Search

  • Search

    Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69).

    SEM SERL

    Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69).

    1. Competition notice published

      Nov 27, 9:03 AMNovember 27, 2025 9:03 AM

    2. Tender submission deadline

      Jan 14, 12:00 PMJanuary 14, 2026 12:00 PM

    3. Tender validity period

      May 14, 11:00 AMMay 14, 2026 11:00 AM

    Brief

    France: Tenders/SEM SERL/Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69).

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Geotekniske undersøkelser

    Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69). Montant maximum: 120 000 €HT.

    About the bid

      Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69). Montant maximum: 120 000 €HT.Main features of the procedureAppel d'offres ouvert

      Contact name
      MLAC
      Contact phone
      0472615000
      Contact email
      e.simonnot@groupe-serl.fr
      Address
      4 boulevard Deruelle, 69003 Lyon

    Custom Assessment Criteria

    Start a free trial to ask your own questions about the tender and get AI-generated answers.

    Award Criteria

    • Description

      60 %

    • Description

      40% Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.

    Qualification requirements

    • Description

      Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).

      Documentation Requirement

      Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).

    • Description

      Déclaration du chiffre d'affaires du candidat et propre à l'activité objet de la consultation sur les 3 dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration du chiffre d'affaires du candidat et propre à l'activité objet de la consultation sur les 3 dernières années.

    • Description

      La liste des moyens humains et matériels du candidat.

      Documentation Requirement

      La liste des moyens humains (avec CV des personnes pressenties pour exécuter la mission) et matériels du candidat.

    • Description

      La certification du candidat en géoréférencement, conformément à l'arrêté du 15 février 2012 modifié par l'arrêté du 19 février 2013.

      Documentation Requirement

      La certification du candidat en géoréférencement, conformément à l'arrêté du 15 février 2012 modifié par l'arrêté du 19 février 2013.

    • Description

      Une liste de 3 références de prestations similaires à celles de la présente consultation, en cours d'exécution ou exécutés, au cours des 3 dernières années, en précisant la nature de la prestation et la quantité, le montant de la prestation, les dates de réalisation et le client (privé ou public).

      Documentation Requirement

      Une liste de 3 références de prestations similaires à celles de la présente consultation, en cours d'exécution ou exécutés, au cours des 3 dernières années, en précisant la nature de la prestation et la quantité, le montant de la prestation, les dates de réalisation et le client (privé ou public). Ces références devront être décrites et commentées.

    • Description

      Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

      Documentation Requirement

      Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité.

    • Description

      Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

    Previous Contract Winners

    Start a free trial to see who has won similar tenders for this buyer.

    See the full notice

    Contracting authority
    SEM SERL
    Title
    Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation des réseaux enterrés sur la ZAC Villeurbanne Saint-Jean (69).
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    71351500Ground investigation services
    Supplemental codes
    71000000Architectural, construction, engineering and inspection services
    Location
    Rhône
    Estimated value
    €120,000.00
    Duration
    48 months

    Active similar competitions

    • SEM SERL

      Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

      Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC LA SAULAIE Oullins-PierreBénite et La Mulatière (69) Phase 2.

      La SEM SERL a besoin de services de travaux pour la deuxième phase d'aménagement des espaces publics de la ZAC La Saulaie, comprenant l'aménagement d'un parc et la requalification des quais et berges de l'Yzeron, sur les communes d'Oullins-Pierre Bénite et de La Mulatière (69), pour une durée de 24 mois. L'évaluation des offres se fera sur la base du prix (25%), de la valeur technique (28,125% et 25%) et de la valeur environnementale (9,375% et 12,5%). Les exigences de qualification incluent la présentation d'une liste de références pour des missions comparables effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le lieu, le montant HT, la date de livraison et le maître d'ouvrage, ainsi qu'une déclaration des effectifs annuels moyens et de l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années, et des certificats de qualification professionnelle ou références équivalentes.

      CompetitionOct 5, 2026
      Oct 15, 2026(3 days)
      €0

    • Ville de Villeurbanne

      Brann- og sikkerhetstjenester

      Prestations de contrôle périodiques règlementaires sur le patrimoine de la Ville et du CCAS de Villeurbanne

      La Ville de Villeurbanne a besoin de services de contrôles périodiques réglementaires sur des sites, bâtiments et équipements techniques pour une durée de 4 ans. Ces services concernent le patrimoine de la Ville de Villeurbanne et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), situés sur le territoire de Villeurbanne et à Chamagnieu (38460 Crémieu). Les critères d'attribution sont la valeur technique (55%), la performance environnementale de l'offre (5%) et le prix (40%). Les exigences de qualification incluent l'accréditation Cofrac pour chaque typologie de contrôle et la présentation de références détaillées.

      Framework agreementSep 21, 2026
      Oct 22, 2026(10 days)

    • VILLE DE SAINT NAZAIRE

      Geotekniske undersøkelser

      Prestations de géo-détection des réseaux enterrés

      La VILLE DE SAINT NAZAIRE, en tant que coordinateur d'un groupement de commandes, a besoin de services de géo-détection des réseaux enterrés pour une durée de 4 ans, avec un montant maximum de 2 520 000,00 euros HT. Ces services concernent la réalisation d'investigations complémentaires sur les domaines privé et public des maîtres d'ouvrages en Loire-Atlantique. Les critères d'attribution sont la valeur technique (31,25% ou 34,375%), la prise en compte du développement durable (6,25% ou 3,125%) et le prix (25%). Les exigences de qualification incluent la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique, les effectifs moyens annuels des trois dernières années, le chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices, un certificat de qualification professionnelle établi par un organisme indépendant, et la description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années.

      Framework agreementJul 31, 2026
      Oct 30, 2026(18 days)
      €2,520,000

    • VILLE DE MONTELIMAR

      Geotekniske undersøkelser

      Détection, géolocalisation et marquage des réseaux enterrés

      La VILLE DE MONTELIMAR a besoin de services de détection, géolocalisation et marquage des réseaux enterrés pour un accord-cadre d'une valeur maximale de 240 000 EUR. Les services seront livrés dans la Drôme. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (50%), du prix (45%) et du critère environnemental et social (5%).

      Framework agreementSep 17, 2026
      Oct 19, 2026(7 days)
      €240,000

    • Vienne Condrieu Agglomération

      Geotekniske undersøkelser

      Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe

      Vienne Condrieu Agglomération a besoin de services archéologiques pour une opération de fouilles archéologiques préventives, dans le cadre du renouvellement d'une conduite d'eau potable sur la RD386 à Sainte Colombe, pour une durée de 28 mois et une valeur maximale de 300 000 euros hors taxes. Le contrat est un accord-cadre sans minimum et avec maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. La phase de fouille sur le terrain est prévue pour 4 mois, et le rapport final doit être remis 24 mois après l'achèvement de cette phase. Le prestataire doit être agréé par le ministère de la Culture pour les périodes Antiquité et Moyen Âge, et proposer un responsable d'opération archéologue antiquisant spécialisé en archéologie urbaine et expérimenté dans les stratigraphies complexes pour ces périodes. Le candidat doit également fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

      Framework agreementSep 22, 2026
      Oct 23, 2026(11 days)