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  • COMMUNE DE VESOUL

    Reklame og markedsføring

    Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    La Ville de Vesoul (70) a besoin de services pour la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires pour une durée de 12 ans. Les critères d'attribution sont la valeur technique (70%), incluant la qualité des mobiliers et de leur implantation (25%), la qualité du service (30%) et le développement durable (15%), ainsi que le prix (30%), qui comprend la pertinence du compte d'exploitation prévisionnel et du mémoire financier (10%), le montant de la redevance d'occupation du domaine public (15%) et le coût des prestations supplémentaires (5%).

    CompetitionMar 19, 2026
    Apr 10, 2026(Expired)
  • COMMUNE DE VESOUL

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO) - Relance de consultation

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.

    ResultSep 8, 2025
    Sep 7, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE VESOUL

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (AO) - Relance de consultation

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il concerne la relance des lots n°2, 4, 9, 15, 19 et 21 qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lors de la consultation initiale tiré de la nécessité pour le pouvoir adjudicateur de redéfinir son besoin. Le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une procédure sous forme d'appel d'offre (AO) pour ces lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots.

    Framework agreementApr 3, 2025
    May 12, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE VESOUL

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul

    ResultMar 24, 2025
    Mar 23, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE VESOUL

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul

    L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Les lots 1,6,7,11,12,13,14 et 16 ont fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. En effet, ces lots s'inscrivent dans le cadre de la procédure dite des « petits lots » qui permet à l'occasion d'une procédure formalisée de conclure certains lots en application d'une procédure adaptée lorsque les deux conditions cumulatives suivantes sont respectées : o La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000EUR HT pour des fournitures ou des services ; o Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots à l'exception du lot n°3, revêtant la forme d'accord cadre à bons de commandes multi-attributaires en application des articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique.

    Framework agreementOct 10, 2024
    Nov 12, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE VESOUL

    Concession pour le financement, la construction et la gestion d'un crématorium

    Création d'un service public de crémation

    ResultMar 19, 2024
    Mar 18, 2024(Expired)