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France: Tenders/Ville de Toulouse/26VC0016AOO - GESTION DES NIDS DE GUÊPES ET DE FRELONS DANS LES BÂTIMENTS ET LES ESPACES PUBLICS
  1. Competition notice published

    May 13, 1:10 PMMay 13, 2026 1:10 PM
  2. Tender submission deadline

    Jun 15, 10:00 AMJune 15, 2026 10:00 AM
  3. Opening date

    Jun 15, 12:00 PMJune 15, 2026 12:00 PM
  4. Contract start date

    Jul 25, 12:00 AMJuly 25, 2026 12:00 AM
  5. Tender validity period

    Dec 15, 11:00 AMDecember 15, 2026 11:00 AM

Brief

26VC0016AOO - GESTION DES NIDS DE GUÊPES ET DE FRELONS DANS LES BÂTIMENTS ET LES ESPACES PUBLICS

Expired

The competition has expired without a winner being announced.

Deadline
Jun 15,Expired
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€280Kover 1 year

Brief

La Ville de Toulouse a besoin de services de gestion des nids de guêpes et de frelons, ainsi que de récupération d'essaims d'abeilles, pour un accord-cadre d'une durée de 1 an, renouvelable, avec une valeur annuelle maximale de 50 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse et de 20 000 EUR HT pour Toulouse Métropole, soit une valeur totale maximale estimée à 280 000 EUR. Les prestations consistent en la destruction des nids de guêpes et de frelons (asiatiques ou européens) et la récupération des essaims d'abeilles (avec destruction exceptionnelle si la récupération est impossible).

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  • Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché concerne d'une part, la gestion des nids de guêpes et de frelons, asiatiques ou européens, par la destruction des nids, et d'autre part, la récupération des essaims d'abeilles lors des essaimages de printemps (lorsque la récupération est impossible, à titre exceptionnel, ils seront détruits). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Ville de Toulouse : 50 000,00 euro(s) HT par période (1 an) Toulouse Métropole : 20 000,00 euro(s) HT par période (1an) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Délai global de paiement de 30 jours

  • Contact

    MOUDENC Jean-Luccorrespondre@aws-france.com
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Main code
    Disinfecting and exterminating services
    90921000

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