SIEL Territoire d'énergie Loire
Services d'assurance pour le SIEL TE
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a besoin de services d'assurance pour une durée de 60 mois. Le contrat porte sur des prestations d'assurance pour le SIEL TE, avec un descriptif détaillé pour chaque lot figurant dans le cahier des clauses particulières et le dossier technique. Les services seront livrés dans la Loire.
Missions de conseil, d'assistance et d'expertise pour le suivi et le contrôle du contrat d'affermage THD42®
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a attribué un contrat-cadre à COMPTOIR DES SIGNAUX pour des missions de conseil, d'assistance et d'expertise pour le suivi et le contrôle du contrat d'affermage THD42® dans le département de la Loire. Ce contrat, d'une durée de 36 mois et d'une valeur maximale de 300 000 EUR, vise à soutenir le Syndicat dans le suivi et le contrôle de la délégation de service public (DSP) du réseau de fibre optique THD42®, qui assure la desserte en très haut débit de 271 communes du département. Le critère d'attribution était basé sur la valeur technique (60%) et le prix (40%).
Exploitation de l'éclairage public 2026-2031
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a attribué un accord-cadre pour l'exploitation de l'éclairage public 2026-2031 à SPIE CITYNETWORKS, SOBECA, INEO RESEAUX SUD, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA LOIRE AUVERGNE, DOUSSON SAS et S.E.R.P. SOCIETE ENTRETIEN ET REALISATION DE RESEAUX. Le contrat, d'une valeur maximale totale de 117 millions d'euros, concerne des travaux d'installation d'équipements d'éclairage public. Cinq offres ont été reçues pour cette procédure.
Marché de travaux de Desserte et de Collecte sur le réseau THD42® - travaux inférieurs à 200 000 euro(s) HT
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a besoin de services de construction pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 20 millions d'euros. Le marché concerne la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communications électroniques du département de la Loire, y compris les extensions, les renforcements, les dissimulations/dévoiements et le bouclage des segments de collecte et de transport. Les travaux comprennent des études de projet détaillées, la réalisation de travaux aériens et/ou souterrains, le passage de câbles optiques et leur raccordement. Les services actuels (électricité, télécommunication, ADSL, Haut Débit, etc.) ne devront pas être interrompus ou perturbés pendant la durée des travaux.
Marché de travaux de Desserte et de Collecte sur le réseau THD42® - travaux supérieurs à 200 000 euro(s) HT
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a besoin de services de travaux pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 15 millions d'euros. Ces travaux concernent la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communications électroniques THD42® dans le département de la Loire et les zones d'interconnexions techniques. Les prestations incluent l'extension et le renforcement des segments de desserte et de collecte, la dissimulation/dévoiement d'une partie du réseau, le bouclage des segments de collecte, le renforcement des segments de transport, ainsi que toute étude et travaux liés au réseau de communications électroniques, notamment les études de projet détaillées, les travaux en aérien et/ou en souterrain, et le passage et raccordement des câbles optiques. Les services actuels (électricité, télécommunication, ADSL, Haut Débit, etc.) ne devront pas être interrompus ou perturbés pendant la durée des travaux.
Le SIEL Territoire d'énergie Loire a besoin de services d'assurance pour une durée de 60 mois. Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier des clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot.
