Search

  • Search


    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.

    DOUAISIS AGGLO

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.

    1. Competition notice published

      Jun 20, 5:13 AMJune 20, 2025 5:13 AM
    2. Tender submission deadline

      Jul 29, 10:00 AMJuly 29, 2025 10:00 AM
    3. Opening date

      Jul 29, 12:00 PMJuly 29, 2025 12:00 PM
    4. Tender validity period

      Jan 29, 11:00 AMJanuary 29, 2026 11:00 AM

    Brief

    France: Tenders/DOUAISIS AGGLO/Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations pour l'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.

    About the bid

      Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations pour l'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.Main features of the procedureAppel d'offres ouvert, articles R2124-1-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique

      Contact name
      service commande publique
      Contact phone
      0927992147
      Contact email
      marchespublics@douaisis-agglo.com
      Address
      746 rue Jean Perrin - BP 300 - ZI Douai Dorignies, 59351 Douai cedex

    Custom Assessment Criteria

    Start a free trial to ask your own questions about the tender and get AI-generated answers.

    Award Criteria

    • Description

      Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 % : ce critère sera analysé sur la base du montant total de 5 détails quantitatifs estimatifs masqués (DQE n°1 à 5, représentatifs des prestations liées à l'objet de l'accord cadre. L'analyse des prix s'effectuera en Euros TTC. - A titre informatif : DOUAISIS AGGLO va recourir à la méthode dite « chantiers masqués ». Par conséquent, les 5 détails quantitatifs estimatifs utilisés pour apprécier le critère n°1 « prix », ne seront donc pas fourni aux candidats dans le dossier de consultation des entreprises.

    • Description

      Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40% : Ce critère sera apprécié au regard du mémoire technique mentionné à l'article 6.1.2 du présent RC et obligatoirement adapté à l'exécution des prestations de l'accord -cadre selon la sous pondération suivante :

      Evaluation Method

      La méthode de notation de la valeur technique est indiquée à l'article 9.2 au règlement du présent accord-cadre.

      Sub-criteria

      Description

      Présentation des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations, à hauteur de 6 points. Ce sous critère sera analysé selon la sous-pondération suivante :

      Description

      Filières de traitement proposées pour l'exécution des prestations, à hauteur de 4 points. Ce sous critère sera analysé selon la sous-pondération suivante :

      Description

      Procédure mise en place en cas d'urgence/ astreinte, à hauteur de 10 points. Ce sous critère sera analysé selon la sous-pondération suivante :

      Description

      Présentation de la politique environnementale mise en oeuvre par l'entreprise, à hauteur de 5 points. Ce sous critère sera analysé selon la sous-pondération suivante :

      Description

      Résultat de l'étude de 3 cas « Gestion d'un incident » selon annexe n°1 au CCTP, à hauteur de 15 points. Ce sous critère sera analysé selon la sous-pondération suivante :

    Qualification requirements

    • Description

      Le candidat déclare sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la Commande Publique.

      Documentation Requirement

      Une attestation sur l'honneur du candidat déclarant.

    • Description

      Le candidat déclare sur l'honneur être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      Une attestation sur l'honneur du candidat déclarant.

    • Description

      Présentation d'une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Documentation Requirement

      Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

    • Description

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration.

    • Description

      Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés publics de même nature.

      Documentation Requirement

      Description.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration.

    Previous Contract Winners

    Start a free trial to see who has won similar tenders for this buyer.

    See the full notice

    Contracting authority
    DOUAISIS AGGLO
    Title
    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de DOUAISIS AGGLO et des communes membres adhérentes du groupement.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    90733700Groundwater pollution monitoring or control services
    Supplemental codes
    90000000Sewage, refuse, cleaning and environmental services90640000Gully cleaning and emptying services
    Location
    Nord
    Estimated value
    €1,078,000.00
    Duration
    4 years

    Active similar competitions

    • DOUAISIS AGGLO

      Renholdstjenester, drift og vedlikehold

      Prestation de nettoyage des bâtiments, de la vitrerie et fourniture de consommables sanitaires pour les bâtiments de DOUAISIS AGGLO

      DOUAISIS AGGLO a besoin de services de nettoyage de bâtiments, de vitrerie et de fourniture de consommables sanitaires pour ses bâtiments, incluant la reprise du personnel, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 1 555 200 EUR. Les services doivent être livrés dans le département du Nord. Les critères d'attribution sont le prix (23,33%) et la qualité (76,67%), cette dernière étant évaluée sur l'organisation des moyens humains (25%), l'organisation opérationnelle (25%) et la performance environnementale (10%). Les exigences de qualification incluent une déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, et une liste des principales livraisons ou services fournis au cours des trois dernières années.

