montant est fixé sur la durée totale du marché: Lot 1 entretien des espaces verts : 300 000 euros HT maximum. Lot 2 entretien des plans d'eau : 150 000 euros HT maximum. Lot 3 entretien du patrimoine arboré : 320 000 euros HT maximum. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

    ResultFeb 26, 2025
    Feb 25, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Gatebelysningstjenester

    Marché Public Global de Performance associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Commune de Beaune.

    Le marché en cours pour la Commune de Beaune se terminant au 31 janvier 2025, la commune souhaite démarrer le nouveau Marché Global de Performance à partir du 1er février 2025. Ce marché sera lancé selon la procédure de dialogue compétitif. L'objectif du dialogue compétitif est de permettre à l'Acheteur Public de déterminer, sur la base de l'offre remise par les candidats, les solutions, ainsi que les moyens techniques les mieux à même de répondre à ses besoins, tels qu'exprimés dans le Programme Fonctionnel des Besoins (PFB). Le dialogue compétitif doit permettre une comparaison et un approfondissement des solutions proposées par les candidats.

    ResultJan 30, 2025
    Jan 29, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Lots 1-2-3

    Cette présente consultation porte sur les 3 premiers lots de l'opération globale de travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Il s'agit d'un marché à procédure formalisée, passé en appel d'offres ouvert, en application des articles L1111-1, L1111-2, L2124-1, L2124-2, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. La visite du site est obligatoire pour remettre une offre pour ces 3 premiers lots (Cf. RC). Le marché est conclu pour une durée de 30 mois à compter de la notification du marché qui vaut démarrage de la période de préparation. Le marché court jusqu'à la fin de garantie de parfait achèvement. Conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, la Commune de Beaune se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

    ResultNov 26, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Trykksaker og design

    ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION RELANCE Lot 1 - signalétique et communication

    ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION RELANCE Lot 1 - signalétique et communication

    ResultOct 2, 2024
    Oct 1, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    MOE Bâtiments - Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension, de rénovation énergétique et de réaménagement de l'école maternelle des Blanches Fleurs à Beaune

    La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'extension, de rénovation énergétique et de réaménagement de l'école maternelle des Blanches Fleurs à Beaune. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation en application des articles L1111-4, L1211-1.1°, et L2124-3, R2124-3 et R2124-4, R2161-12 à R2161-20, L2410-1 et suivants, R2431-1 à R2431-7, et R2431-19 et suivants du Code de la Commande Publique. Le recours à cette procédure est justifié par l'objet même de la consultation puisque le marché comporte des prestations de conception, mais également en raison de la nécessité de discuter avec les candidats des engagements de performance énergétique à atteindre dépendant pour partie des aménagements qui seront envisagés. L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 1 965 000 euros HT (Mo valeur septembre 2023)

    ResultSep 3, 2024
    Sep 2, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Délégation de service public de fourrière automobile

    Délégation de service public de fourrière automobile

    CompetitionAug 27, 2024
    Oct 16, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Fourniture de chariots télescopique et élévateur pour les services de la Ville de Beaune

    Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2123-1-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique.

    ResultMay 22, 2024
    May 21, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Forsikringstjenester

    Marché public d'assurances pour la Commune de Beaune

    Ce marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. C'est un marché pluriannuel de services, conclu pour une durée maximale de 5 ans

    ResultApr 18, 2024
    Apr 17, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Landskapsarkitektur

    MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE POUR MODES ACTIFS SUR LE BOULEVARD CIRCULAIRE - 2 PHASES : FOCH/CLEMENCEAU ET PERPREUIL/FERRY

    Le présent marché est un marché de travaux relatif à l'aménagement d'une voie pour les modes actifs sur le territoire de Beaune (21200), qui longeront le boulevard circulaire en périphérie du centre historique. Marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique.

    ResultMar 21, 2024
    Mar 20, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    réalisation de travaux relatifs à l'aménagement de cours urbaines au quartier Madeleine à Beaune

    Le marché prend effet à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation et se termine à l'issue de la période de parfait achèvement pour les lots 1 et 2 et de la période de confortement pour le lot 3.

    ResultMar 14, 2024
    Mar 13, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    TRAVAUX DE VOIRIE, ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS POUR LA COMMUNE DE BEAUNE

    Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1-1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 € HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans fermes.

    ResultFeb 22, 2024
    Feb 21, 2024(Expired)