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Missions de conseil, d'assistance et d'expertise pour le suivi et le contrôle du contrat d'affermage THD42® sur le département de la Loire Dans le cadre des orientations nationales du développement du très haut débit, le SIEL-TE a décidé la création d'un réseau de fibre optique pour assurer la desserte en très haut débit de l'ensemble des communes du département de la Loire en dehors des zones AMII (Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement). Les 320 communes du département de la Loire sont réparties comme suit : - 49 communes, situées à l'intérieur des périmètres de Saint-Étienne Métropole et de Roannais Agglomération, sont en zone AMII Orange, (liste des communes AMII en annexe) - 271 communes, relevant de 11 établissements publics de coopération intercommunale (dont 1 EPCI rhodanien), sont l'objet du programme T.H.D.42® Le SIEL-TE Loire et les communautés de communes et d'agglomération du territoire ont ainsi lancé le programme THD42 en 2015. Ce programme a été soutenu financièrement par l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les fonds européens FEDER. Le programme THD42 est une délégation de service public (DSP) en affermage d'une durée de 15 ans. Le contrat a été notifié au groupement LOTIM / AXIONE / BOUYGUES ENERGIES SERVICES le 14 novembre 2014. La convention de DSP est entrée en vigueur le 1er janvier 2016, date à laquelle la société THD 42 Exploitation s'est substituée dans l'exécution de la Convention au groupement attributaire de la délégation de service public, conformément à l'article 5.1 de ladite convention. Les travaux de déploiement du réseau FTTH ont débuté en 2015 et se sont achevés en août 2020, avec la mise en service commerciale du dernier point de mutualisation (PM). À ce titre, le délégataire assume les missions suivantes : - Prise en charge du Réseau réalisé sous la maîtrise d'ouvrage du SIEL-TE, au fur et à mesure de sa réalisation ; - Exploitation technique du Réseau de communications électroniques à très haut débit ; - Commercialisation du Réseau de communications électroniques à très haut débit auprès des opérateurs et utilisateurs de réseaux indépendants constituant les Usagers du Réseau. L'assistance apportée au SIEL-TE, par le biais de la présente consultation, a vocation à permettre au Syndicat d'assurer un suivi et un contrôle du contrat de DSP dans cette phase d'exploitation du Réseau. A noter également qu'une consultation distincte concomitante porte sur une mission de conseil pour le devenir du contrat d'affermage, afin d'anticiper la fin du mode de délégation de service public en aidant au choix du nouveau mode d'exploitation du réseau THD42® post 2030 par les élus du SIEL-TE
Développement initial et développements complémentaires de l'outil Bâtiment Intelligent au Service des Economies d'Energies (BISEE)
Suite à une demande de la Présidente et du bureau du SIEL - TE, le Pôle Transition ENergétique (TEN) a étudié la possibilité d'utiliser un logiciel pour la corrélation de données issues de diverses sources (compteurs intelligents, objets connectés, etc.). Après une phase de benchmark auprès d'entreprises proposant des solutions de ce type, il a été choisi de passer par un dialogue compétitif. En effet, plusieurs fonctionnalités sont souhaitées par le Pôle TEN pour rendre cet outil plus performant et utile au métier de technicien du Service d'Assistance à la Gestion Energétique (SAGE). De plus le cadre partenarial sera à construire lors du dialogue compétitif. L'objectif du dialogue compétitif est de construire avec le futur prestataire le plan de développement et le cadre partenarial de l'outil en vue de son développement et maintien dans le temps
Travaux d'électrification et équipements d'un montant inférieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, - construction, déplacement, dépose de postes de transformation HTA/BT, sur poteau et en cabine, - construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux d'éclairage public, - reprises de branchements et d'éclairage public, - génie civil pour réseaux de télécommunications et vidéocommunications. - raccordement construction de réseaux de distribution gaz. NB: La consultation est organisée selon une procédure restreinte. Seuls les candidats sélectionnés après examen des candidatures seront invités à présenter une offre
La présente consultation concerne l'exploitation de l'éclairage public pour les collectivités de la Loire 42 ayant transféré la compétence au SIEL TE Loire. Le marché concerne donc l'exécution : 1) des travaux neufs suivants: - création, extension, aménagement ou amélioration des installations d'éclairage public, - éclairage public des voiries routières, - éclairage des installations sportives extérieures ou aires de loisirs, - illuminations et mise en valeur de monuments, - éclairage des espaces publics, 2) des travaux d'entretien suivants: - maintenance des installations d'éclairage public, de mise en valeur et des terrains de sports, - entretien des installations d'éclairage public, de mise en valeur et des terrains de sports
Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus
Le présent accord-cadre à marché subséquent a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, - construction, déplacement, dépose de postes de transformation HTA/BT, sur poteau et en cabine, - construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux d'éclairage public, - reprises de branchements et d'éclairage public, - génie civil pour réseaux de télécommunications et vidéocommunications - raccordement construction de réseaux de distribution gaz