      CompetitionOct 6, 2026
      Nov 9, 2026(31 days)
      €1,555,200
    • Métropole Rouen Normandie

      Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine

      La Métropole Rouen Normandie a besoin de services pour l'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement situés sur la rive Sud de la Seine, pour une durée de 12 mois et une valeur maximale de 12 millions d'euros. Les travaux comprennent la réparation des réseaux d'assainissement visitables ou non, la réparation des ouvrages annexes (regards, chambres à sable, déversoirs d'orage, bassins enterrés, maillages), la réparation ou la mise en œuvre d'avaloirs et de caniveaux d'eaux pluviales, le remplacement et la mise à niveau de tampons de voirie et de boîtes de branchement, ainsi que la réparation de dalles béton. Les communes concernées sont Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf, Grand-Couronne, La Bouille, La Londe, Le Grand-Quevilly, Le Petit-Quevilly, Moulineaux, Oissel, Orival, Petit-Couronne, Rouen (Sud), Saint-Étienne-du-Rouvray, Saint-Pierre-lès-Elbeuf et Sotteville-lès-Rouen. SADE CGTH a un contrat similaire aujourd'hui. Les critères d'attribution sont la valeur technique (45%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix des prestations (45%). Les exigences de qualification incluent la certification Qualibat 1552 pour le retrait d'amiante, des références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années en lien avec l'objet de l'accord-cadre, et la preuve d'une inscription à un registre professionnel pertinent avec les qualifications Fntp 5162 et Fntp 5143.

      Framework agreementSep 23, 2026
      Oct 26, 2026(17 days)
      €12,000,000
    • Métropole Rouen Normandie

      Avløpshåndtering

      Prestations d'entretien et de curage des bassins de rétention d'eaux pluviales sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie

      La Métropole Rouen Normandie a besoin de services d'entretien et de curage des bassins de rétention d'eaux pluviales pour une durée de 1 an, avec une valeur maximale totale estimée à 3,6 millions d'euros. Ces prestations, principalement destinées à la Direction Exploitation Assainissement, service exploitation bassins, pourront également concerner les noues pluviales de voirie ou, exceptionnellement, le curage de rivières. Les services seront livrés en Seine-Maritime. Les critères d'attribution sont la valeur technique (40%), la valeur environnementale (10%) et le montant des prestations (50%). Les exigences de qualification incluent la preuve d'un chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine du curage et de l'assainissement (hydrocureur et pelles mécaniques).

      Framework agreementOct 1, 2026
      Oct 19, 2026(10 days)
      €3,600,000
    • CA du Saint-Quentinois

      Brann- og sikkerhetstjenester

      Essais de compacité de remblais en tranchées, inspections télévisées et essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement

      La CA du Saint-Quentinois a besoin de services d'inspection technique et d'essais pour une durée de 12 mois, avec une valeur maximale totale estimée à 600 000 EUR. Les services comprennent des essais de compacité de remblais en tranchées, des inspections télévisées et des essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement dans l'Aisne. Les critères d'attribution sont la valeur technique (40%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix des prestations (50%). Les exigences de qualification incluent une attestation d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices, des documents justifiant les capacités techniques et professionnelles (présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels, certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés (Catec)), et une attestation d'accréditation Cofrac pour la réalisation de contrôles des travaux neufs ou équivalent, selon la norme Nf En Iso/Iec 17020.

      Framework agreementOct 2, 2026
      Nov 3, 2026(25 days)
      €600,000
    • SDIS 60

      Farlig avfall og spesialavfall

      ENTRETIEN DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT

      Le SDIS 60 a besoin de services d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement pour une durée de 4 ans dans l'Oise. Les critères d'attribution sont le prix (70%) et la qualité (30%), cette dernière étant évaluée sur les moyens humains et techniques, le modèle de fiche d'intervention, les moyens de réduction des nuisances environnementales et la méthodologie pour les dépannages urgents.

      CompetitionSep 25, 2026
      Oct 9, 2026(0 days)
      €0