Search

  • Search


    Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR

    SPL DE L'ARTOIS

    Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR

    1. Contract signed

      Jul 19, 12:00 AMJuly 19, 2023 12:00 AM
    2. Result notice published

      Aug 19, 6:50 AMAugust 19, 2025 6:50 AM

    Brief

    France: Tenders/SPL DE L'ARTOIS/Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR

    Awarded

    The competition has ended and a winner has been selected.

    Brief

    Arkitekttjenester

    La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.

    Result

    Winners
    • SELARL CARON-BRIFFAUT
    • Société Bogaert
    Number of bids
    4
    Contract value
    Not stated
    Maximum framework agreement value
    Up to €100,000

    About the bid

      La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.

      Contact name
      Madame Valentine BOUDRY
      Contact phone
      +33 21449008
      Contact email
      r.tartar@spldelartois.fr
      Address
      2 rue Joseph Marie Jacquard, 62800 Lievin

    Custom Assessment Criteria

    Start a free trial to ask your own questions about the tender and get AI-generated answers.

    Award Criteria

    • Description

      prix

    • Description

      valeur technique

    • Description

      la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

    Start a free trial to see who has won similar tenders for this buyer.

    See the full notice

    Contracting authority
    SPL DE L'ARTOIS
    Title
    Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
    Type
    ResultFramework agreementPrequalification
    Main code
    71240000Architectural, engineering and planning services
    Supplemental codes
    71351810Topographical services
    Location
    Pas-de-Calais

    Active similar competitions

    • SPL SEQUANO GRAND PARIS

      Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

      Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).

      SPL SEQUANO GRAND PARIS a besoin de services d'ingénierie pour un accord-cadre d'une durée de 12 mois, en vue de la réalisation d'une mission de géomètre-expert pour l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Les offres seront évaluées sur la base du prix (40 points) et de la valeur technique (60 points), cette dernière étant répartie entre les moyens matériels de l'entreprise (10 points), l'organisation de la société pour l'exécution des prestations (25 points) et la méthode de production et les délais proposés (25 points).

      Framework agreementSep 18, 2026
      Oct 19, 2026(10 days)
      €0
    • IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

      Geotekniske undersøkelser

      Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes pour la réalisation de levés topographiques (lot 1), de détection et géolocalisation de réseaux enterrés (lot 2), d’expertises foncières (lot 3) et de levés bâtimentaires (lot 4).

      IT04 - Ingénierie et Territoires (04) a besoin de services topographiques pour un accord-cadre multi-attributaires d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 1,36 million d'euros. Les services sont répartis en quatre lots : levés topographiques terrestres et photogrammétriques (lot 1, valeur annuelle maximale de 200 000 EUR), détection et géolocalisation de réseaux enterrés (lot 2, valeur annuelle maximale de 40 000 EUR), expertises foncières (lot 3, valeur annuelle maximale de 60 000 EUR) et levés bâtimentaires (lot 4, valeur annuelle maximale de 40 000 EUR). Les services seront livrés dans les Alpes-de-Haute-Provence. Les offres seront évaluées sur le prix (27,2727%) et la qualité (18,1818% pour la valeur technique et 5% pour la valeur environnementale).

      Framework agreementOct 5, 2026
      Nov 6, 2026(28 days)
      €1,360,000
    • CLESENCE

      Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM

      CLESENCE a besoin de services topographiques dans le cadre de ventes HLM pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans. Les services seront livrés dans les départements de l'Aisne, de la Somme, de l'Oise, du Nord, de la Seine-et-Marne, de la Seine-Saint-Denis, du Val-d’Oise, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne. Les offres seront évaluées sur la base du prix (60%) et de la valeur technique (40%).

      Framework agreementSep 29, 2026
      Oct 12, 2026(3 days)
    • VILLE DE SAINT NAZAIRE

      Kartlegging og geospatiale tjenester

      Prestations de géomètres experts

      La VILLE DE SAINT NAZAIRE, agissant en tant que coordinateur d'un groupement de commandes avec Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE, a besoin de services de géomètres experts pour un accord-cadre multi-attributaire d'une durée de 4 ans, avec un montant maximum de 1 243 000,00 euros HT. Ces services sont essentiels pour la connaissance foncière et la sécurisation juridique des procédures foncières dans le département de la Loire-Atlantique. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), la prise en compte du développement durable (5%) et le prix (45%). Les soumissionnaires devront décrire l'outillage, le matériel et l'équipement technique qui seront utilisés pour l'exécution du marché.

      Framework agreementJul 31, 2026
      Oct 15, 2026(6 days)
    • DEPARTEMENT DU GERS

      Prestations topographiques et foncières

      Le DEPARTEMENT DU GERS a besoin de services topographiques et fonciers pour un accord-cadre d'une durée de 12 mois, avec un montant maximum annuel de 750 000 euros HT par lot. Ces prestations, réparties en 2 lots, concernent le domaine public et privé départemental dans le cadre de projets de voirie, et doivent être livrées dans le Gers. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (30%), de la performance environnementale (5%) et du prix (65%).

      Framework agreementSep 23, 2026
      Oct 12, 2026(3 days)