Services de transports collectifs

Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire

La Communauté de Communes de Cattenom et Environs a besoin de services de transport pour les publics scolaires (maternels et élémentaires) et les jeunes vers les équipements du territoire communautaire, dans le département de la Moselle. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 8 mois, exécuté par l'émission de bons de commande et réglé par des prix unitaires. Le contrat inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

PRESTATIONS DE SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF ROUTIER

La Mairie de Chatou a besoin de services de transport collectif routier pour une durée de 12 mois, dans le cadre d'un accord-cadre. Ces services comprennent le transport scolaire, sportif, socio-éducatif, de loisirs et autres, organisés par la Commune de Chatou. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (60 %) et du prix des prestations (40 %).

Exploitation des services de transport collectif 2027-2031-.

La Communauté de Communes Terre d'Eau a besoin de services de transport collectif pour une durée de 4 ans. Le marché comprend une partie à bon de commande annuel pour la ligne régulière, une partie à bon de commande mensuel pour le transport à la demande "journée" (incluant la mise à disposition de moyens à la journée de semaine et le samedi, ainsi qu'un coût au kilomètre), et une partie à bon de commande mensuel pour le transport à la demande "1er et dernier train" basé sur un coût à la journée. Les critères d'attribution sont la qualité (valeur technique) à 40 % et le prix à 60 %. Les candidats doivent justifier de leur capacité économique et financière ainsi que de leurs capacités techniques et professionnelles.

Transports réguliers et occasionnels des scolaires et accueils collectifs de mineurs

La Ville de COMINES a besoin de services de transport réguliers et occasionnels pour les écoliers et les centres de loisirs, dans le cadre d'un accord-cadre d'une valeur maximale de 268 000 EUR. Les services comprennent les transports occasionnels (sorties scolaires et centres de loisirs) et les transports réguliers (piscine, restaurants scolaires, navette et complexes sportifs). Les critères d'attribution sont le Détail Quantitatif Estimatif (40%), les moyens humains et matériels (25%), les moyens mis en place en cas de difficultés (15%), la description des modalités d'exécution des prestations (15%) et les mesures environnementales et de développement durable (5%).

Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation

La Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a besoin de services de transport solidaire à la demande et d'un service de réservation pour une durée de 12 mois, avec une valeur maximale totale de 500 000 EUR. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires, dont l'objectif principal est le transport de passagers en dehors des horaires réguliers.