Communauté de communes Bugey Sud
Assurance dommages ouvrages - CCBS
La Communauté de communes Bugey Sud a besoin de services d'assurance dommages-ouvrage pour une durée de 120 mois.
Collecte sélective des conteneurs d'apport volontaire "Verre" et transfert aux centres d'affinage
La COMMUNAUTE DES COMMUNES BUGEY-SUD a besoin de services de collecte sélective des conteneurs d'apport volontaire "Verre" et de transfert aux centres d'affinage, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 24 mois.
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif
Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat
TRAITEMENT DES LIXIVIATS de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISND) des Erruts (01)
Traitement des lixiviats de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISND) des Erruts (01) sur les commune de Ceyzérieu - Cuzieu - Marignieu
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028.
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud - Lots 5 et 7
La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud
La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.
Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley
EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY