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  • Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

    Forsikringstjenester

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES, LE CIAS ET L'OFFICE DE TOURISME DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

    Groupement de commande entre la Communauté de Communes, le CIAS et l'Office de Tourisme de la Gascogne Toulousaine. Mandataire: Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

    ResultDec 9, 2025
    Dec 8, 2025(Expired)
  • Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

    Fourniture de titres restaurants et de cartes cadeaux pour les agents de la CCGT et du CIAS

    Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-21 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec montants minimum et maximum annuels. Marché comprend les 2 lots suivants: Lot n°01 Fourniture de titres restaurants, avec montant de commande annuel mini de 67 000 euro(s) HT et montant de commande annuel maxi de 145 000 euro(s) HT Lot n°02 Fourniture de cartes cadeaux pour le noël des enfants avec montant de commande annuel mini de 4 000 euro(s) HT et montant de commande annuel maxi de 9 000 euro(s) HT Un groupement de commande a été constitué entre la CCGT et le CIAS conformément aux dispositions de l'article L2113-6 du Code de la Commande Publique

    ResultDec 8, 2025
    Dec 7, 2025(Expired)
  • Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

    Persontransporttjenester

    SERVICE DE TRANSPORT D'INTERÊT LOCAL SUR LA COMMUNE DE L'ISLE-JOURDAIN

    Le présent marché concerne la réalisation d'une prestation de transport d'intérêt local (TIL) sur le territoire de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

    ResultDec 19, 2024
    Dec 18, 2024(Expired)