Révision des Documents d'Objectifs de 2 sites Natura 2000 sous maîtrise d'ouvrage de la Région Normandie en 2027, 2028 et 2029 - 2 lots

La REGION NORMANDIE a besoin de services pour la révision des Documents d'Objectifs (DOCOB) de 2 sites Natura 2000, situés dans le Calvados, sur une durée de 24 mois. L'étude consiste à réviser les DOCOB des sites FR2502008 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (lot 1) et FR2502014 « Bocages et vergers du sud Pays d'Auge » (lot 2). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et les prestations seront réglées par des prix forfaitaires.

Mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 en Région CVL 2027/2030

La REGION CENTRE VAL DE LOIRE a besoin de services environnementaux pour la mise en œuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 en Région Centre-Val de Loire, pour une durée de 12 mois. Le contrat est un accord-cadre "composite" comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande", avec une attribution séparée pour chaque lot. L'INSTITUT D'ECOLOGIE APPLIQUEE, HOMMES & TERRITOIRES AGRICULTEUR PROGRES et le CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS CENTRE-VAL DE LOIRE ont des contrats similaires aujourd'hui.

Prestations d'accompagnement des collectivités territoriales à l'utilisation des sciences comportementales et cognitives dans leurs politiques de prévention des déchets

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a besoin de services de conseil liés à l'environnement pour un accord-cadre d'une durée de 3 ans, avec un montant maximum de 110 000 euros HT. Ces services visent à accompagner les collectivités territoriales des Bouches-du-Rhône dans l'utilisation des sciences comportementales et cognitives pour leurs politiques de prévention des déchets, notamment pour la réalisation d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). L'accord-cadre sera exécuté par bons de commande.

Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement des directions de la région Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre de démarches de certification de type ISO

La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a besoin de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de ses directions dans leurs démarches de certification et de mise en conformité (type ISO et assimilées) pour une durée de 24 mois, avec un montant maximum total de 800 000 euros HT. Les services seront livrés dans les Bouches-du-Rhône. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (55%), la valeur environnementale (5%) et le prix (40%).

RN2-Laon-Avesnes – Déviation de La Capelle - Diagnostic faune, flore et habitats – Identification zones humides du fuseau Est

La DREAL Hauts de France a besoin de services de diagnostic de la faune, de la flore et des habitats (FFH) ainsi que d'identification des zones humides pour le projet de déviation de La Capelle, dans l'Aisne, sur une durée de 19 mois. Les prestations comprennent le diagnostic FFH et des zones humides, l'identification et la quantification des impacts des différents tracés, l'estimation des coûts des mesures compensatoires, la proposition de zones pertinentes pour ces mesures, la saisie des données naturalistes dans Depobio, la rédaction de rapports (un rapport final et trois rapports intermédiaires saisonniers) et l'établissement d'une cartographie des enjeux. Le financement provient du contrat de plan État/Région 2023-2027.