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, - construction, déplacement, dépose de postes de transformation HTA/BT, sur poteau et en cabine, - construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux d'éclairage public, - reprises de branchements et d'éclairage public, - génie civil pour réseaux de télécommunications et vidéocommunications. - raccordement construction de réseaux de distribution gaz
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document. L'objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Irrigants en quantités. Par délibération, et conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la Commande publique, il a été décidé la constitution d'un groupement de commandes afin de retenir un prestataire chargé d'assurer la fourniture d'énergie de leurs bâtiments respectifs. La convention de groupement a désigné un coordonnateur-exécutant du groupement pour mener la procédure de passation. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre, des marchés subséquents qui en découlent, et les avenants le cas échéant. A noter que le coordonnateur est également l'exécutant, il est chargé d'exécuter le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui en résultent
Convention de participation portant sur le risque de prévoyance
Rappel du contexte : le SIEL - TE adhère au contrat groupe prévoyance du CDG 42, auprès de l'assureur MNT, et ce, jusqu'au 31/12/2025. Le SIEL - TE a autorisé le CDG 42 à lancer un nouveau marché en 2024, pour éventuellement adhérer à compter du 01/01/2026. Le prestataire retenu par le CDG 42, proposant des taux de cotisations élevés, en raison de l'absentéisme important dans les communes (contrairement à celui du SIEL TE Loire) mais également en raison de l'obligation réglementaire de rajouter la garantie « invalidité » pour la prévoyance, en plus de la garantie « maintien de salaire ». Cette consultation a donc pour objet l'étude de la conclusion et l'exécution d'une convention de participation portant sur le risque prévoyance. La procédure a pour objet la mise en oeuvre d'une convention de participation sur une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du SIEL - TE, si et seulement si les taux de cotisations proposés par un prestataire sont plus intéressants que ceux proposés par le CDG 42. Si oui, alors le contrat serait conclu pour une durée de 4 ans
Maintenance préventive et curative des installations photovoltaïques de la Loire (42)
Fourniture, pose et maintenance d'un réseau de passerelles LoRa (Getway)
Le présent marché a pour objet la collecte des données avec la mise en place de passerelles LoRa (getway) pour densifier la couverture afin de permettre un service optimal aux adhérents. Aujourd'hui, sur l'ensemble du Département de la Loire, un service « Smart » composé d'une infrastructure de communication propriété du SIEL-TE Loire a été mis en place ainsi qu'une solution de stockage sécurisée des données. Il est envisagé de fournir une continuité : *Dans la fourniture de passerelles (antennes (12 dBi)) (indoor, outdoor, et voire répéteur),*Dans l'installation de passerelles pour les milieux indoor, outdoor, et voire répéteur, *Dans la maintenance de l'ensemble du réseau, Il sera nécessaire, pour avoir un niveau de qualité de réseau acceptable par les adhérents, de mettre en place un suivi et de rendre compte de l'ensemble des actions menées via un document qui sera mis en place
Acquisition de véhicules
Le SIEL TE Loire acquiert chaque année des véhicules et équipements pour le renouvellement de son parc automobile
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document.L'objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement d'électricité et services associés. Objet et description de l'accord-cadre :- Fourniture et acheminement d'électricité et services associés. Par délibération, et conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la Commande publique, il a été décidé la constitution d'un groupement de commandes afin de retenir un prestataire chargé d'assurer la fourniture d'énergie de leurs bâtiments respectifs.La convention de groupement a désigné un coordonnateur-exécutant du groupement pour mener la procédure de passation. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre, des marchés subséquents qui en découlent, et les avenants le cas échéant.A noter que le coordonnateur est également l'exécutant, il est chargé d'exécuter le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui en résultent
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Energie réservée
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document.L'objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - énergie réservée. Objet et description de l'accord-cadre :- Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - énergie réservée. Par délibération, et conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la Commande publique, il a été décidé la constitution d'un groupement de commandes afin de retenir un prestataire chargé d'assurer la fourniture d'énergie de leurs bâtiments respectifs.La convention de groupement a désigné un coordonnateur-exécutant du groupement pour mener la procédure de passation. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre, des marchés subséquents qui en découlent, et les avenants le cas échéant.A noter que le coordonnateur est également l'exécutant, il est chargé d'exécuter le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui en résultent