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  • Communauté de communes Bugey Sud

    Forsikringstjenester

    Assurance dommages ouvrages - CCBS

    La Communauté de communes Bugey Sud a besoin de services d'assurance dommages-ouvrage pour une durée de 120 mois.

    CompetitionJun 11, 2026
    Jul 6, 2026(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Avfallshåndtering

    Collecte sélective des conteneurs d'apport volontaire "Verre" et transfert aux centres d'affinage

    La COMMUNAUTE DES COMMUNES BUGEY-SUD a besoin de services de collecte sélective des conteneurs d'apport volontaire "Verre" et de transfert aux centres d'affinage, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 24 mois.

    Framework agreementJan 15, 2026
    Feb 16, 2026(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif

    Accord cadre à bons de commande : Prestation de services pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. L'accord-cadre porte sur une prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable et d'assainissement collectif. La consultation est divisée en 3 lots : Lot 01 - Secteur nord, Lot 02 - Secteur centre et Lot 03 - Secteur sud. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. Les prix de l'accord-cadre sont fermes pendant la première année du marché puis révisables annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat

    Framework agreementOct 2, 2025
    Nov 10, 2025(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Avløpshåndtering

    TRAITEMENT DES LIXIVIATS de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISND) des Erruts (01)

    Traitement des lixiviats de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISND) des Erruts (01) sur les commune de Ceyzérieu - Cuzieu - Marignieu

    CompetitionJul 22, 2025
    Sep 11, 2025(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON

    Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage _Travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de CULOZ BEON La présente consultation n'est pas divisée en lot. Le titulaire devra proposer un planning au maître d'ouvrage en respectant l'objectif d'ouverture du nouvel équipement au 1er semestre 2028.

    ResultMar 5, 2025
    Mar 4, 2025(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud - Lots 5 et 7

    La présente consultation est divisée en 2 lots. Les lots 1 à 4, 6 et 8 à 17 ont déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire

    ResultJan 6, 2025
    Jan 5, 2025(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud

    La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire

    ResultOct 2, 2024
    Oct 1, 2024(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.

    Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.

    CompetitionSep 30, 2024
    Oct 30, 2024(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Riving og miljøsanering

    Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley

    Les travaux consistent en la démolition et le désamiantage du centre nautique de Belley

    CompetitionJul 23, 2024
    Sep 13, 2024(Expired)
  • Communauté de communes Bugey Sud

    Fergetransport

    EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY

    EXPLOITATION SERVICE DE TRANSPORT URBAIN - COMMUNE DE BELLEY

    Framework agreementApr 12, 2024
    May 23, 2024(Expired)
    €1,575,000