Couesnon Marches de Bretagne
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
COUESNON MARCHES DE BRETAGNE a besoin de services d'assurance pour la Communauté de Communes. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), le prix (45%) et la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) (5%).
Accord-cadre pour l'exploitation de l'offre de transport public sur le territoire de la communauté de communes de Couesnon Marches de Bretagne
L’objet du contrat est d’assurer, pour le compte de Couesnon Marche de Bretagne, la gestion d’une offre de transport public composé - D’une ligne interurbaine reliant le territoire à la gare de Combourg. - D’une offre de transport à la demande pour desservir les pôles du territoire et des pôles extérieurs tels que précisé dans l’annexe 1.
Relance lot 4 et 5 Acquisition de documents audiovisuels, sonores et imprimés pour le service lecture publique de Couesnon Marches de Bretagne
Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels, sonores et imprimés pour le service lecture publique de Couesnon Marches de Bretagne.
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les ALSH de Couesnon Marches de Bretagne - Relance
Cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration sans suite pour infructuosité. L'objet de la consultation est la préparation et livraison, en liaison froide des repas, pour les ALSH de la communauté de communes de Couesnon Marches de Bretagne. Les repas concernent des enfants et des adultes (accompagnateurs des enfants). La communauté de communes souhaite promouvoir une alimentation de qualité et durable, respectueuse de l’environnement. L’introduction de produits biologiques ou équivalents doit s’intégrer dans cette approche de qualité culinaire cohérente, conformément aux exigences de la loi n°2018-938 du 30 octobre 2018, dite « loi EGALIM ».
Fourniture d'émulsion de bitume à 69%
Le marché a pour objet principal la livraison d'émulsion bitume à 69%. Les fournitures sont stocké dans une cuve type container Etank de 48 000 litres destinée à cet effet, au centre technique de Saint Etienne en Cogles situé au lieu-dit le Pont. En cas d'indisponibilité de la cuve, l'acheteur prévoit la possibilité de se fournir sur site en émulsion bitume à 69% ou à 65%. L'acheteur s'engage sur un minimum de commandes 150 tonnes et un maximum de 350 tonnes dans la limite du montant maximum du marché.
Fourniture et transport de granulats et matériaux non traités pour l’entretien des chaussées par la Communauté de Communes Couesnon Marches de Bretagne
Les caractéristiques des produits, objets du présent marché figurent dans le tableau récapitulatif inclus dans le CCTP Les prestations ci-après désignées sont également à réaliser au titre du présent marché : • Le chargement et le transport entre le lieu de production et le lieu indiqué sur le bon de commande, • Le dépotage, • L’organisation des transports, • L’assistance technique définie à l’article 6 du C.C.T.P.
Groupement de commandes pour l'entretien de la voirie intercommunale de Couesnon Marches de Bretagne 2025-2028
Groupement de commandes pour l'entretien des voiries communales de Couesnon Marches de Bretagne 2025-2028. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande passé en groupement de commandes entre les communes de VAL COUESNON (SAINT OUEN LA ROUERIE, TREMBLAY, ANTRAIN, LA FONTENELLE), ROMAZY, BAZOUGES LA PEROUSE, CHAUVIGNE, RIMOU, SAINT REMY DU PLAIN, MARCILLE RAOUL, NOYAL SOUS BAZOUGES, SAINT-GERMAIN-EN-COGLES, LE CHATELLIER, LES PORTES DU COGLAIS (MONTOURS, COGLES, LA SELLE EN COGLES), MAEN ROCH (SAINT-BRICE-EN-COGLES, SAINT-ETIENNE-EN-COGLES), LE TIERCENT, SAINT-HILAIRE DES LANDES ET SAINT-MARC-LE-BLANC (BAILLE). Couesnon Marches de Bretagne agit en qualité de coordonnateur du groupement de commandes et notifie le marché. Couesnon Marches de Bretagne passe commande pour les communes, détermine annuellement le planning d’intervention et opère les vérifications de prestations directement auprès du titulaire. Le titulaire facture directement aux communes la prestation ainsi commandée après service fait. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Groupement de commandes pour l'entretien des voiries communales de Couesnon Marches de Bretagne 2025-2028.
BALAYAGE
la présente consultation concerne le balayage des voiries sur 15 Communes de la Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne. Les communes sont identifiées à l'article 3 du CCTP. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande passé en groupement de commandes entre la Communauté de communes de Couesnon Marches de Bretagne et les communes membres. Couesnon Marches de Bretagne agit en qualité de coordonnateur du groupement de commandes et notifie le marché. Couesnon Marches de Bretagne passe commande pour les communes, détermine annuellement le planning d’intervention et opère les vérifications de prestations directement auprès du titulaire. Le titulaire facture directement aux communes la prestation ainsi commandée après service fait. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Acquisition de documents audiovisuels, sonores et imprimés pour le service lecture publique de Couesnon Marches de Bretagne
: Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels, sonores et imprimés pour le service lecture publique de Couesnon Marches de Bretagne.
Fourniture de repas en liaison froide pour les ALSH de Couesnon Marches de Bretagne
L'objet de la consultation est la préparation et livraison, en liaison froide des repas, pour les ALSH de la communauté de communes de Couesnon Marches de Bretagne. Les repas concernent des enfants et des adultes (accompagnateurs des enfants). La communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne souhaite promouvoir une alimentation de qualité et durable, respectueuse de l’environnement. L’introduction de produits biologiques ou équivalents doit s’intégrer dans cette approche de qualité culinaire cohérente, conformément aux exigences de la loi n°2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite « loi EGALIM ».
PRESTATIONS DE FAUCHAGE ET DÉBROUSSAILLAGE
PRESTATIONS DE FAUCHAGE ET DÉBROUSSAILLAGE DES ACCOTEMENTS, FOSSÉS, TALUS ET DÉLAISSÉS DES VOIES ET CHEMINS COMMUNAUX SUR 15 COMMUNES DE COUESNON MARCHES DE BRETAGNE