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  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Enlèvement et traitement des résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères (REFIOM) de l'Unité de valorisation énergétique (UVE) de Valserhône (01200)

    SIVALOR a attribué des accords-cadres à MINDEST WMS et SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE pour l'enlèvement et le traitement des résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères (REFIOM) de l'Unité de valorisation énergétique (UVE) de Valserhône (01200). Les services sont divisés en trois lots : valorisation des REFIOM (maximum annuel de 4 000 tonnes), inertage des REFIOM (maximum annuel de 4 000 tonnes) et résidus de sablage des chaudières (maximum annuel de 100 tonnes).

    ResultApr 16, 2026
    Apr 15, 2026(Expired)
  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Marché Global de Performance pour la conception et la réalisation de travaux et l'exploitation de l'usine de valorisation énergétique (UVE) du SIVALOR à Valserhône

    SIVALOR a attribué un marché à SUEZ RV ENERGIE pour la conception, la réalisation et l'exploitation de l'usine de valorisation énergétique (UVE) du SIVALOR à Valserhône, en France. Le contrat, d'une durée de 10 ans, a une valeur finale de 108 107 861 €. Il inclut une prestation supplémentaire éventuelle concernant l'évacuation et le traitement des cendres et des REFIOM. Les critères d'attribution ont mis l'accent sur les conditions économiques et financières (35%), les performances garanties (24%), l'exploitation-maintenance (18%), la conception-réalisation (16%), les garanties contractuelles (6%) et la part du marché pour les PME (1%). Trois offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMar 16, 2026
    Mar 15, 2026(Expired)
  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Nettoyage et état des lieux du parc des conteneurs enterrés et semi-enterrés

    Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec minimum et un maximum annuel définis ci-dessous, en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-2 et R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - Cf Article 3.3 du règlement de consultation. Accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. À l'issue de cette période, il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois, et ce trois fois de suite, soit 48 mois maximum

    ResultJun 19, 2025
    Jun 18, 2025(Expired)
  • SIVALOR

    Drivstoff og brensel

    Fourniture et livraison de carburant gazole pour les sites de Valserhône (01200) et d'Etrembières (74100) - 2 lots

    Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un minimum et avec un maximum définis à l'article 2.2 du règlement de consultation (RC) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) , en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-2 et R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord-cadre est conclu pour une période ferme débutant de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit pour une période de 12 mois, et ce trois fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse aller au delà du 31 décembre 2028

    ResultMar 17, 2025
    Mar 16, 2025(Expired)
  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Transport de bennes multi-materiaux et papiers - transport, transfert et conditionnement de carton - 3 lots géographiques

    Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec minimum et un maximum définis à l'article 2.3 du Règlement de consultation en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-2 et R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique . Lieu d'exécution des prestations est décomposé en 3 lots géographiques : - Lot 1 : Communauté d'Agglomération Pays de Gex (CAPG) - Lot 2 : Communauté d'Agglomération Annemasse-les-Voirons (CAAV)/Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR)/Communauté de Communes Arve et Salève (CCAS)/Communauté de Communes de la Vallée Verte (CCVV) - Lot 3 : Communauté de Communes du Genevois (CCG)/Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)/Terre Valserhône l'Interco (TVI)/Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie (CCRTS)/Haut Bugey Agglomération (HBA)

    ResultMar 17, 2025
    Mar 16, 2025(Expired)
    €570,000
  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Collecte, stockage et chargement pour livraison aux filières de recyclage de verre ménager

    Prestations de collecte, stockage et chargement pour livraison dans les filières de recyclage du flux de verre (emballages en verre ménager, bouteilles, bocaux, flacons et pots)

    ResultMar 17, 2025
    Mar 16, 2025(Expired)
  • SIVALOR

    Varmepumper og energianlegg

    Création d'installations de récupération d'énergie thermique et d'amélioration de l'efficacité énergétique de l'UVE du SIVALOR dans le but d'alimenter un futur réseau de chaleur à Valserhône

    Marché de conception-réalisation (articles L. 2171-1, L. 2171-2, R. 2171-1 et R. 2171-15 à R. 2171-23 du Code de la commande publique) Procédure avec négociation (articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies à l'article 1.7.2 du règlement de la consultation

    ResultJan 9, 2025
    Jan 8, 2025(Expired)
  • SIVALOR

    Drivstoff og brensel

    Fourniture et livraison de carburant gazole pour les sites de Valserhône (01200) et d'Etrembières (74100) - 2 lots

    Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un minimum et avec un maximum définis à l'article 2.2 du règlement de consultation (RC) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) , en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-2 et R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord-cadre est conclu pour une période ferme d'un an à compter du 1er janvier 2025, soit jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois, soit le 31 décembre 2028

    ResultNov 26, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
  • SIVALOR

    Avfallshåndtering

    Prestations de valorisation et de transport des déchets végétaux - 4 lots géographiques :

    Prestations de valorisation des déchets végétaux - 4 lots géographiques : Lot 1-Pays de Gex Agglomération (PGA)/Terre Valserhône l'Interco (TVI) pour les déchets alimentaires uniquement Lot 2-Annemasse Agglomération (AA)/Communauté de Communes du Genevois (CCG)/Communauté de Communes de la Vallée Verte (CCVV)/Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) Lot 3-Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)/Terre Valserhône l'Interco (TVI) Lot 4-Haut Bugey Agglomération (HBA) Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum défini à l'article 2.2 du règlement de consultation, en application des articles L2125-1-1°, R. 2162-2 et R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Durée du marché : -Pour le lot n° 1 : Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2024. Compte tenu de la réalisation de travaux du site de Versonnex, le marché est conclu pour une période ferme de 16 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2025, date prévisionnelle de démarrage desdits travaux. Si cette date de démarrage des travaux est reportée dans le temps, le marché à compter du 1er janvier 2026 sera alors reconduit tacitement mensuellement. -Pour les lots n° 2 à 4 : Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2024. Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans, soit jusqu'au 31 août 2028

    ResultSep 18, 2024
    Sep 17, 2024(Expired)