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  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Arkitekttjenester

    Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

    La Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois a besoin de services de planification urbaine pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat (PLUI-H), avec une valeur maximale totale estimée à 450 000 EUR. Le contrat comprend une tranche ferme de 5 phases et 4 tranches optionnelles. Les services seront livrés en Meurthe-et-Moselle. Les offres seront évaluées sur la base du prix (40%), de la valeur technique (50%, incluant la pertinence de la méthodologie, la complétude de l'offre, les moyens humains et matériels, les qualifications et compétences, et le calendrier prévisionnel), et du critère environnemental (10%, basé sur les outils informatiques et la stratégie de mobilité).

    CompetitionSep 9, 2026
    Oct 15, 2026(Expired)
    €450,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Forsikringstjenester

    Prestation de services d'assurance

    La C.C. des Pays du Sel et du Vermois a besoin de services d'assurance pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois, avec une valeur totale maximale de 1 055 000 EUR. Les offres seront évaluées sur la base du prix (40%), de la valeur technique (40%), de la qualité de gestion (10%) et de la qualité environnementale et sociale dans l'exécution des prestations (10%).

    CompetitionMay 27, 2026
    Jul 13, 2026(Expired)
    €1,055,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Elektrisitet og energiforvaltning

    Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois

    Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois

    ResultJul 18, 2025
    Jul 17, 2025(Expired)
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Elektrisitet og energiforvaltning

    Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois

    Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois

    Framework agreementMar 18, 2025
    Apr 22, 2025(Expired)
    €439,200
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès

    Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès. Les prestations comprennent : Fourniture, livraison et installation sur les emplacements désignés par la CCPSV d'abris bacs équipés de système de contrôle d'accès pour la gestion des OMr et de recyclables secs hors verre, Fourniture de cartes électroniques, Recueil, enregistrement et remontée des données d'apport de chaque contrôle d'accès pour transmission vers le logiciel de gestion de la TEOM incitative, Maintenance préventive, curative et entretien de l'ensemble des équipements sur la durée du marché, Formation du personnel de la collectivité, Fourniture des pièces détachées et accessoires sur la durée du marché, Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP.

    ResultNov 4, 2024
    Nov 3, 2024(Expired)
    €400,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Arkitekttjenester

    Mission de Révision de Plan Local d'Urbanisme pour le Groupement de Commandes des Pays du Sel et du Vermois

    Mission de Révision de Plan Local d'Urbanisme pour le Groupement de Commandes des Pays du Sel et du Vermois pour 11 communes membres du groupement Montant maximum du marché pour durée initiale de 2 ans : 400 000 EUR HT et pour l'année de reconduction : 200 000 EUR HT

    ResultSep 23, 2024
    Sep 22, 2024(Expired)
    €600,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Arkitekttjenester

    Mission de Révision de Plan Local d'Urbanisme pour le Groupement de Commandes des Pays du Sel et du Vermois

    Mission de Révision de Plan Local d'Urbanisme pour le Groupement de Commandes des Pays du Sel et du Vermois pour 11 communes membres du groupement Montant maximum du marché pour durée initiale de 2 ans : 400 000 EUR HT et pour l'année de reconduction : 200 000 EUR HT

    Framework agreementJun 6, 2024
    Jul 10, 2024(Expired)
    €600,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès

    Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès. Les prestations comprennent : Fourniture, livraison et installation sur les emplacements désignés par la CCPSV d'abris bacs équipés de système de contrôle d'accès pour la gestion des OMr et de recyclables secs hors verre, Fourniture de cartes électroniques, Recueil, enregistrement et remontée des données d'apport de chaque contrôle d'accès pour transmission vers le logiciel de gestion de la TEOM incitative, Maintenance préventive, curative et entretien de l'ensemble des équipements sur la durée du marché, Formation du personnel de la collectivité, Fourniture des pièces détachées et accessoires sur la durée du marché, Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP.

    Framework agreementMay 30, 2024
    Jul 8, 2024(Expired)
    €400,000
  • C.C. des Pays du Sel et du Vermois

    Bil- og motorvognstjenester

    Fourniture de matériels techniques pour le fonctionnement en régie du service eau et assainissement de la CCPSV

    Fourniture de matériels techniques pour le fonctionnement en régie du service eau et assainissement de la CCPSV La procédure d'Appel d'Offres est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché est passé selon l'article L 2125-1 1° du code de la commande publique sous forme d'accord cadre multi attributaires à bons de commandes à prix unitaires passé en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, sans minimum et avec un maximum en valeur conformément à l'article R.2162-4, modifié par le décret n°2021-1111 du 23 août 2021, entré en vigueur au 1er janvier 2022. Le montant maximum pour la durée totale du marché (4 ans) est de 450 000 EUR HT. Le nombre maximum d'attributaires, est fixé à Deux (2), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins selon la règle « à tour de rôle ». L'ordre de passage des titulaires est établi par l'ordre de classement des offres lors de l'attribution de l'accord-cadre. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalables selon les modalités prévues au CCAP.

    Framework agreementFeb 7, 2024
    Mar 11, 2024(Expired)
    €450,000